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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
CAMIER Alainc/Christian FOURTET
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26 mai 2003
26 mai 2003
Il reste dû douze jours de cognés payés sur la période du 1er juin 1997 au 31 mai 1998 et la totalité des congés payés, soit vingt neuf jours, est due pour la période du 1er juin 1998 au 14 mai 1999.
Source officielleCour d'Appel
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30 avril 2014
30 avril 2014
professionnel de l'accident ci-dessus référencé pour les raisons suivantes : M Wesley Y... nous a déclaré le 10/03/11 à 14 heures 30 que dans la matinée, en reculant avec un transpalette, il s'était cogné
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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6 mai 2026
6 mai 2026
l'accident : cooking pot / SARL [Adresse 3] [Adresse 4] ; Lieu de travail habituel ; Activité de la victime lors de l'accident : ramasse un seau qui était sur le sol ; Nature de l'accident : elle s'est cogné
Source officielleChambre Sociale
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13 octobre 2023
13 octobre 2023
Dans un virage, en tirant le chariot, celui-ci a cogné la cheville de la victime. Elle portait ses chaussures de sécurité ».
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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29 avril 2025
29 avril 2025
Le médecin consultant a en effet noté qu'il n'était atteint d'aucun trouble de la communication ou de la cognition.
Source officielle2ème chambre sociale
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23 janvier 2025
23 janvier 2025
Cognition autonomie (mention manuscrite : troubles cognitifs troubles mnésiques et anxiété) Entretien personnel : autonome. Analphabète.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
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7 avril 2025
7 avril 2025
cause, et l'employeur a décrit lui-même, en réponse au questionnaire de la caisse, que le salarié descendait des escaliers, a senti son genou gauche partir, même s'il ne portait rien et ne s'est pas cogné
Source officielleCour d'Appel
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22 janvier 1999
22 janvier 1999
FAITS ET PROCEDURE : Le 28 décembre 1993, à 18 heures 45, Madame X... s'est cognée a vive allure dans une baie vitrée non signalée du magasin TOYS'R'US du centre commercial ART DE VIVRE à ERAGNY.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
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19 mai 2011
19 mai 2011
déclare avoir entendu régulièrement au cours des derniers mois des bruits nocturnes et notamment des claquements de porte, le dernier se situant le 28 janvier dans la nuit à 1:00 du matin ou des cognements
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88ee7
25 janvier 2007
25 janvier 2007
Ayant perdu l'équilibre à la suite du choc, Monsieur Z... a chuté et s'est cogné la tête en heurtant le pare-chocs de sa propre voiture qui était en stationnement le long de la chaussée.
Source officielleCour d'Appel
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18 octobre 2011
18 octobre 2011
représentée par ses dirigeants légaux 8 allée du Rhône 69320 FEYZIN représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Patrick LEVY, avocat au barreau de LYON substitué par Me COGNE
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8d6
21 novembre 2011
21 novembre 2011
X...se sont mariés le 12 juin 1998, à Cogny, avec contrat préalable de séparation de biens.
Source officielleC.E.S.E.D.A.
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30 avril 2026
30 avril 2026
rétention administrative, du 13 décembre 2025 au 16 janvier 2026'; qu'il a été expulsé vers l'Afghanistan par avion le 16 janvier 2026, mais que les autorités afghanes l'ont renvoyé en France, le gouvernement
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6a225e52cdc6046d47387ba3
4 juin 2026
4 juin 2026
Le commissaire du Gouvernement retient : 2078 m² X 550 euros= 1 142 900 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6d3
3 juillet 2008
3 juillet 2008
- les commerciaux n'ont pu être formés au nouveau logiciel COGNOS. - l'existence du fichier clients n'est pas visé dans la lettre de licenciement. - il a adressé ses objectifs à Monsieur Z...
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
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14 octobre 2022
14 octobre 2022
[T] n'est pas tombé, ne s'est pas cogné, n'a subi aucun choc ni traumatisme et a continué sa journée de travail ; que les propos de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65b35e5b1d7564000872dd14
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[O] n'a pas été projeté comme allégué mais qu'il s'est simplement cogné la tête au plafond de la cabine du tracteur qu'il pilotait lorsque la benne est retombée sur le châssis de la remorque, l'accident
Source officielle12e chambre
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3 avril 2018
3 avril 2018
FABB venant aux droits de SA CHRISTIAN BOULDOIRES suivant fusion absorption N° SIRET : 302 588 298 [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Jean-claude BERTHAULT de la SCP BERTHAULT- COGNY
Source officielleChambre sociale
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31 août 2022
31 août 2022
survenu le même jour à Mme [Y] [U], salariée en qualité d'aide-soignante depuis le 1er janvier 2009, qui mentionnait les éléments suivants : - nature de l'accident «'une collègue en ouvrant la porte m'a cogné
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
631834c70876004f131a5fe7
6 septembre 2022
6 septembre 2022
toilette, habillage et déshabillage mais sans aide humaine, aucun retentissement sur la vie familiale, sociale ou familiale, pas de difficultés graves de mobilité, communication, capacité motrice, cognition
Source officiellePage 9 sur 415