Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-1
65ab70b936bfc00008d68b9a
19 janvier 2024
19 janvier 2024
HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE C/ [Y] [H] Copie exécutoire délivrée le : 19 JANVIER 2024 à : Me Nicolas FALQUE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Didier MIELLE, avocat
Source officielle9e Chambre C
616290cee498f0b428bb8344
3 mai 2013
3 mai 2013
Rôle N° 12/01802 [G] [J] C/ GRAND PORT MARITIME DE [Localité 1] Grosse délivrée le : à : -Me Cyril MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Nicolas FALQUE
Source officielleChambre sociale
695f6319cdc6046d47976536
7 janvier 2026
7 janvier 2026
publique, en application des dispositions de l'article 914-5 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 novembre 2025, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle FALEUR
Source officielleChambre sociale
696a068acdc6046d47807fc5
15 janvier 2026
15 janvier 2026
des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 novembre 2025, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François MELIN, Président, et Madame Isabelle FALEUR
Source officielleChambre sociale
659f9ab13328fa00087a2768
10 janvier 2024
10 janvier 2024
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 novembre 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François MÉLIN, président de chambre, et Madame Isabelle FALEUR
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603354af2e147d05b938dfdd
6 juillet 2017
6 juillet 2017
] 1955 à [Localité 1] ( MAROC) Demeurant : [Adresse 1] Représenté par : - Maître Catherine LOUINET-TREF, avocate au barreau du VAL-DE-MARNE, toque : PC 215 [Adresse 2] - Maître Pascal DE FALQUE
Source officielleChambre commerciale 3-2
698ec08ecdc6046d472863c7
24 juillet 2025
24 juillet 2025
de la requête établissent l'importance des tâches accomplies par le liquidateur dans une procédure particulièrement longue compte de l'important patrimoine immobilier de natures très diverses qu'il a fallu
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
64a7b1f23bcaf505db696909
6 juillet 2023
6 juillet 2023
l'article 948, selon le cas. » Sur la recevabilité de la saisine, Mme [X] fait valoir que le conseil de prud'hommes s'est saisi d'une demande qui n'était formulée par aucune des parties alors qu'il a fallu
Source officielleChambre étrangers / HO
65c4801186d70a000846ce3d
4 octobre 2023
4 octobre 2023
[D] fait valoir qu'aurait dû lui être notifiée la possibilité d'exercer un recours suspensif contre la décision d'obligation de quitter le territoire français qui lui a été notifiée encore aurait-il fallu
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85aab
25 juillet 2001
25 juillet 2001
bonne marche d'une entreprise de taille modeste, s'agissant d'un travail demandant une certaine technicité, et entraîné une charge de travail insupportable pour l'autre opérateur, de telle sorte qu'il a fallu
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c186
3 avril 2008
3 avril 2008
Des versements à la quinzaine ont été tentés, mais il a fallu revenir à des virements hebdomadaires. La demande de renouvellement de la mesure avait été faite en accord avec Monsieur X....
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d61f
7 février 2011
7 février 2011
Il a fallu plusieurs courriers et une audience sur incident devant le magistrat chargé du contrôle des opérations pour fixer une date de remise du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd9032f
4 mars 2013
4 mars 2013
Il a fallu plusieurs jours aux enfants pour retrouver leurs repères au sein de leur famille d'accueil respective. La mère considère que tout va bien.... ! !
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906b7
16 mai 2013
16 mai 2013
considéré comme une mise en demeure est l'assignation, que les intérêts courront à compter de celle-ci, soit le 17 avril 2007, Attendu qu'il y avait une difficulté quant au montant de la créance, qu'il a fallu
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02108_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
Il a fallu l'intervention du juge des référés et de la police pour que M. A quitte les lieux en décembre 2022. 5. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX02939_20220805
5 août 2022
5 août 2022
admis en master compte tenu de la réforme de l'accès à ce diplôme et produit à ce titre trois articles de presse, cette circonstance, à la supposer établie, ne suffit pas pour expliquer qu'il lui a fallu
Source officielleChambre sociale
6350e51042150aadff23dcf0
19 octobre 2022
19 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Mme Isabelle FALEUR, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur
Source officielleChambre sociale
6620b8cebd6a8f00086abad5
17 avril 2024
17 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller Madame Isabelle FALEUR, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur Francis
Source officielleChambre sociale
66fe357991b69e88a370fe7b
2 octobre 2024
2 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0ce
11 juillet 2008
11 juillet 2008
Prud'hommes de LONGJUMEAU - RG No 07/00342 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Alberte ROINE, Conseiller, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Maud FACQUER
Source officiellePage 9 sur 149