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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre section A
68fb978211af6ba0065f3dfe
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[Z] [X] né le [Date naissance 4] 1943 à [Localité 21] (84) [Adresse 24] [Localité 9] Représenté par Me Lionel FOUQUET de la SELARL PYXIS AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de CARPENTRAS Représenté
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88aa4
24 octobre 2006
24 octobre 2006
Pascale REVEL, avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUEES LE : 20 octobre 2005 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU 05 Septembre 2006 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE :Madame Françoise FOUQUET
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894ae
12 septembre 2007
12 septembre 2007
septembre deux mille sept, Sur appel d'un jugement du Tribunal Correctionnel d'AMIENS en date du 14 Avril 2006, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur FOUCART
Source officielle5ème Chambre
65a0f711383a880008fd08b5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
MALO en date du 21 mars 2023 ASSIGNÉE EN INTERVENTION FORCÉE par acte délivré le 7 juin 2023 à personne habilitée à le recevoir [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Arnaud FOUQUAUT
Source officielle2ème chambre
68e5eff8940fdbe4ba0776ff
7 octobre 2025
7 octobre 2025
07/10/2025 ARRÊT N°2025/346 N° RG 24/03983 - N° Portalis DBVI-V-B7I-QVTZ IMM AC Décision déférée du 04 Juillet 2024 Président du TJ de [Localité 7] ( 24/00112) M FOUQUET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
627b54f876c5d9057df7ff4e
10 mai 2022
10 mai 2022
INTIMÉE d'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue et plaidée en audience publique le 01 mars 2022 sans opposition des parties devant Pascale FOUQUET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
642d1428cb8fa004f57da029
4 avril 2023
4 avril 2023
suivant après que la cause a été débattue et plaidée en audience publique le 07 février 2023 sans opposition des parties devant Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre et Pascale FOUQUET
Source officielleCHAMBRE CIVILE
65ab707736bfc00008d68b7a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
chambre Assesseur : Jean-Yves SEGONNES, Conseiller qui a fait un rapport oral à l'audience, rédacteur qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée outre eux-mêmes de : Pascale FOUQUET
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865de
28 novembre 2002
28 novembre 2002
CONSEILLERS ASSESSEURS TITULAIRES Monsieur Patrick C... et Monsieur Philippe D..., Tous trois désignés en application de l'article 191 du code de procédure pénale MINISTERE PUBLIC : Monsieur Pierre FOUCART
Source officielleCour d'Appel
à suivrec/Richard X
6253c8ecbd3db21cbdd86ad3
19 août 2003
19 août 2003
Tous trois désignés en application de l'article 191 du code de procédure pénale, MINISTERE PUBLIC : Monsieur Pierre FOUCART, Avocat Général, GREFFIER : Madame Monique ROCHE Le Président et les Conseillers
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c703
26 septembre 2008
26 septembre 2008
COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur FOUCART, Conseillers : Monsieur COURAL, Monsieur LEVY, MINISTERE PUBLIC lors des débats : Monsieur WASTL DELIGNE,
Source officielleCour d'Appel
COMMUNE DE DURY, le 28 Décembre 2007c/Monsieur X
6253caeabd3db21cbdd8c706
26 octobre 2008
26 octobre 2008
octobre deux mille huit, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel d'AMIENS en date du 21 Décembre 2007, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur FOUCART
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
6451fab948616ed0f8cd4e89
2 mai 2023
2 mai 2023
Prononcé par mise à disposition au greffe de la cour d'appel d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le deux mai deux mille vingt trois par Pascale FOUQUET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
642d1428cb8fa004f57da025
4 avril 2023
4 avril 2023
Prononcé par mise à disposition au greffe de la cour d'appel d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le quatre avril deux mille vingt trois par Pascale FOUQUET
Source officielle4ème chambre commerciale
68e9e7bb1cc27cf28f9095e8
10 octobre 2025
10 octobre 2025
ETUDE BALINCOURT Copie exécutoire délivrée le 10/10/2025 à : Me Philippe PERICCHI Me Lionel FOUQUET COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89563
23 avril 2007
23 avril 2007
avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUEES LE : 20 Septembre 2006 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 26 Février 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Françoise FOUQUET
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc01
2 juillet 2008
2 juillet 2008
deux juillet deux mille huit, Sur appel d'un jugement du Tribunal Correctionnel de BEAUVAIS en date du 21 Août 2007, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS, ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur FOUCART
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b374
7 mai 2008
7 mai 2008
Sur appel d'un jugement du Tribunal Correctionnel de LAON en date du 25 Octobre 2007, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur FOUCART, Conseillers : Monsieur
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01108_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
tarifs sont en revanche abaissés respectivement à 37 euros hors taxes par an et par installation et 0,45 euros hors taxes par mètre cube pour les usagers résidant dans les communes d'Alvimare, Cléville, Foucart
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6690c76d0d808eb34e4557a2
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[I] [K] Copie exécutoire délivrée le :11/07/2024 à :Me CLAEYS Me FOUQUAUT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 JUILLET
Source officiellePage 9 sur 21