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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd89658
19 juillet 2007
19 juillet 2007
représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ Jean-Pierre Z...
Source officielle1re Chambre B
616258f4a2370d151415abfc
13 février 2014
13 février 2014
la SCP Pierre TRANCHAT - Arnaud DOLLET , avocat au barreau de GRENOBLE.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03894_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Article 2 :Les conclusions présentées par l'université Jean Moulin Lyon 3 au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91ae6
2 octobre 2014
2 octobre 2014
.-75015 PARIS-FR Représentée par Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l'AARPI COSTER BAZELAIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0244 Assistée sur l'audience par Me Louis DE MEAUX de l'AARPI COSTER
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893a9
9 octobre 2007
9 octobre 2007
D..., Pascal E..., Nathalie F..., Damien G..., Olivier H..., Florence I..., Alain J..., Bruno K..., Philippe L..., Pascal M..., Gilles N..., Véronique O..., Jean-Luc P..., Colette Q..., Lionel R
Source officielle1ère Chambre civile
6549e2e8bc1a528318e0967a
4 octobre 2023
4 octobre 2023
COUR D'APPEL DE CAEN 1ère Chambre civile O R D O N N A N C E N° RG 22/00917 - N° Portalis DBVC-V-B7G-G63D Affaire : Madame [W] [K] épouse [V] représentée et assistée de Me Jean rené
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6032307d0dbe9067359565db
28 mars 2018
28 mars 2018
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 28 MARS 2018 (Rédacteur : Monsieur Jean-François SABARD, conseiller faisant fonction de président
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad5e
7 février 2008
7 février 2008
ARRÊT N RG N : 06 / 00947 AFFAIRE : Mme Christiane Colette X... C / Me Guy Y..., S. C. P. Y...- EDOUX DE LAFONT, Mme Marie Claude Colette A... épouse B..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c2e
23 janvier 2008
23 janvier 2008
Jean, demeurant ...-33200 BORDEAUX CAUDERAN Appelant, cité le 6 septembre 2007 à personne, absent, représenté par maître LANDETE, avocat au barreau de BORDEAUX. II.
Source officielle1re Chambre A
616294d9db5ccebfe3f3a67a
5 février 2013
5 février 2013
TOUBOUL avoués plaidant par Me Pierre ARMANDO, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 08 Janvier 2013 en audience publique.
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884e8
8 mars 2006
8 mars 2006
Robert X... est décédé le 7 mars 1964, laissant, pour lui succéder, son épouse survivante, Mme Berthe E..., et ses trois enfants, Pierre, Michel et Jean-Marie.
Source officielleChambre sociale
6438f2b1a942a604f5e935dd
13 avril 2023
13 avril 2023
infiniment subsidiaire, de : - juger que la société LE MONT DE LA COSTE n'apporte pas la preuve d'un quelconque préjudice ; - juger que la société LE MONT DE LA COSTE ne démontre pas l'existence d'un
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a750
17 mars 2008
17 mars 2008
Madame Colette A... épouse Z... Monsieur Pierre X... Madame Yvette B... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86281
16 mai 2002
16 mai 2002
Suzanne demeurant : 38 Rue de la Libération 83390 PUGET VILLE Avocat: Maître MARFAING Jean Marc APPELANTE - ---------------SCP BAUFUME-SOURBE SOCIETE LOGIS DES CADRES dont le siège social est : 15 Boulevard
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA02938_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89400
27 novembre 2006
27 novembre 2006
Joseph X..., Marie-France X..., Maryse Christiane Colette X... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9079c
19 juin 2013
19 juin 2013
Jean-Pierre Y...n'est pas justifié, En conséquence, - fixer l'indemnisation des préjudices physique, moral, d'agrément et esthétique subis par M.
Source officielle1re Chambre B
615e0dbbc25a97f0381f4f35
30 octobre 2014
30 octobre 2014
FG N°2014/592 Rôle N° 14/01035 SCI BATTERIE CALIFORNIA C/ L'ETAT FRANCAIS Grosse délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9276b
29 septembre 2015
29 septembre 2015
Jean-François Yves Edouard X... C/ Mme Delphine Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd84bd3db21cbdd9391f
26 janvier 2017
26 janvier 2017
ENTRE : SA AXA FRANCE VIE 313 Terrasses de l'Arche 92727 NANTERRE CEDEX Représentants : Me Florent BACLE de la SCP DROUINEAU-COSSET-BACLE-LE LAIN, avocat au barreau de POITIERS, avocat postulant
Source officiellePage 9 sur 131
LE LATINO, COSSET, Jean-Pierre
- Cession d'un fonds de commerce de discothèque, club de rencontre, bar pub privé enregistré le 24/10/2016 au SIE de BRESSUIRE Bordereau n° 2016/726 Case n° 1 - Adresse du vendeur : 47 rue des Deffends - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
20/11/2016
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LE MEET CLUB, COSSET, Jean-Pierre
27/10/2016
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LE MEET CLUB, COSSET, Jean-Pierre
16/06/2010
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COSSET, Jean-Pierre
12/03/2009
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