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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
653b59fa502b828318c4e782
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[N] [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 Représentant : Me Arezki BAKI
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00980_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Bertrand Savouré, premier conseiller ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00326_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
Il ressort des pièces du dossier, et en particulier des observations du défenseur des droits, que lors de la remise de sa médaille des 20 ans de services à l'occasion de la Sainte Barbe le 1er décembre
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c361
22 juillet 2008
22 juillet 2008
. 77370 MAISON ROUGE Assisté de la SCP DUTERME MOITIE, avocat au barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT, Président Monsieur Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c66c
10 septembre 2008
10 septembre 2008
IMMOBILIER 120 rue du Général de Gaulle 10000 TROYES Représenté par la SCP LEMOULT - GRIVIAU, avocats au barreau de TROYES, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ee8
16 octobre 2007
16 octobre 2007
représentée par Me ROUSSEAU, Avocat, de la SCP JACQUES BARTHELEMY ET ASSOCIES, avocats au barreau de RENNES INTIMEE : Madame Micheline A... ... 35400 SAINT MALO représentée par Me Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8acee
7 mai 2008
7 mai 2008
Christian GUBLIN - Délégué syndical ouvrier, selon pouvoir COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT, Président Monsieur Bertrand SCHEIBLING, Conseiller Madame Claire
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00947_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
à venir " et un certificat médical, établi le 10 novembre 2021, par un chirurgien thoracique, indiquant qu'il " est donc nécessaire qu'il reste sur le territoire français jusqu'à l'ablation de cette barre
Source officielle2ème CH - Section 1
65376129974d258318455229
23 octobre 2023
23 octobre 2023
[E] [S], ingénieur, pour développer une barre de kitesurf innovante. M. [S] s'est engagé dans cette collaboration sous le statut d'auto-entrepreneur. Le 24 avril 2014, M.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
69fc2323cdc6046d47e16967
28 avril 2026
28 avril 2026
Décision de première instance : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de TOURS en date du 24 Septembre 2018 ENTRE APPELANTE : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bertrand
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01230_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Toutefois, la SAS Etude Réalisation Désenfumage n'apporte aucune explication sur les motifs pour lesquels elle a changé de fournisseur pour les barres de cuivres ou sur les raisons pour lesquelles elle
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6710aa61be64d7e51024509e
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Bertrand GELOT, Conseiller, chargé du rapport.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
686f4ca4d3976f57d00d323c
9 juillet 2025
9 juillet 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Janvier 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Bertrand
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
615e0d61c25a97f0381f4d10
15 septembre 2014
15 septembre 2014
- signé par Madame Régine BERTRAND-ROYER, présidente et par Mme Nadia DAHMANI, greffier présent lors du prononcé. **** Le 31 janvier 2006, Mlle [T] [M] a été victime d'un accident de la circulation
Source officielleChambre civile 1-3
6708c060445a086e2bcee15f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Jugement rendu le 15 Mars 2022 par le TJ de PONTOISE N° chambre : 1 N° RG : 20/02492 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sonia OULAD BENSAID de la SELARL BARBIER
Source officielleChambre 1-7
65449c8dc71a6a83181c8bf4
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Novembre 2023.
Source officielleChambre 1-9
63b7cc856b63637c907b78bd
5 janvier 2023
5 janvier 2023
représentée et assistée par Me Frédéric HENTZ, avocat au barreau de NICE Monsieur [S] [H] demeurant [Adresse 3] assigné à jour fixe le 17/05/22 à sa personne représenté et assisté par Me Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a27b
5 décembre 2007
5 décembre 2007
08800 MONTHERME Représentée par Me Pierre BLOCQUAUX, avocat au barreau de CHARLEVILLE MÉZIÈRES, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT, Président Monsieur Bertrand
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fd9cfc44c749809ab32ff7a
20 novembre 2019
20 novembre 2019
AMIENS 487 625 436, ayant son siège social [Adresse 9] [Localité 13] représenté par Me François MEURIN de la SCP TOURAUT & ASSOCIES, avocat au barreau de MEAUX ayant pour avocat plaidant Me Bertrand
Source officielleChambre 1-7
68fb978611af6ba0065f43c3
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Adresse 2] représenté par Me Alain CURTI, avocat au barreau de NICE INTIMEE Syndicat des copropriétaires [5] [Adresse 1] représenté par son syndic en exercice la SARL GESTION IMMOBILIERE BERTRAND
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