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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efc9
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Gilles X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f52e
4 avril 2012
4 avril 2012
SOCIÉTÉ EDITIONS GILLES DE COURS DE SAINT GERVASY représentée par la SCP BOYER & GORRIAS C/ S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e35
8 décembre 2017
8 décembre 2017
Gilles X... de sa demande de dommages-intérêts dirigée contre la société Molidor Epargne, - débouté M.
Source officielle1ère Chambre civile
68676a3bae73470041cef943
3 juillet 2025
3 juillet 2025
- indiquer d'où ce gibier provient - Préciser la cause de ces dommages - Rechercher si le gibier est en nombre excessif et pour quelles raisons - Dire si les propriétaires des parcelles adjacentes
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ee9
1 février 2018
1 février 2018
Gilles X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e912
23 novembre 2011
23 novembre 2011
No 11/ 02004 AFFAIRE : Gilles X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab38
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Que Maître Gilles X... ès qualités de liquidateur judiciaire de la S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e61a
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Gilles X..., Mme Jacqueline Z... veuve X...
Source officielle4e chambre
615e0d71c25a97f0381f4d59
24 mars 2014
24 mars 2014
C/ Société LES DEMEURES GILLES RICHARD ...
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6034cabc2f6fe0b55c5e1504
23 septembre 2016
23 septembre 2016
Par arrêt du 20 février 2014, la cour d'appel de Douai, saisi du contredit formé par la société Gifi Mag, relevant que la société Rocade impute à la société Gifi Mag une rupture sans motif légitime du
Source officielleChambre 3-4
63cf8466a6687f7c904cb9b6
23 janvier 2023
23 janvier 2023
[O] [S] Représentant : Me Martine VIDEAU -GILLI, avocat au barreau de NICE Appelant SAS LEASECOM Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Sébastien BADIE de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01338_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Il s'ensuit que la SCEA Gibiers de Valbacol pouvait se prévaloir d'un permis de construire tacite né le 29 juillet 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8deb1
23 mai 2011
23 mai 2011
Gilles Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93f03
20 février 2018
20 février 2018
Le même jour, Monsieur Gilles X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd9309c
22 mars 2016
22 mars 2016
L'HOSPITALISATION-PÉRIL IMMINENT No RG : 16/ 00953 No MINUTE : 16/ 13 Appel de l'ordonnance rendue le 08 Mars 2016 par le Juge des libertés et de la détention de CAEN APPELANT : Monsieur Gilles
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f57a
2 mars 2012
2 mars 2012
Décision déférée à la cour : Jugement du Juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de Fort-de-France, en date du 17 Mai 2011, enregistré sous le no 11/ 00648 APPELANT : Monsieur Gilles
Source officielleChambre 1-9
66878c9005d6f7f678d48de6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La SCI Les deux Gilles, citée par dépôt à l'étude du commissaire de justice, et monsieur [U], cité à personne, n'ont pas constitué avocat devant la cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd92091
26 février 2015
26 février 2015
- Gilles, Ghislaine et Chantal X..., tous trois issus d'une première union du défunt.
Source officielle2ème chambre
6864bde7cf476b3ae02584eb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
de PARIS SA NATIXIS [Adresse 18] [Localité 20] Représentée par Me Gilles SOREL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Marie-christine FOURNIER GILLE du PARTNERSHIPS MORGAN LEWIS &
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92173
18 mars 2015
18 mars 2015
bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 17353 du 07/ 11/ 2013 c/ Monsieur Gilles Y... C. P. A.
Source officiellePage 9 sur 655