Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
650bdf5dbeee0f8318b975b7
18 juillet 2023
18 juillet 2023
18/07/2023 ARRÊT N° N° RG 22/03097 N° Portalis DBVI-V-B7G-O6SE CR/ND Décision déférée du 23 Mai 2022 TJ d'ALBI ( 21/01479) MME [W] [I] [F] [K] [H] épouse [F]
Source officielle21e chambre
627df9990d41e0057d43e831
12 mai 2022
12 mai 2022
Suivant correspondance en date du 25 mai 2018, la société a indiqué à M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02749_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème Chambre
697330dbcdc6046d47656a11
22 janvier 2026
22 janvier 2026
C'est donc à compter de mai 2011, date de son départ de chez [25], qu'elle a, petit à petit, été 'happée' par l'organisation puis la prise en charge du quotidien matériel et financier de son père, d'une
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00700_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6b4
30 janvier 2008
30 janvier 2008
2002, janvier 2003, février 2003, mars 2003, avril 2003, mai 2003, alors qu'elle conteste le travail fourni; - qu'il y a lieu, au titre des rappels de salaire, pour la période de janvier 1999 au 31
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85574
14 février 2001
14 février 2001
DOSSIER N 00/06678- ARRÊT DU 14 FEVRIER 2001 Pièce à conviction : néant Consignation P.C. : néant COUR D'APPEL DE PARIS 13ème chambre, section A (N , pages) Prononcé publiquement le MERCREDI
Source officielleChambre Commerciale
69f43ee8cdc6046d472e3835
30 avril 2026
30 avril 2026
Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurence BESSON-MOLLARD de la SELARL L.BESSON-MOLLARD, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre
Source officielle17e Chambre
60356d323d199f942aff188f
28 avril 2016
28 avril 2016
Par courrier transmis à la cour le 3 mars 2016 le conseil des sociétés Jesana et Sicaelle a sollicité la réouverture des débats et communiqué des pièces complémentaires.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
631ade2df575634f1371ee53
8 septembre 2022
8 septembre 2022
- Adressées au greffe, par les consorts [S], intimés, le 08 mars 2022 notifiées le 10 mars 2022 (AR du 11 et du 14 mars 2022) aux termes desquelles ils demandent à la cour de : - Confirmer en toutes
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00614_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
La société Joue Energies a produit des observations enregistrées le 27 mai 2025.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00039_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre sociale 4-5
68709b6f123db6632de3161a
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par lettre du 1er mars 2018, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
679331c931df9338379d26f9
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par acte d'huissier du 15 mars 2021, M.
Source officielleChambre sociale
64b62da20b444605db3f5dcf
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Dans ses conclusions n°3 adressées au greffe par voie électronique le 24 mars 2023, auxquelles il y a lieu de se référer pour l'exposé des faits et des moyens, M.
Source officielle1ère Chambre
67874f2fd61a5c2f4aa366c4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[J] [S] qui ont rompu cet équilibre, et qui par un effet « domino » sur des structures instables, a « révélé » les pathologies existantes en les aggravant en l'espace de quelques mois.
Source officielleChambre sociale 4-2
6971bda6cdc6046d4732813d
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[Y] (pièce 27), 2. du 12 mars 2021 dans lequel elle relance M.
Source officielle1ère Chambre
6285e17a6a1876057df5d53a
17 mai 2022
17 mai 2022
Par messages électroniques des 11 et 14 mars 2022, les conseils des intimés ont conclu au rejet de cette intervention volontaire et des écritures et pièces de l'intervenant.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6870a1865b6604a26aae8961
10 juillet 2025
10 juillet 2025
L'instruction a été clôturée par ordonnance du 30 mai 2025.
Source officielle1re chambre 1re section
652f79a2b053208318995c90
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Au surplus, il convient d'observer que les appelantes, au terme de ces conclusions du 23 mai 2023, n'ont pas modifié de manière notable leur argumentation et la seule pièce ajoutée, mentionnée par un trait
Source officiellePage 9 sur 13