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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef6e

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

au barreau de VALENCIENNES bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/ 002/ 10/ 10710 du 02/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940ef

Appel

9 août 2018

9 août 2018

APPELANT Madame Isabelle Y... née le [...] à [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89eeb

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

Arnold X... et Jeanne X... sont décédés respectivement en 1985 et 2005 ; leurs ayant-droit sont Jeannine X..., Isabelle Z... et Marie-Christine Z....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcc3

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

APPELANTE : Mme Isabelle Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e010

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

RG N : 11/ 00022 AFFAIRE : Isabelle X... C/ Erick Y... PLP-iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 31 MAI 2011 --- = = = oOo = = =--- ENTRE : Isabelle X..., demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre civile

68e743293940dd585f4f76a4

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

SOCRAM BANQUE, élisant domicile au [Adresse 3] représentée par Me Isabelle FAURE-ROCHE de la SELARL FAURE-ROCHE Isabelle, avocat au barreau de BRIVE substituée par Me Aurélie PINARDON de la SELARL ACCENSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91d94

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

Guy X..., Madame Isabelle X..., Madame Linda A... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd89620

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

SEPTEMBRE DEUX MILLE SEPT, a été rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : L'E.U.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907d1

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

Mme Isabelle Y... DIVORCÉE Z... divorcée Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd92601

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Francisco X..., Mme Isabelle Y... épouse X... ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE, POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE,, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ddbd3db21cbdd86795

Appel

4 juillet 2002

4 juillet 2002

Sixième Chambre ARRÊT N° R.G :01/02471 Melle Isabelle X... M. Emmanuel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd90893

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

12/ 148 Décision déférée à la Cour : rendue le 27 Mars 2012 par le Juge aux affaires familiales de NOUMEA Saisine de la cour : 10 Avril 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT Mme Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb1b

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

Isabelle X... et Cédric Y... se sont mariés le 27 juin 1998, sans contrat préalable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b5a8

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOLENNELLE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le : à ARAIZ-CALVETTI-ENSLEN CATTE - GIBIER - SOUCHON - FESTIVI - RIVIERE COPIES le : à Isabelle X... S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c5c

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

Par acte notarié du 1er juin 2010, Mme Anne-Marie X... a donné à Mme Isabelle X... " Sur le territoire de la commune de Coggia, une parcelle de terre sur laquelle est édifiée une ruine, sise lieu-dit "

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f03d

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

RG N : 10/ 01070 AFFAIRE : Gérard X..., Isabelle Martine Raymonde Y... épouse X... C/ Claude Z... épouse A..., Denise B... veuve Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eed1

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

né le 14 Mai 1962 à LA TRONCHE (38700) ... 69780 MIONS représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Jérémy MUGNIER, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Isabelle Renée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ecfd

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

BORDENAVE, conseiller assistées pendant les débats de Annick PELLETIER, greffier A l'audience, Isabelle BORDENAVE a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87ebd3db21cbdd856c1

Appel

26 octobre 2001

26 octobre 2001

FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Mlle Isabelle X... a été embauchée par l'Association du Lycée d'Enseignement Professionnel Agricole Privé (L.E.P.A.P.) de Lamastre (07270), en qualité d'enseignante,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91778

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Mme Micheline A...épouse X..., Mme Isabelle Z... épouse Y..., M.

Source officielle

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