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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 1
6260f9626d9e13277d6e39f5
20 avril 2022
20 avril 2022
leur rapport, composée de : Madame Christine DA LUZ, présidente Madame Corinne JACQUEMIN LAGACHE, conseillère Madame Véronique BOST, conseillère Greffier, lors des débats : Madame Aude-Marie GUILCHER
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ee7
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Au cours de l'enquête, les gendarmes étaient avisés de la découverte à GUILERS, d'un véhicule Renault 25 immatriculé 190 VL 29 entièrement carbonisé, qui avait été dérobé dans la nuit du 21 au 22 avril
Source officielle13e chambre
60377f54265c295acce35d50
12 mars 2015
12 mars 2015
Novembre 2013 par le Tribunal de Commerce de CHARTRES N° chambre : N° Section : N° RG : 2012/00181 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.03.15 à : Me Emmanuel GUEILHERS
Source officielleChambre civile 1-5
6711fb0b7603bf88a1884ce3
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ordonnance rendue le 25 Janvier 2024 par le Juge de la mise en état de VERSAILLES N° RG : 22/06284 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 17/10/2024 à : Me Elisa GUEILHERS
Source officielleSécurité sociale
60364ce362ec6aae231b5628
10 novembre 2015
10 novembre 2015
[N] [R] représentée par Me Laurent SAUTEREL de la SELARL SAUTEREL, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Michaël GUILLE, avocat au même barreau INTIMÉE : CPAM DU RHÔNE Service contentieux
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
615e0dcfc25a97f0381f4fb4
6 novembre 2014
6 novembre 2014
INTIMEE SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE - ILE DE FRANCE [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675 Assistée de Me Emmanuel GUEILHERS
Source officielle2ème chambre section C
68e894abd8f6cc6d55dd4008
9 octobre 2025
9 octobre 2025
JUDICIAL Copie exécutoire délivrée le à : Me Guille Selarl Pericchi Selarl Chabannes Reche..
Source officielle4ème chambre commerciale
65a23d2f7ca18b0008e58274
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Par arrêt du 4 mai 2022, la cour d'appel de Nîmes a : -réformé le jugement déféré en ce qu'il a débouté Monsieur [VZ] et la Guilde Immobilière Européenne; Et statuant à nouveau sur cette disposition
Source officielleChambre commerciale
62ce639c9a20ce9fcf1268c3
12 juillet 2022
12 juillet 2022
[C] né le [Date naissance 8] 1968 à [Localité 10] de nationalité Française LA PEYRE BLANQUE [Localité 6] Représenté par Me Sylvain RECHE, avocat au barreau de CARCASSONNE substituant Me Gaëlle GUILLE-MEGHABBAR
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84ef7
19 mai 2000
19 mai 2000
FAITS ET PROCEDURE, Monsieur X..., propriétaire d'un véhicule GUILLER assuré auprès de la MACIF, a prêté son véhicule à Madame Y..., qui a occasionné un accident endommageant avec le véhicule le mur de
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93712
24 novembre 2016
24 novembre 2016
no 11/ 259 APPELANTE : SAS LABORATOIRES URGO 42 rue de Longvic 21300 CHENOVE représentée par Me Laurent SAUTEREL de la SELARL SAUTEREL, avocat au barreau de LYON substitué par Me Mickaël GUILLE
Source officielleChambre des étrangers
67de557a46e39c84e1e4620b
8 août 2024
8 août 2024
l'ordonnance dont la teneur suit, après débats à l'audience du même jour, concernant : PARTIES EN CAUSE : Monsieur [W] [U] Chez Mme [V] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Hélène GUILLIER
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd8998d
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Début avril 1999, Edith C..., Directrice de Communication à la Société La Guilde des Orfèvres de PARIS et chargée de la veille concurrentielle (vérification de la qualité et du prix des bijoux vendus)
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c792
1 juillet 2008
1 juillet 2008
B.P. 204 22002 SAINT- BRIEUC CEDEX représentée par Me Sylvie CHENAIS-GUILLAS, avocat au barreau de RENNES ----------------------- Par acte du 3 octobre 2006, Madame X... interjetait appel
Source officielleChambre civile 1-2
69df1ccdcdc6046d47475bfb
14 avril 2026
14 avril 2026
le 07 Mars 2025 par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] N° Chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 14/04/2026 à : Me Elisa GUEILHERS
Source officielle16e chambre
60347a9920760468939cf81a
1 décembre 2016
1 décembre 2016
rendu le 06 Avril 2016 par le Juge de l'exécution du TGI de VERSAILLES N° Chambre : / N° Section : N° RG : 15/00036 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP GUEILHERS
Source officielle13e chambre
615e0d54c25a97f0381f4cdf
18 septembre 2014
18 septembre 2014
les parties et les conditions étaient pour l'essentiel inchangées, la signature d'un nouveau contrat étant proposée dans un but d'harmonisation, à la suite de l'intégration de Lynx optique dans la guilde
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b41
1 décembre 2016
1 décembre 2016
: Jugement rendu le 06 Avril 2016 par le Juge de l'exécution du TGI de VERSAILLES No Chambre : / No Section : No RG : 15/00036 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP GUEILHERS
Source officielle4ème chambre commerciale
6260f9276d9e13277d6e386e
20 avril 2022
20 avril 2022
BANQUE RHONE-ALPES C/ [N] Grosse délivrée le 20 avril 2022 à : - Me GUILLE - Me CHABAUD COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 20 AVRIL 2022 APPELANTE
Source officielleChambre commerciale
62ce639b9a20ce9fcf1268c1
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Date naissance 9] 1968 à [Localité 12] ([Localité 12]) de nationalité Française [Adresse 10] [Localité 7] Représenté par Me Sylvain RECHE, avocat au barreau de CARCASSONNE substituant Me Gaëlle GUILLE-MEGHABBAR
Source officiellePage 9 sur 16