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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92019
5 février 2015
5 février 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Laure BELAVAL, Présidente, Madame Anne BEAUVOIS, Conseiller, Madame Annie VAISSETTE, conseiller
Source officielle17e chambre
5fdadbc50c83176e841e8310
15 mai 2019
15 mai 2019
né le [...] à CHATEAU-THIERRY [...] , [...] [...]
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
642e75a98b510604f5bc1d6e
5 avril 2023
5 avril 2023
La SCI Laura a assigné M. [I] [W], M. [K] [Z], M.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL00055_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Raynal, représentant le centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris
Source officielleRétention Administrative
6312ef0d2e6a8e4f13ca6203
25 juillet 2022
25 juillet 2022
APPELANT Monsieur [P] [U] né le 19 Décembre 1984 à [Localité 1] de nationalité Algérienne comparant en personne, assisté de Me Laura PETITET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE , commis d'office
Source officielle19e chambre
652f79b3b053208318995cf1
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller,
Source officielleChambre sociale 4-5
66ff85efa4ff9ec259c09ab4
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseillère
Source officielleChambre sociale 4-5
6780b79e34dc79f9f0614f40
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseillère
Source officielle1ère Chambre D
6031fb927f2f1533e7dd75e9
24 mai 2018
24 mai 2018
représentée par Me LAMBERT substituant Me Thierry BERGER de la SCP COSTE, BERGER, DAUDE, VALLET, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : COMPAGNIE S.M.A.B.T.P.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
63660b44bb0cef7f742792f0
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Jugement du 02 Décembre 2020 -Tribunal judiciaire de SENS - RG n° 11-19-00042 APPELANT Monsieur [D] [J] né le 20 novembre 1977 à [Localité 4] (16) [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Thierry
Source officielle3e chambre civile
662b43c6fe254500083148e2
25 avril 2024
25 avril 2024
représentant légal dont le siège sociale est [Adresse 22] LONDON ROYAUME UNI avec comme succursale en France la Société QBE RCS de Paris 414 108 001 [Adresse 19] [Adresse 1] Représentée par Me Marie-laure
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89165
2 juin 2006
2 juin 2006
Madame Laure Y... divorcée X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae65
17 janvier 2007
17 janvier 2007
jugement rendu le 23 Septembre 2004 par le conseil de prud'hommes de FONTAINEBLEAU section Commerce RG no 03/00216 APPELANTE Madame Viviane X... ... 77115 BLANDY LE TOURS représentée par Me Thierry
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fdbddab4a72f0bcd006277e
21 janvier 2019
21 janvier 2019
Thierry RALINCOURT, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle8e Chambre B
6032a724b6157f1f1ae02b98
14 décembre 2017
14 décembre 2017
Greffier lors des débats : Madame Laure METGE.
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdce
22 mai 2008
22 mai 2008
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Thierry DE SENA, avocat au barreau de NICE INTIMES Monsieur Christian Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c101
12 juin 2008
12 juin 2008
.-83990 SAINT TROPEZ représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, ayant Me Thierry FRADET, avocat au barreau de TOULON INTIMEE Madame Violette Y... divorcée Z...
Source officielleRétention Administrative
6312ef0e2e6a8e4f13ca6209
25 juillet 2022
25 juillet 2022
APPELANT Monsieur [L] [X] né le 14 Juillet 1975 à [Localité 1] -ALGERIE- de nationalité Algérienne comparant en personne, assisté de Me Laura PETITET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat
Source officielle5ème Chambre
69f2e8bdcdc6046d470ce771
29 avril 2026
29 avril 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 1] 5ème chambre N° RG 25/01983 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FTQM du 29 Avril 2026 O R D O N N A N C E n° /2026 Nous, Thierry SILHOL, Président, agissant en tant que
Source officielleChambre des Urgences
662209789ce1420008389999
17 avril 2024
17 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Marc GOUDARZIAN la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO ARRÊT du : 17 AVRIL 2024 n° : N° RG 23/01624
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