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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eade
10 janvier 2012
10 janvier 2012
RENT, dont le siège social est sis 125 rue de la Dent du Chat - BP 617 - 73000 CHAMBERY représentée par la SCP DORMEVAL - PUIG, avoués à la Cour assistée de la SEARL PADZUNASS-SALVISBERG, avocats
Source officielle2ème Chambre
SCP GIRARD-MADOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimés
62da3dd62eb797effb0701bc
21 juillet 2022
21 juillet 2022
[N] [F] la somme de 2 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, . aux entiers dépens de l'instance dont distraction au profit de la SCP Armand-Chat conformément aux dispositions
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL01994_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
En outre, il ressort des pièces du dossier que, si le chat forestier n'a pas été observé lors des inventaires réalisés dans la zone d'implantation du projet, l'étude d'impact mentionne la présence d'une
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68008ebb7389f87eaf12846b
16 avril 2025
16 avril 2025
Déjà, il était pointé la présence de blattes et de chats en surnombre responsables d'odeurs nauséabondes et un usage des lieux non conforme aux dispositions du bail comme l'arrachage des moquettes, le
Source officielle2ème Chambre
696a6da3cdc6046d478c5f3b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[U] [L] né le 05 Février 1982 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] Représenté par la SCP PEREZ ET CHAT, avocat au barreau de CHAMBERY Intimés M. [V] [N], demeurant [Adresse 1] M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
697329d9cdc6046d4764e040
22 janvier 2026
22 janvier 2026
lorsque l'entourage n'en pouvait plus, qui présentait des idées de persécution, qui était très procédurière et inondait de courriers les élus, qui était persuadée que les voisins avaient fait du mal à son chat
Source officielleChambre de la Proximité
67932e5220da87ff5e0113b3
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[U], lequel a constaté que « sur le palier devant la porte du logement se dégage une très mauvaise odeur d'urine de chat, - dès l'ouverture de la porte une très forte odeur animale d'urine et d'excréments
Source officielle2ème Chambre
6801dfe1354955cf78ced56c
17 avril 2025
17 avril 2025
Adresse 3] Représentés par la SARL SLM AVOCATS, avocat au barreau de CHAMBERY Intimée Mme [R] [W] née le 19 Juillet 1989 à [Localité 11], demeurant [Adresse 2] Représentée par la SCP ARMAND - CHAT
Source officielleChambre Commerciale
653a070cd0451e8318d0ec6b
25 octobre 2023
25 octobre 2023
L'article L.214-6 III du code rural et de la pêche maritime, dans sa version applicable à la date de la vente, dispose qu'on entend par élevage de chiens ou de chats l'activité consistant à détenir au
Source officielleChambre civile 1-5
69e1c08dcdc6046d4787c1eb
16 avril 2026
16 avril 2026
04 Juin 2025 par le Tribunal des activités économiques de VERSAILLES N° RG : 2025R00080 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 16/04/2026 à : Me Nadia CHEHAT
Source officielle12e chambre
603245989290647bae28459a
13 mars 2018
13 mars 2018
Mars 2017 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° Chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Audrey ALLAIN, Me Nadia CHEHAT
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f395
24 janvier 2012
24 janvier 2012
Sur la foi du témoignage d'un voisin il est affirmé que en réalité l'appelante avait bien pris pour habitude de laisser le logement ouvert à tous les vents pour nourrir les chats du voisinage.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6037768f9b5b6c52770bcdd4
19 mars 2015
19 mars 2015
Elle cite à ce sujet, quelques exemples illustratifs (copropriétés Schweitzer, Pierre et Blanche, ASL Châteur Melun, dossier Couillaux). Il est imputé à M.
Source officielle1re chambre sociale
66fe356191b69e88a370fd0d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
dans la gestion du stock, non plus que de la méconnaissance par la salariée des règles d'asepsie et du matériel chirurgical ; Attendu qu'en revanche, un retard dans le relevé d'identification d'un chat
Source officielle5ème Chambre
6782092cfa7a008e5409f372
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Mme [M] indique qu'elle a connu des problèmes vétérinaires dans son activité d'élevage de chats, qui ont généré des difficultés financières.
Source officielleService des Référés
67ef6e1a47c7caf29d4c4f1b
2 avril 2025
2 avril 2025
DEMANDERESSE suivant assignation du 28 février 2025 Madame [Z] [R] née le 06 janvier 1971 à [Localité 4] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Christine CHEA
Source officielle3ème Chambre
62c52957a2c42363790796c8
5 juillet 2022
5 juillet 2022
date du 21 Septembre 2020, RG 17/00763 Appelante Mme [P], [Y], [R] [N] née le 16 Février 1983 à [Localité 3] (73), demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Pierre PEREZ de la SCP PEREZ ET CHAT
Source officielle1ère Chambre
68ef2a7f1643bddf8ff84e1b
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Elles ajoutent qu'elle y a entreposé ses meubles, qu' elle y a développé sa structure d'accueil pour chats et qu'elle a fait de cet immeuble son domicile fiscal, tous les abonnements étant par ailleurs
Source officiellePôle 3 - Chambre 2
64a50cc5b8594705dbfccb6d
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[N], président de la société LE PONT A CHAT, percevait un salaire de 1.376,52 euros.
Source officielle1ère Chambre
660cf2587c1ccb0008628c2d
2 avril 2024
2 avril 2024
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CHEDAL-ANGLAY FRANCIS - SECAF, dont le siège social est situé [Adresse 3] - [Localité 5] Représentée par la SCP ARMAND - CHAT ET ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY
Source officiellePage 9 sur 34