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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd25
23 août 2012
23 août 2012
Patrick Jean-Claude Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2bb
19 juin 2008
19 juin 2008
Patrick Y..., - déclaré en conséquence la SELARL X... irrecevable en ses demandes à l'encontre de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aada
6 février 2008
6 février 2008
Patrick A... et Mme Elisabeth Y... se sont mariés le 23 août 1968 à Montpellier après contrat de mariage de séparation de biens du 21 août 1968.
Source officielle4eme Chambre Section 1
6868b27ff73c18b33b338bd5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
- condamné la Sasu Auto Ecole Patrick aux entiers dépens, - débouté les parties du surplus de leurs demandes. *** Par déclaration du 25 juillet 2023, la Sasu Auto Ecole Patrick a interjeté appel
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7f6
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Monsieur Manuel Francis Patrick X... a régulièrement relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e951
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Monsieur Patrick Y... ne s'est jamais acquitté du règlement de ces mensualités.
Source officielleChambre sociale
6711faf77603bf88a1884b6d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Numéro 24/3196 COUR D'APPEL DE PAU Chambre sociale ORDONNANCE du 17 octobre 2024 Dossier : N° RG 24/02462 - N° Portalis DBVV-V-B7I-I6EG Affaire : Entreprise PATRICK
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a60b
25 mars 2008
25 mars 2008
Patrick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd8907e
23 février 2007
23 février 2007
Patrick X... à effet du 1er janvier 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a41
3 septembre 2015
3 septembre 2015
Patrick X...a été soumis à une expertise psychologique et à une expertise psychiatrique.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890c1
17 avril 2007
17 avril 2007
Patrick B... a sollicité par courrier un renvoi que la cour a rejeté.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f72
18 janvier 2007
18 janvier 2007
C/ Patrick Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad43
6 février 2008
6 février 2008
APPELANTS : Monsieur Patrick Michel X... né le 28 Août 1949 à AIFFRES (79) Madame Martine Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d23
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Patrick X... C/ M. François X... Association M. S. A. TUTELLES Mme Gisèle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87260
4 octobre 2004
4 octobre 2004
victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions a interjeté appel le 23 octobre 2003 d'un jugement de la CIVI du Tribunal de Grande Instance de MONTPELLIER du 18 septembre 2003 qui a alloué à Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894c0
9 novembre 2007
9 novembre 2007
DOSSIER N : 2007 / 00675 ARRÊT du : 9 novembre 2007 N 687 / 2007 -Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d03
18 novembre 2014
18 novembre 2014
Patrick X... C/ Mme Isabelle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8982a
21 juin 2007
21 juin 2007
Madame Catherine Y... en cette qualité, comme Monsieur Patrick Y..., a signé la demande d'aide et les informations qu'elle contient, avec la mention "lu et approuvé".
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c3b
25 janvier 2008
25 janvier 2008
Dossier n 06 / 00210 SD Arrêt no : INTÉRÊTS CIVILS Patrick X...C / Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898bf
17 décembre 2007
17 décembre 2007
c / Monsieur Patrick Y...
Source officiellePage 9 sur 1027