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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
60361e4e7e031181f6f07e34
15 décembre 2015
15 décembre 2015
N° 14/04248 AFFAIRE : [R] [T] C/ SA FRANCE MEDIAS MONDE, anciennement dénommée AUDIOVISUEL EXTERIEUR DE LA FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 25 Septembre 2014 par
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89add
29 juin 2007
29 juin 2007
Vous exercez les fonctions de Directrice Adjointe du Département Média, depuis le 2 avril 2001 et aviez, à ce titre pour mission de : - développer le chiffre d'affaires de l'activité Média, - diriger
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67932fe39097fd849ae8ac02
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Le ministère public est d'avis que la tierce opposition de la société Hammy media LTD doit être déclarée irrecevable.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
677e184225a73d43aa4ae11b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Par courrier du 19 avril 2018, la société Crédit Coopératif a prononcé la déchéance du prêt octroyé à la société Lou Medias Invest.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
603487596af50474ba978f87
22 novembre 2016
22 novembre 2016
La SARL CRED et la SARL MEDIA WEAVER ont une activité de production exécutive de cinéma.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY02213_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Presse Média Santé a demandé au tribunal administratif de Lyon d’annuler la décision du 27 mars 2025 par laquelle le directeur
Source officielleChambre sociale 4-2
67f750a36527a11effc4b63f
9 avril 2025
9 avril 2025
CMI MEDIA, Monsieur [C] [S] a formulé sans réserve le 31 mars 2025 par voie électronique un désistement d'appel, La S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a628
17 janvier 2008
17 janvier 2008
MEDIA DIFFUSION CONSEIL C/ Serge X... S.A.R.L.
Source officielleChambre sociale
6308624e5d4f3fc56380b0dc
25 août 2022
25 août 2022
Le 27 février 2019, le médecin du SMIT déclarait Mme [F] inapte définitif au poste d'assistante de direction uniquement chez MEDIA ORGANISATION.
Source officielle11e chambre
5fda6676c6d86caf75380e6e
4 juillet 2019
4 juillet 2019
Cette fiche de mission a pour objet d'évaluer la faisabilité de réaliser une mission bi-média (nombre souhaité d'interventions, nombre max d'intervention par média par journée, le calage des directs radio
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff90
30 novembre 2012
30 novembre 2012
(MINEUR) Mélissa X...
Source officielle1re chambre 1re section
64364d7b29c3df04f589a66e
11 avril 2023
11 avril 2023
LAGARDERE MEDIA NEWS ...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01168_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Presse Média Santé a demandé au tribunal administratif de Lyon d’annuler la décision de la directrice du centre hospitalier
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e5a
4 février 2016
4 février 2016
d'inscription au répertoire général : S 12/ 09555 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 10 Avril 2012 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG no 10-05479 APPELANTE Madame Melha
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01167_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société Presse Média Santé a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner le centre hospitalier de Sartène à lui verser
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6162efbf8fe037d2cb4a05d6
13 juillet 2012
13 juillet 2012
[P], ancien salarié de la société Media France, devenu directeur commercial de la société Livingsocial, à M.
Source officielle11e chambre
6034a9850f222a958bbbda66
20 octobre 2016
20 octobre 2016
N° 14/03378 EL/AZ AFFAIRE : PUBLICIS LIFE BRANDS VENANT AUX DROITS DE LA SA SAATCHI & SAATCHI HEALTH venant aux droits de la société MEDIA VIDEO SON C/ [W] [I] Décision déférée à
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163a06eef0577e3c1fcfd97
4 novembre 2010
4 novembre 2010
d'inscription au répertoire général : 10/07100 Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Avril 2010 -Tribunal de Commerce de PARIS - 12ème Chambre RG n° 2010021188 APPELANTE: S.A.S VERDOSO MEDIA
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb97
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Par acte du 9 mars 2004 Madame Muriel X... et Monsieur Julien X... assignèrent Mademoiselle Mélissa X..., Madame Annie Z... et la SCI de l'Eglise devant le juge du fond.
Source officielleCour d'Appel
6253c992bd3db21cbdd88acd
4 octobre 2006
4 octobre 2006
MEDIA RESTAURATION FRANCE 26, rue Verte 76022 ROUEN représentée par la SCP GALLIERE LEJEUNE MARCHAND GRAY, avoués à la Cour assistée de Me Philippe DENESLE, avocat au Barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA
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