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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
662c94fdb787c4000862f6c3
25 avril 2024
25 avril 2024
[U] a indiqué qu'un chauffeur de bus Fox City avait été témoin des insultes et menaces (prénom « [E] ») et qu'après échange avec le responsable de Big Bus, le chauffeur mis en cause se nommait « [X] »
Source officielleChambre 4 A
697de6a8cdc6046d4760f3f2
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Avant de sortir du bus, vous avez donné un coup dans le système d'aide à l'exploitation du véhicule.
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f375
26 janvier 2012
26 janvier 2012
La compagnie SMACL indique pour sa part que le conducteur de bus n'a commis aucune faute.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e36f
27 juin 2011
27 juin 2011
scolaire au vendredi soir suivant sortie du bus scolaire -de juger que « dès lors qu'un jour férié précèdera ou terminera la semaine, le parent chez qui la résidence est fixée la semaine considérée,
Source officielle19e chambre
5fcaa1abd02b749812a7f5f3
8 juillet 2020
8 juillet 2020
Il relève: « (') le bus continue son trajet et dépose ses passagers à un arrêt de bus.
Source officielle19e chambre
5fdb27d7eff443bc9023b790
3 avril 2019
3 avril 2019
, - le 8 janvier 2015, avoir eu une altercation avec un passager au motif que celui-ci lui avait demandé de remettre les éclairages principaux dans le bus afin de lire, ce qu'il a refusé de faire
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89387
18 septembre 2007
18 septembre 2007
MAN CAMIONS ET BUS POURVOI No 71/07 DU 19.11.07 Réf Cour de Cassation: X 0744898 Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
660f950aa40f8b0008cb7715
4 avril 2024
4 avril 2024
Vous avez vociféré des injures envers un client lors de sa montée dans votre bus. Vous lui avez reproché d'être peu visible sous l'abri bus.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00420_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
permettant de faire droit à sa demande d’accès ; - la décision est entachée d’une erreur de fait dès lors qu’il justifie de l’existence antérieure d’une entrée charretière ; - le déplacement du quai-bus
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA05276_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Pagès, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - et les conclusions de Me Benmerad avocat de la commune de Bussy-Saint-Georges.
Source officielle17e chambre
631987ba51eeae4f1309d39e
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[D] [H] a été engagé par la RATP en qualité d'élève machiniste receveur au sein du département Bus, par contrat de travail à durée indéterminée, à compter du 8 janvier 1996.
Source officielleChambre civile 1-3
662b4408fe25450008314d46
25 avril 2024
25 avril 2024
[G], chauffeur de bus, a été victime d'un accident de travail le 20 janvier 2017. Par lettre recommandée avec accusé de réception du 9 février 2018, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60347a9820760468939cf72e
1 décembre 2016
1 décembre 2016
LA COUR Sur la rupture du contrat de travail [H] [A] a été licencié pour n'avoir pas respecté la consigne selon laquelle il est interdit d'utiliser son téléphone portable en conduisant son bus
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03045_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
public ; - sa propriété, implantée en contrebas d'un stade municipal, subit des inondations irrégulières dès lors que les eaux pluviales, en provenance des fonds supérieurs, s'accumulent dans le fossé busé
Source officielleRétention Administrative
69fad18fcdc6046d47bf848b
5 mai 2026
5 mai 2026
Le premier juge a libéré Mme [D] au motif que cette dernière a justifié être en transit sur le territoire français alors qu'elle a été interpellée dans le bus sur le trajet retour pour le Portugal et disposait
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89537
29 août 2007
29 août 2007
601" alors que la réquisition du Procureur de la République concerne "le bus 601" ; qu'il a déclaré lui-même être à proximité de l'arrêt du bus, ce qui n'est pas véritablement contradictoire avec le fait
Source officielle3e chambre civile
65a0edfe5bbe450008b2cf26
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Les parties ont convenu que le prix de la vente du terrain devrait se compenser avec la vente du bus restaurant, pour un prix de 27 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c8abbd3db21cbdd85e9d
6 février 2002
6 février 2002
alors qu'il était à la date du prononcé du jugement retraité de la R.A.T.P. depuis seulement une quinzaine de jours et avait notamment été affecté auprès de la brigade de surveillance du département BUS
Source officielleAvis
CADA:20152844
30 juillet 2015
30 juillet 2015
qui auraient été commis par le peloton motorisé de X (X), le comportement du commandant d'unité et la gestion d'une procédure judiciaire mise en œuvre à la suite du signalement qu'il a effectué dans le but
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00634_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Aucun coefficient multiplicateur n'est appliqué aux manifestations à but non lucratif () Pour les manifestations à but non lucratif ayant donné lieu à rémunération de services rendus par les forces de
Source officiellePage 9 sur 2311
Bussereau, Lucie Julie Marie
16/08/2026
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Bussereau, Shane, Pierre, Jean-Michel
13/08/2026
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BUSSERET PHILIPPON SARL
06/08/2026
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BUSSER, Romain, Hugo
05/07/2026
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BUSSERON, Maxime, BUSSERON
30/06/2026
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