Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
6163cdafa4f434918a1e522c
14 janvier 2010
14 janvier 2010
a été débattue le 26 Novembre 2009, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Marie-Pierre DE LIEGE, Présidente, chargée d'instruire l'affaire, en présence de Mme Irène LEBE
Source officielleChambre Sociale
63d37b07d1bc2605de4b4c76
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Supervise et anime le personnel de l'établissement, en assurant l'encadrement d'autres agents de maîtrise. 6 Responsable d'équipe support Anime, coordonne et supervise l'activité d'une équipe
Source officielleChambre Sociale
63d37b07d1bc2605de4b4c72
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
63b7cdce6b63637c907b7d76
5 janvier 2023
5 janvier 2023
REXEL FRANCE [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Vincent MOSQUET de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Anne-sophie CEPOI-DEMOUZON, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale
6780b926b10ab0632f70495c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DÉMÉNAGEMENTS GRÉGOIRE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Anne-Laure COCONNIER de la SELARL VERDIER MOUCHABAC, avocat au barreau de l'EURE INTIMÉ : Monsieur [P] [J] [Adresse
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61636a8922908a2ec611e8b0
27 janvier 2011
27 janvier 2011
- signé par Mme Irène LEBE, Conseillère, par suite d'un empêchement de la présidente et par Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616398d19c0939beba85f49f
14 octobre 2010
14 octobre 2010
- signé par Mme Irène LEBE, Conseillère, par suite d'un empêchement de la présidente et par Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire
Source officielleChambre 1-1
5fda9598b76bdb25cb68ba33
18 juin 2019
18 juin 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne VIDAL, Présidente Madame Danielle DEMONT, Conseiller Madame Laetitia VIGNON, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61635153a2ead9ed860b6f59
16 juin 2011
16 juin 2011
: Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6163c2b71a5f0a71dc3c9120
4 février 2010
4 février 2010
- signé par Mme Marie-Pierre DE LIEGE, présidente et par Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be49
6 mai 2008
6 mai 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie- Pierre DE LIEGE, président Mme Irène LEBE, conseiller Mme Hélène IMERGLIK, conseiller Greffier :
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6811b1e3f1c2315e26d1a1a4
29 avril 2025
29 avril 2025
25/03424 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CK3RA Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 Novembre 2024 - Juge de l'exécution de PARIS - RG n° 24/81754 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Anne-Gaël
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162be8899b588421c5e37e6
12 décembre 2012
12 décembre 2012
LEO BURNETT prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 9] [Localité 48] Représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC (Me Patrice MONIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : J071) assistée
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61636a8922908a2ec611e8ae
23 septembre 2010
23 septembre 2010
- signé par Mme Irène LEBE, Conseillère, par suite d'un empêchement de la présidente et par Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616389a5a5395b851a399de9
1 juillet 2010
1 juillet 2010
: Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6163a24f4e100fed5ecc300f
28 octobre 2010
28 octobre 2010
, Conseillère Mme Marie-Antoinette COLAS, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - REPUTE CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b80e
27 mars 2008
27 mars 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie- Pierre DE LIEGE, président Mme Irène LEBE, conseiller Mme Hélène IMERGLIK, conseiller Greffier :
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6032f1757c2ee265463aeeca
26 octobre 2017
26 octobre 2017
, président de chambre Mme Anne Lacquemant, conseillère M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
603309caaafc937c13f7ee2b
12 octobre 2017
12 octobre 2017
, présidente de chambre Mme Anne Lacquemant, conseillère M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
603310badb76d782c734be90
5 octobre 2017
5 octobre 2017
, présidente de chambre Mme Anne Lacquemant, conseillère M.
Source officiellePage 9 sur 30