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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd8950c
26 octobre 2007
26 octobre 2007
cours de laquelle monsieur X..., qui venait récupérer quelques affaires, après avoir enlevé son pantalon et son slip, avait tenté de pénétrer par derrière, après lui avoir fait retirer sa jupe et sa culotte
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bfa3
24 juin 2008
24 juin 2008
Dans son certificat médical du 20 janvier 2008, le Docteur Q... indique qu'il a constaté « une irritation vulvaire en rapport avec une macération d'urine sur la culotte de Sabrina ».
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8e7
18 septembre 2008
18 septembre 2008
MARIOL, avoués à la Cour assistée de Maître CULOZ, avocat au barreau de ALBI INTIMES : Maître Michel X... ... 183 40100 DAX ès qualités de mandataire judiciaire de la SAS SERVIPALM Maître
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6f2
23 mars 2011
23 mars 2011
par la SCP BOYER LESCAT MERLE APPELANTE Madame Caroline X... ... 81000 ALBI Représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART, avoués à la Cour Assistée de la SCP PALAZY-BRU, PILLOST, VALAX, CULOZ
Source officielleChambre sociale
68fb978311af6ba0065f3fa7
23 octobre 2025
23 octobre 2025
L'article 9.1.1 de la Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 fixe la durée du préavis à deux mois à partir de deux années de présence.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA01319_20230228
28 février 2023
28 février 2023
l’ARS de Corse n’a pas accepté la demande de transfert de l’officine exploitée par la SELARL Pharmacie Sylvain-Ottavy, sise 17 cours Général Leclerc, à Ajaccio (20000), vers la gare de Mezzana « U Culombu
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0f9
31 octobre 2006
31 octobre 2006
né le 11 Septembre 1957 à VEGA DE ESPINAREDA (ESPAGNE), chauffeur domicilié : Munoz Degrain n 9 CULLERA 46024 VALENCIA (ESPAGNE) condamné, APPELANT avisé, représenté par Maître MALLET Philippe, avocat
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02526_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
en raison de l'illégalité de la délibération déléguant le droit de préemption à l'EPF-NA, ce dernier n'étant pas régulièrement habilité à exercer le droit de préemption urbain en lieu et place de la CULM
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02527_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
en raison de l'illégalité de la délibération déléguant le droit de préemption à l'EPF-NA, ce dernier n'étant pas régulièrement habilité à exercer le droit de préemption urbain en lieu et place de la CULM
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04358_20240215
15 février 2024
15 février 2024
D a été transféré dans le service de réanimation où le traitement a été poursuivi avec une oxygénothérapie, une antibiothérapie, une transfusion de deux culots globulaires et la prescription d'une hémodialyse
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed59
18 janvier 2012
18 janvier 2012
. : " Je vais lui faire un marquage à la culotte, je ne supporterai pas de travailler avec elle.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6358cdb8c40aa805a7864c75
25 octobre 2022
25 octobre 2022
d'embellisement ; Que, s'agissant des travaux réalisés en 2016 lesquels n'ont pas plus faits l'objet d'une autorisation du bailleur, l'expert relève que les évacuations, toutes raccordées à la culotte
Source officielle9e Chambre A
616348f4543823d76b031780
30 juin 2011
30 juin 2011
recrutement, a eu en un premier temps le sentiment que Madame [H] se faisait pouponner par Madame [G], au fil du temps elle a trouvé cette relation malsaine :Madame [G] tirait sur le décolleté ou la culotte
Source officielleCour d'Appel
Juin 2005 M. le Procureur de la République, le 06 Juin 2005c/Monsieur X
6253c99dbd3db21cbdd88cac
20 janvier 2006
20 janvier 2006
Il lui avait également fait subir des attouchements : il a passé ses deux mains sous mon pantalon et sous ma culotte et m'a touché sur la vessie ; il m'a aussi touché les seins avec les deux mains ; chaque
Source officielleCour d'Appel
Juin 2005 M. le Procureur de la République, le 06 Juin 2005c/Monsieur XX
6253ca9dbd3db21cbdd8b8a8
20 janvier 2006
20 janvier 2006
Il lui avait également fait subir des attouchements : « il a passé ses deux mains sous mon pantalon et sous ma culotte et m'a touché sur la vessie ; il m'a aussi touché les seins avec les deux mains »
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5b8
7 octobre 2008
7 octobre 2008
lorsqu'elle était âgée d'environ huit ans, elle s'adonnait avec son frère à un jeu dont le gage consistait à enlever un vêtement, indiquant qu'il s'était au moins une fois retrouvé tout nu et elle en culotte
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94028
1 juin 2018
1 juin 2018
de cette substance interdisaient tous travaux qui consisteraient à libérer des fibres d'amiante tels que des incorporations de gaines électriques et des carottages à la scie à cloche pour la pose de culots
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd9068c
13 mai 2013
13 mai 2013
Une note événementielle du 2 mars 2011 fait état du comportement de Brandon (9 ans) le 22 février 2011 : il a été vu en train de baisser le pantalon et la culotte d'une copine de 11 ans, pendant qu'un
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
69ef1c18cdc6046d47b001e7
24 avril 2026
24 avril 2026
Il applique la convention collective des exploitations agricoles et CUMA du département des Hautes-Alpes (IDCC 9051). Le [1] loue des terres d'alpage et deux chalets appartenant à M.[H].
Source officielle2 e chambre civile
64ae467ba1775905dba3ba66
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Elle faisait suite à la création le 3 avril 2001 de la société coopérative Cuma FVG, et avait pour objet d'optimiser les investissements en matériel, de maximiser la marge brute sur l'ensemble de la surface
Source officiellePage 9 sur 17