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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e Chambre A
61609219db7ff645d856656e
13 décembre 2013
13 décembre 2013
barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par la SCP BRUNET DEBAINES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 30 Octobre 2013 en audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d77a
16 février 2011
16 février 2011
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL.
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbef
28 mai 2008
28 mai 2008
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI.
Source officielleCour d'Appel
NS DES PARTIES Saisi de la demande des époux X... dirigéec/M. Y
6253cbb5bd3db21cbdd8e0db
25 juin 2010
25 juin 2010
C/ o Monsieur Y...- ... 97217 LES ANSES D'ARLET représentée par Me Sarah BRUNET, avocat au barreau de FORT DE FRANCE.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
68ef2c14796eb4b74856281f
10 avril 2025
10 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine BRUNET, Présidente de chambre, Présidente de formation, Madame, Stéphanie BOUZIGE, Présidente
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
62bfe0bf413a8b69b32bf22c
1 juillet 2022
1 juillet 2022
-signé par Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre, et par Madame Joanna FABBY, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
68e743153940dd585f4f7530
8 octobre 2025
8 octobre 2025
, la société Brunet.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63b91af3b63d827c909cad32
6 janvier 2023
6 janvier 2023
-signé par Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre et par Madame Alice BLOYET, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b662
8 septembre 2005
8 septembre 2005
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe. GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme J.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b863
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Société CALZATURIFICIO BRUNATE SPA C/ SARL DERIVET PROMOTION Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués le 31 Janvier 2008 COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE B ARRÊT DU 31 JANVIER 2008
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6263994081d302277d8e8c8c
22 avril 2022
22 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Sophie BRINET, Présidente de chambre M. Raoul CARBONARO, Président de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
643a42d4d83dbd04f5fb2ad8
14 avril 2023
14 avril 2023
Greffier : Mme Alisson POISSON, lors des débats ARRET : - RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861c9
6 juin 2002
6 juin 2002
1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Isabelle X... épouse Y... née le 21 Novembre 1972 à ERMONT (95120) "Costebelle" - Val d'Aur I avenue des Cigales 13600 LA CIOTAT représentée par Me Philippe BRUNET
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
60359ff1f411fc04adbaab84
24 mars 2016
24 mars 2016
23724 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 19 Novembre 2015 -Cour d'Appel de [Localité 1] - RG n° 15/12112 APPELANTE SARL GENERIK [Adresse 4] [Adresse 3] Représentée par Me Delphine BRUNET-STOCLET
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
642fb764cece1704f574789f
6 avril 2023
6 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine BRUNET, Présidente de chambre, Présidente de formation, Madame Marie-José BOU, Présidente de
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6c8
9 février 2011
9 février 2011
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65ab75f736bfc00008d68df9
19 janvier 2024
19 janvier 2024
LATIL, Conseiller Greffier : Madame Claire BECCAVIN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850a3
30 août 2000
30 août 2000
Patrick Y... né le 05 Mars 1950 à EPINAL Demeurant 22, rue Argone 94400 VITRY SUR SEINE représenté par Me Philippe BRUNET, avoué assisté de la SCP MOUTOU & ASSOCIES, avocats INTIME Monsieur Pascal Y...
Source officielle3e chambre civile
642fb65fcece1704f574768f
6 avril 2023
6 avril 2023
[X] [K] Représentant : Me Thomas BRUNEL de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [N] [E] Représentant : Me Thomas BRUNEL de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat au barreau
Source officielleChambre sociale TASS
69725e3ccdc6046d475087f4
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, Président de chambre, M.
Source officiellePage 9 sur 12186