Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
631c2b34bd7923fcb00afab8
8 septembre 2022
8 septembre 2022
déclenchée lors d'un AVP (le 25 novembre 2016) avec choc sur le tableau de bord sur le genou droit ».
Source officielle4ème Chambre Section 3
6969f7cdcdc6046d477f34c6
15 janvier 2026
15 janvier 2026
A fait un faux mouvement qui a bloqué son genou. Siège des lésions : genou droit. Nature des lésions : blocage genou droit'.
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca5ff6c7633dcd15b39db
11 octobre 2022
11 octobre 2022
du genou, discordante avec le protocole de Rapid Recovery mis en 'uvre lors de l'intervention et destiné en théorie à permettre un lever le soir même avec travail précoce de flexion du genou et marche
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66fce3e08d6ea26f688da74f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[N] en retardant la cicatrisation de ses blessures à la main et au genou résultant de son accident.
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93617
25 octobre 2016
25 octobre 2016
A 275 du 23 septembre 2013, il lui a été attribué une pension militaire d'invalidité temporaire de 10% , pour la période du 22 juin 2012 au 21 juin 2015 pour l'infirmité : « séquelles d'entorses du genou
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX01236_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
L'intéressée a ensuite consulté, après avoir déménagé dans l'Hérault, pour des douleurs au genou, et une scintigraphie osseuse a confirmé le 7 août 2019 une arthropathie fémoro-patellaire.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_25DA00343_20260225
25 février 2026
25 février 2026
H... qualifiées de « séquelles d’entorses du genou gauche » et de « séquelles d’entorse du genou droit », pensionnées chacune à hauteur de 10 %, résultent pour la première d’une blessure reçue à l’occasion
Source officielleChambre 4-8a
66a9d37c05566a2f16fd86d3
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Le barème indicatif d'invalidité prévoit s'agissant du genou : 'L'examen se fera toujours par comparaison avec le côté sain.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65ab722336bfc00008d68c4a
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Monsieur [S] m'explique que son genou est fragilisé depuis plusieurs années et il plaisante sur le fait que ce genou lui a causé déjà de nombreux problèmes.'»
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92227
2 avril 2015
2 avril 2015
fonctionnelle du genou du fait de son arthrose.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01596_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Article 2 : Les conclusions de la commune de Saint-Genis-Pouilly présentées sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00815_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
S'agissant des préjudices en lien avec l'affection du genou droit : 12.
Source officielleChambre pôle social
6700d6fb836fac7141b7ea8c
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[Y] avait attesté qu'il avait été opéré du genou en juillet 2019 et que le chirurgien lui avait dit que cela pourrait se reproduire.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02069_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
A présentait une atteinte dégénérative du genou droit, précoce et inhabituelle pour son âge.
Source officielleChambre 1-6
6973ab4dcdc6046d4771aec5
22 janvier 2026
22 janvier 2026
soulagement dudit genou s'inscrivait dans la réparation du préjudice.
Source officielle4ème Chambre Section 3
64437d53823e6dd0f8bf81d3
21 avril 2023
21 avril 2023
à 90° au décours de la mise en place d'une prothèse totale sur ce genou' .
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00316_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
gauche en date du 20 septembre 2019, lesquels évoquaient, en post-opératoire, la survenue d'une algodystrophie du genou gauche.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62ef555a7d44b005d42f73a2
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Par ailleurs, le genou est stable en antéro-postérieur, n'est pas limité et il n'y a pas d'anomalie d'axe.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6878846c63001e49f9f26aed
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[U], le docteur [K] a noté « une anesthésie du nerf sural et du nerf tibial de la jambe droite ('), un déficit de la flexion du genou droit au-delà de 90° et de l'extension du genou droit à 10° ».
Source officielle1ère Chambre
660cf2687c1ccb0008628eab
2 avril 2024
2 avril 2024
À compter du 14 décembre 2016, Mme [L] s 'est prévalue d'un arrêt de travail en raison de la pose d'une prothèse totale du genou droit.
Source officiellePage 9 sur 153