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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
653b58d4502b828318c4e301
26 octobre 2023
26 octobre 2023
BREARD, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Paule POIREL
Source officielleChambre Sociale
64c35c73f01612d969deffe4
27 juillet 2023
27 juillet 2023
[G] [S] a formé opposition devant le tribunal des affaires de sécurité sociale de Limoges à une contrainte émise le 20 août 2014 à son encontre par le RSI Aquitaine, signifiée à personne le 9 octobre 2014
Source officielleChambre 4-3
6312eeb52e6a8e4f13ca6065
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
653b58cd502b828318c4e2eb
26 octobre 2023
26 octobre 2023
pris en la personne de son Président domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 6] représentés par Maître Barbara DUFRAISSE, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistés de Maître Emilie
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890e9
25 janvier 2007
25 janvier 2007
. : 02/05449 Nature du recours : Appel APPELANTS : Monsieur Yves X... 158-160 boulevard Emile Delmas 17000 LA ROCHELLE représenté par Maître André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté
Source officielle2ème Chambre civile
63b7ccad6b63637c907b7983
5 janvier 2023
5 janvier 2023
, Président de Chambre, a entendu seule les plaidoiries et en a rendu compte à la cour dans son délibéré GREFFIER : Mme LE GALL, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme EMILY
Source officielle2ème Chambre civile
66878cba05d6f7f678d49018
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COMMERCIALE ARRÊT DU 04 JUILLET 2024 APPELANT : Monsieur [P] [M] [Y] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 4] (61) [Adresse 6] [Localité 3] Représenté et assisté par Me Marc POISSON
Source officielle1ère chambre civile
616348ec543823d76b0316e4
5 juillet 2010
5 juillet 2010
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° 702 DU 05 JUILLET 2010 R.G : 08/00828 Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal de grande instance de POINTE A PITRE, décision
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6186284247159504fd50e9f1
4 novembre 2021
4 novembre 2021
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 04 NOVEMBRE 2021 (Rédacteur : Madame Paule POIREL, Présidente) F N° RG 18/02861 - N° Portalis
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63cb92b49c02507c9078dca9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Se plaignant de n'avoir pas été payée de sa dernière situation émise le 30 juin 2015, la S.A.R.L.
Source officielle5ème Chambre
64534cc137f394d0f8f6661a
3 mai 2023
3 mai 2023
domicilié au siège social [Adresse 2] exerçant sous l'enseigne SE3I SOFRATEL FRANCE inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nancy sous le numéro 500 457 189 Représentée par Me Aline POIRSON
Source officielle1ère Chambre
6285e17b6a1876057df5d540
17 mai 2022
17 mai 2022
[V] [M] a produit la copie du chèque de 16.500 € en date du 13 avril 2018 tiré sur la Caisse d'épargne Aquitaine Poitou-Charentes à l'ordre de '[H] [K]'.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6274bc0d2799a9057d5dcf55
5 mai 2022
5 mai 2022
Il fait notamment valoir que : - la première phase de la vente est émaillée d'irrégularités ; l'immeuble n'a pas été réévalué avant la vente ; la dernière évaluation date de juillet 2015 avant que de
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67fde97e9b68debe44f7e9b9
14 avril 2025
14 avril 2025
Monsieur Emmanuel BREARD, conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL
Source officielle1ère chambre civile A
6163a2434e100fed5ecc2eaf
16 septembre 2010
16 septembre 2010
cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile ; signé par Madame MARTIN, présidente et par Madame POITOUX
Source officielle1ère chambre civile A
615e0d58c25a97f0381f4ce9
12 mars 2015
12 mars 2015
la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Michel GAGET, président, et par Joëlle POITOUX
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd925a3
25 janvier 2007
25 janvier 2007
MAUNIER, Conseiller DÉBATS : à l'audience publique du 11 Décembre 2006 sur le rapport de Madame Christine DEVALETTE, Conseiller GREFFIER : la Cour était assistée lors des débats de Madame Joëlle POITOUX
Source officielle1ère chambre civile A
6162c5161e6e0556734908ac
13 décembre 2012
13 décembre 2012
Celle-ci ne protège pas les idées, mais la forme originale sous laquelle elles sont exprimées, si elle porte l'empreinte personnelle de leur auteur.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01863_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Poitiers de condamner la région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes à l'indemniser des
Source officielleChambre commerciale
62ce63999a20ce9fcf1268bd
12 juillet 2022
12 juillet 2022
* ** FAITS et PROCEDURE - MOYENS et PRETENTIONS DES PARTIES: La SAS Prothuir a fait l'acquisition auprès de la SAS Novial d'un étal réfrigéré en inox, destiné à être installé au rayon poissonnerie
Source officiellePage 9 sur 35
SCP Pierre-Henri BARRAIL - Emilie POIROT Société civile professionnelle d'avocats
24/01/2024
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Charline BONNOT - Pierre-Henri BARRAIL - Emilie POIROT Société Civile professionnelle d'avocats
25/01/2018
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DESLOYES, Emilie, POIROT
16/07/2010
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