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670 résultats pour « Guenoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-4

63c10541bf9fd47c90a13634

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

DEMANDEURS AU DEFERE Monsieur [O] [C] [E] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 7] (13), demeurant [Adresse 6] représenté par Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON, avocat

Source officielle

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Annonces BODACC30 résultats

Journal officiel
Radiations

GUENOUX, Julien, Jean, René

SIREN 891014029Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

17/04/2026

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Ventes et cessions

GUENOUX, Clémence, Claudette, Jeanne, NEAU, CHABRUN, Sylvie

SIREN 993941574Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

transfert de l'établissement principal. Cession sous acte authentique en date du 21/11/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 8 Place de L'Église 53160 Bais, Adresse du nouveau propriétaire: 75 Chemin de Saint-Nicolas 53600 Évron

23/12/2025

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Ventes et cessions

GUENOUX, Clémence, Claudette, Jeanne, NEAU, CHABRUN, Sylvie

SIREN 993941574Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

Cession sous acte authentique en date du 21/11/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Résidence des Tilleuls Bais 53160 Bais, Adresse du nouveau propriétaire: 75 Chemin de Saint-Nicolas 53600 Évron

19/12/2025

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Radiations

CHABRUN, Sylvie, GUENOUX

SIREN 397942822Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

16/12/2025

Voir →

Créations

GUENOUX, Marie-Claire

SIREN 792026163Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

09/12/2025

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CA

2ème Chambre

65ab766136bfc00008d68e2d

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

SUNTEL COM Déclare la demande ou le recours irrecevable Copie exécutoire délivrée le : à : - Me GUENEUC - Me RENAUDIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Source officielle
CA

5ème Chambre

672cae6c667d5ab2e9576c23

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

épouse [O] C/ Mme [P] [W] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guenno

Source officielle
CA

1ère chambre

680b1a552364a383b77474be

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

RG :23/00704 SARL CENTRE DE CONFORT ET DE MOBILITE C/ EURL LE MOINE GOURMAND Copie exécutoire délivrée le 24 avril 2025 à : Me Philippe Pericchi Me Gaële Guenoun

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162be8599b588421c5e37c4

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Sébastien GUENOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2d1

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

.-73150 VAL D ISERE représentés par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistés de Me Dominique GUENOT, avocat au barreau de NEVERS, membre de la SCP GUENOT, MAZET, SENLY, APPELANTS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3b4

Appel

2 février 2010

2 février 2010

né le 19 Juillet 1953 à LORIENT (56100) ... 30290 LAUDUN L'ARDOISE représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Guy GUENOUN, avocat au barreau d'AVIGNON Madame Martine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5e5

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

PARIS, toque : P 90 SCP KUHN, avocats au barreau de PARIS INTIMES Monsieur Ghislain Z... ... 93220 GAGNY représenté par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assisté de Me Solange IEVA-GUENOUN

Source officielle
CA

6ème Chambre A

67134c05208351cec6586727

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

], fonction à laquelle elle a été désignée par jugement rendu par le Tribunal de Commerce de LORIENT le 22 janvier 2021 [Adresse 10] [Localité 6] Représentée par Me Vanessa KERVIO de la SELARL GUENNO-LE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

63bfb32f5e2fbe7c90043849

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Octobre 2018 -Tribunal de Commerce de Paris RG n° 2017060680 APPELANTE SARL SPIRIT IMMOBILIER [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Fabrice GUILLOUX

Source officielle
CA

2ème Chambre

69d5e3fdcdc6046d477b3856

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

CDS ENERGY [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Typhaine GUENNEC de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER CHANET EHRET GUENNEC, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LORIENT INTERVENANTE

Source officielle
CA

Réparation Détention

6a17d645cdc6046d47315bf6

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

avocat au barreau de GRENOBLE EN PRÉSENCE DU MINISTÈRE PUBLIC pris en la personne de Mme AUGUSTE, substitute générale DÉBATS : A l'audience publique du 17 Mars 2026, Nous, Karine GUILLOUX

Source officielle
CA

1ère Chambre

69facd0ccdc6046d47beae49

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[H] [O] Mme [C] [L] épouse [O] Copie exécutoire délivrée le : 06/05/2026 à : Me Chaudet Me Robin Me Guennec Me Furet RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

69e1ce8ccdc6046d47897fc6

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

LEVADE de l'AARPI NMCG AARPI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0462 - N° du dossier E00098XR ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 3 pages) Nous, Élodie GUENNEC

Source officielle
CA

Référés Civils

64ae4b37a1775905dba3bd0a

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

ENTRE : Madame [O] [X] née le 28 Avril 1953 à [Localité 7] (ROYAUME-UNI) [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Alain LE MAGUER de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER BOHELAY EHRET GUENNEC

Source officielle
CA

Chambre 1-3

696240f7cdc6046d47d63500

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

hoc de la SARL BET OLIVIER OCTOBON VAR - Intervenant volontaire représentés par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistés de Me Sébastien GUENOT

Source officielle
CA

2ème chambre section A

644229bdd2fa6fd0f80403ad

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

DBVH-V-B7F-IEN2 AD JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE CARPENTRAS 29 juillet 2021 RG :21/00245 [H] C/ [L] Grosse délivrée le à Me Guy Guenoun

Source officielle
CA

1ère Chambre

679334ca54e6f046d26ca484

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

SM/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Olivier LEVOIR - SCP GUENOT AVOCATS ET ASSOCIES - SCP [Adresse 14]

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00781_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 23 mars 2020 et le 11mars 2021, M. et Mme C D, représentés par Me Guénot, demandent à la cour, dans le dernier

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CA

3e Chambre A

616246ceaf0a1de0eb1b65fb

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

460, prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant [Adresse 3] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me GUENOT

Source officielle