Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c891bd3db21cbdd85a71
30 mai 2001
30 mai 2001
Après la suspension : Monsieur D... a fait un rapport oral ; LANDAU Jean-Louis, SAUVAGE Bruno, Yves et SAUVAGE Raymond Jean F... ont été interrogés ; LANDAU Jean-Louis, SAUVAGE Bruno, Yves et SAUVAGE Raymond
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af685cb6c6260008b530a8
17 janvier 2024
17 janvier 2024
EXPRO, JCP de PARIS le 10 Juin 2021 Appelantes : Madame [B] [M] épouse [R], représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleCh. Sociale -Section B
6431063228558704f52e68ed
7 avril 2023
7 avril 2023
Concomitamment, la pharmacie Saint Bruno a été vendue le 4 février 2019 par la SNC [P] [Z] à la société d'exercice libéral par actions simplifiées (SELAS) Pharmacie Saint-Bruno, représentée par Mme [B]
Source officielleCour d'Appel
E DE REFERE 16 Décembre 2014 Monsieur Bruno Philippe Xc/Madame Corinne Y
6253ccf6bd3db21cbdd91dac
16 décembre 2014
16 décembre 2014
N DOSSIER N 14/ 00032 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 16 Décembre 2014 Monsieur Bruno Philippe X... c/ Madame Corinne Y... Madame Jocelyne Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f142
13 février 2012
13 février 2012
Bruno X... de sa réintégration à compter du lundi 2 juin 2008. Le 17 septembre 2008, M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9fa
6 mars 2008
6 mars 2008
Bruno X... C / S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910b0
6 février 2014
6 février 2014
Bruno X..., M. Dominique X... MJ-iB Grosses délivrées à maître DEBERNARD-DAURIAC et à Maître VALIERE-VIALEIX, avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d31e
16 décembre 2009
16 décembre 2009
Bruno D... est absent non excusé.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90899
2 mai 2013
2 mai 2013
Bruno X...à l'encontre de M.
Source officielle1ère chambre civile A
5fdddaf82923537ee8bc2718
19 juillet 2018
19 juillet 2018
Bruno X... né le [...] à [...] (HAUTE-SAVOIE) [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881f5
13 avril 2006
13 avril 2006
Bruno TAILLEFER DE X... a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
écembre 2006, à titre incident, sur les dispositions pénalesc/Monsieur X
6253c9c9bd3db21cbdd89379
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Bruno né le 09 Janvier 1968 à NANTES (44) fils de X... Alain et de Y...
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. LES REVERIES DU PROMENEUR SOLITAIREc/Monsieur Bruno X
6253ca40bd3db21cbdd8a752
25 mars 2008
25 mars 2008
LES REVERIES DU PROMENEUR SOLITAIRE c/ Monsieur Bruno X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86941
30 octobre 2003
30 octobre 2003
THE ALBION, faisant elle-même l'objet d'une procédure collective et a nommé Maître Bruno WALCZAK, ès-qualités de liquidateur judiciaire de Monsieur Hervé Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1d6
4 mars 2008
4 mars 2008
RG N : 07 / 01334 AFFAIRE : Patrick X..., Stéphane Y..., Philippe Z..., Laurent A..., Bruno B..., Jean-Luc C... C / S. A. S. VALÉO MATÉRIAUX DE FRICTION, SYNDICAT C. G. T., SYNDICAT C. F.
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b23
21 février 2002
21 février 2002
Carmine X... sollicitait du Juge de la Mise en Etat du Tribunal de STRASBOURG l'organisation d'une expertise aux fins de démontrer que les canalisations desservant la propriété de M. et Mme Bruno Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9093c
11 juillet 2013
11 juillet 2013
Bruno Marcel Sydney André Y... né le 22 Août 1954 à LILLE (59000) demeurant ... INTIMÉS Mme Brigitte Z... née le 28 Mars 1959 à KOUMAC (98850) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88bee
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Bruno X..., secrétaire général de la société EURARANCE, chargé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92730
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Bruno Y... pour une durée indéterminée à compter du 2 avril 1990 en qualité d'analyste programmeur, position agent de maîtrise.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6438f24fa942a604f5e93437
13 avril 2023
13 avril 2023
parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno
Source officiellePage 9 sur 502