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249 résultats pour « Christophe Marciano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c98bbd3db21cbdd889a3

Appel

12 décembre 2006

12 décembre 2006

publique, le 14 Novembre 2006, devant Jean-Marie IMBERT, Président de Chambre, Catherine LATRABE, Conseiller (laquelle, désignée par le Président de Chambre, a fait un rapport oral préalable) et Christophe

Source officielle

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02385_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

à l'angle de la rue de la Marne et de la rue Saint-Porchaire, devant le magasin Grassin ; il arrivait de la rue Saint-Porchaire pour emprunter la rue de la Marne afin de regagner son véhicule, en marchant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6349002e63d497adffda41c7

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

- signé par Marie-Annick PRIGENT, Présidente de chambre et par Claudia CHRISTOPHE, Greffière, à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

662b43d7fe254500083149de

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[W] [X] exerçant sous l'enseigne '[3]' né le 01 janvier 1989 à Ruian Zhejiang (Chine) Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le n° 517 897 914 [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Christophe

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

616246c9af0a1de0eb1b6543

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

l'Association AARPI AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 000300 Plaidant par Me Marie-Christine DE PERCIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1301 - et par Me Christophe

Source officielle
CA

Chambre 2 A

66c4318d9b20f4eee56c0519

Appel

19 août 2024

19 août 2024

Christophe LAETHIER, Vice-Président placé, chargés du rapport.

Source officielle
CA

14e chambre

5fca622cc359d14a0a2bcdd6

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

le : à : Me Cécile JARRY, Me Charles-henri DE GAUDEMONT, Me Julie GOURION, Me Alain CLAVIER Me Stéphanie TERIITEHAU Me Marie-christine DRAPPIER-VILLARD Me Katell FERCHAUX- LALLEMENT Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa8bd3db21cbdd8bad5

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

exerçant sous l'enseigne LE QUATUOR née le 4 Mars 1962 à FOURMIES (59610) demeurant ... 59200 TOURCOING représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués associés à la Cour assistée de Maître Christophe

Source officielle
CA

18e Chambre B

60331f3cc12c2790d5ed658b

Appel

22 septembre 2017

22 septembre 2017

DUPUY, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 09 Juin 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

60336ff5c4da81244719ca70

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 mars 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine MÉTADIEU, Président Madame Martine CANTAT, Conseiller Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fdcc2d87bf4e02e50061331

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 813 436 821 00017 [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Nicolas Chaigneau de la Scp Christophe

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03810_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

compris par voie de crédit-bail, et à la rénovation de biens immeubles; b) à l'achat ou à la location-vente de matériels et d'équipements neufs, y compris les logiciels, jusqu'à concurrence de la valeur marchande

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CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c95a

Appel

25 septembre 2008

25 septembre 2008

RICHARD DESSEAUX NAGEL SEEZ MESNIL 27190 CONCHES EN OUCHE représentée par la SCP LEJEUNE MARCHAND GRAY SCOLAN, avoués à la Cour assistée de Me Christophe OHANIAN, avocat au barreau d'Evreux

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CA

Chambre civile 1-6

662b440cfe25450008314d94

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

cette qualité audit siège Représentant : Me Jack BEAUJARD de la SELAS DLDA AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 543 - N° du dossier 20230397 - Représentant : Me Christofer

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6032377b1f06e96de6c125e1

Appel

27 mars 2018

27 mars 2018

de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX RG n° 13/00349 APPELANTE Madame [Z] [W] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] représentée par Me Stéphane MARTIANO

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CA

Chambre Sociale

634a4f35acdcd6adff75a94b

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

CDD, son exécution ou inexécution APPELANT Monsieur [C] [D], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Isabelle TOURNIER, avocat au barreau de BESANCON, absente et substituée par Me Hélène MARCHAND

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CA

1ère chambre civile A

69eafda3cdc6046d4757717d

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Composition de la cour lors du délibéré : - Christophe VIVET, président - Julien SEITZ, conseiller - Emmanuelle SCHOLL, conseillère Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6960ffe4cdc6046d47bedbc1

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

décembre 2025 prorogée au 8 janvier 2026 les avocats dûment avisés conformément à l'article 450 dernier alinéa du code de procédure civile Composition de la cour lors des débats et du délibéré : - Christophe

Source officielle
CA

12e chambre

63b7cddd6b63637c907b7ddf

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

rendu le 11 Octobre 2021 par le Tribunal judiciaire de NANTERRE N° Chambre : 8 N° RG : 20/01979 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Christophe

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CA

1ere Chambre

67189495d8ceca1cd701903a

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

siège social se situe au [Adresse 5] ' [Localité 4], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Jean-Christophe

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