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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
6789fa450c7dc206c9eb7e39
14 janvier 2025
14 janvier 2025
BHR PISCINE sise [Adresse 2] représentée par Me Sarah BECHARI, avocat au barreau de BESANCON ET : INTIMEES Madame [V] [B], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jean-Philippe SCHMITT
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
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11 septembre 2009
11 septembre 2009
[H] après l'administration du vaccin contre l'hépatite B Genhevac B, à l'encontre de la société Smithkline Beecham ; Vu l'expertise médicale du 14 juin 2002 ordonnée par le juge des référés du tribunal
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6034c189a8ab3dac9b38c889
30 septembre 2016
30 septembre 2016
2016 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 01 Juillet 2016 Date de mise à disposition : 30 Septembre 2016 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Louis BERNAUD
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
60352801b4dc3a52c2d8a1ed
10 juin 2016
10 juin 2016
PEYRARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 08 Avril 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Louis BERNAUD
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6035312f253bc35b8a0b946e
3 juin 2016
3 juin 2016
disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Jean-Louis BERNAUD
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
60364548ae8bffa6ee8267f2
20 novembre 2015
20 novembre 2015
disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Jean-Louis BERNAUD
Source officielleSécurité sociale
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3 novembre 2015
3 novembre 2015
de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Jean-Louis BERNAUD
Source officielleChambre Commerciale
61632f5c14ec5f96a7da0a01
13 octobre 2011
13 octobre 2011
la SCP CALAS Jean et Charles, avoués à la Cour assisté de Me Patricia SEIGLE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-Louis BERNAUD
Source officielle1ère chambre civile A
603426e2e5e24e165788cff5
19 janvier 2017
19 janvier 2017
Date des plaidoiries tenues en audience publique : 17 novembre 2016 Date de mise à disposition : 19 janvier 2017 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Louis BERNAUD
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03502_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés les 30 novembre 2022 et 5 juin 2023, Mme C, représentée par Me Béchaux, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler
Source officielleChambre 1-9
696aa3e1cdc6046d4792ea8f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Par acte du 31 mai 2024, un procès-verbal de saisie-attribution a été dressé par la SCP Donaud Jean Bertaud, commissaires de justice associés à Salon-de-Provence, à la demande de M et Mme [B], entre les
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c33
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Libre Déjà condamnée Appelante et intimée, citée, présente, assistée de maître BERTAUD , avocat au barreau d'Angoulême. B. - LE MINISTÈRE PUBLIC Appelant.
Source officielleChambre Commerciale
6162fa95687317f24325afb2
29 mars 2012
29 mars 2012
décembre 2011 et d'avocat au barreau de GRENOBLE à compter du 1er janvier 2012 COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Madame Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d7c
31 janvier 2002
31 janvier 2002
AUBERT-MOULIN, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Allain URAN, Président de chambre, Madame Christiane BEROUJON, Conseiller, Monsieur Jean-Louis BERNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861a6
25 avril 2002
25 avril 2002
DALMAS, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Allain URAN, Président de chambre, Madame Christiane BEROUJON, Conseiller, Monsieur Jean-Louis BERNAUD
Source officielleChambre Commerciale
6163278e33484180ee7228b0
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Charles, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Yves BALESTAS, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-Louis BERNAUD
Source officielleChambre Commerciale
616361d1c983b818eb76d318
18 novembre 2010
18 novembre 2010
avoués à la Cour assistée de Me FORTUNET, avocat au barreau d'AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92ca6
5 janvier 2016
5 janvier 2016
Sami Bechara Z...
Source officielle2ème chambre civile - HSC
627ca6ed4781dc057dee79bc
11 mai 2022
11 mai 2022
du tribunal judiciaire BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 06 mai 2022 d'une part, ET : CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE Charles PERRENS pris en la personne de son directeur, 121 rue de la Béchade
Source officielle2ème chambre civile - HSC
6285e0de6a1876057df5d2a0
18 mai 2022
18 mai 2022
détention du tribunal judiciaire BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 12 mai 2022 d'une part, ET : CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE [G] [V] pris en la personne de son directeur, 121 rue de la Béchade
Source officiellePage 9 sur 32