Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7I-FP7A SARL FGRc/SARL ARDENNES METAUX
67061e61fde28ee4207113e4
8 octobre 2024
8 octobre 2024
de SEDAN sous le numéro 852.615.582, au capital de 1 000 euros, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés de droit au siège : [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
659e49135537980008847380
9 janvier 2024
9 janvier 2024
SECTION ARRET DU 09 JANVIER 2024 APPELANTE : d'un jugement rendu le 01 juillet 2022 par le tribunal judiciaire de REIMS Madame [V] [Z] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuel
Source officielle5ème chambre sociale PH
642d14b1cb8fa004f57da27f
4 avril 2023
4 avril 2023
[O] [L] a été engagé par la société Melox initialement selon contrat à durée déterminée du 3 août 2009 au 28 février 2010, puis à compter du 18 octobre 2010 selon contrat de travail à durée indéterminée
Source officielleChambre sociale
65b362a71d7564000872defe
25 janvier 2024
25 janvier 2024
N° RG 23/00109 - N° Portalis DBV6-V-B7H-BINHK AFFAIRE : Melle [S] [J] [X] C/ Organisme CGEA DE [Localité 3] L'UNEDIC, délégation AGS, CGEA de [Localité 3], association déclarée, représentée
Source officielleChambre Civile
62e8be6e4f6d33e2e97f093b
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Mme Aurore BLUM, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Mme Nathalie RAMAGE, Présidente de chambre Mme Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89128
25 janvier 2007
25 janvier 2007
Michel FAUCHER, Melle Nicole FAUCHER GS/MCM CONTESTATIONS RELATIVES A PARTAGE grosse à Me GARNERIE, SCP DEBERNARD-DAURIAC et COUDAMY, avoués.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d71
20 janvier 2016
20 janvier 2016
avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 1463 du 22/ 05/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) Melle
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93533
28 septembre 2016
28 septembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Françoise COAT.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
60366437d90e04058f341506
29 octobre 2015
29 octobre 2015
A la suite de votre absence pour arrêt maladie du 28 août au 22 novembre, Melle.
Source officielleChambre Sociale
61637728f6919f4eda2c37fe
13 avril 2011
13 avril 2011
NETWORKS' prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bruno DEGUERRY substitué par Me GINDRE Emmanuel
Source officielleChambre civile Section 1
67ad8f89d8956911a3ff606e
10 avril 2024
10 avril 2024
financier en date des 15 décembre 2022 et 22 décembre 2022 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Sarah SENTENAC de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Melle
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 21 Décembre 2007c/Monsieur Y
6253cac8bd3db21cbdd8c0e1
3 juillet 2008
3 juillet 2008
célibataire, en formation Détenu à la Maison d'Arrêt de Seysses Prévenu, appelant, détenu, comparant (Mandat d'arrêt du 20 / 12 / 2007 exécuté le 12 / 04 / 2008), Assisté de Maître TRICOIRE Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c94b
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Jean-Marie OBERTO (Délégué syndical ouvrier) muni d'un pouvoir INTIME : Monsieur Emmanuel Y... ... 55120 BRABANT EN ARGONNE représenté par Me Jean-Jacques LEININGER, avocat au barreau de VERDUN
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d475
25 janvier 2011
25 janvier 2011
née le 01 Septembre 1970 à MONTPELLIER (34000) ... 34570 PIGNAN représentée par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me Emmanuelle CARRETERO, avocate au barreau de MONTPELLIER (
Source officielleCour d'Appel
6253cb4dbd3db21cbdd8d483
1 décembre 2010
1 décembre 2010
née le 26 Juin 1967 à NANCY (54000) de nationalité Française ... 34110 VIC LA GARDIOLE représentée par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me Emmanuelle CARRETERO, avocate au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927e0
7 octobre 2015
7 octobre 2015
CEDEX 13 défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 septembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eda
17 février 2016
17 février 2016
née le 22 Juin 1950 à CHALON SUR SAONE ... 20230 TALASANI ayant pour avocat Me Sébastien SEBASTIANI, avocat au barreau de BASTIA Melle Emilie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93541
28 septembre 2016
28 septembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Françoise COAT.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93543
28 septembre 2016
28 septembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Françoise COAT.
Source officielleChambre 2-4
5fca602bd34fd1478dab04b8
4 novembre 2020
4 novembre 2020
Statuant à nouveau, il convient de condamner in solidum Mme [E] [V], Melle [M] [L], prise en la personne de ses représentants légaux, M.
Source officiellePage 9 sur 18