CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 025 résultats pour « Alcaraz »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Etrangers

64c20aa31e0d40d96967d8cc

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

N° RG 23/02598 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JNTN COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 26 JUILLET 2023 Nous, Mariane ALVARADE, présidente de chambre à la

Source officielle

Page 9 sur 52

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC467 résultats

Journal officiel
Créations

ALCARAZ, Nicolas

SIREN 108078577Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

20/08/2026

Voir →

Immatriculations

PAGLIASSO ALCARAZ, LAURENT

SIREN 851417196Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

13/08/2026

Voir →

Créations

ALCARAZ, Sylvette, Anne

SIREN 440303501Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

12/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS R ALCARAZ

SIREN 348342098Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RICHARD ALCARAZ AUTOMOBILES

SIREN 353591779Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

26/07/2026

Voir →

CA

Chambre Premier Président

653b59f7502b828318c4e766

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

N° RG 23/03471 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JPO5 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 26 OCTOBRE 2023 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la

Source officielle
CA

Chambre 4-6

67134bcc208351cec658642b

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

CARRELAGES [K] Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA DE [Localité 3] Copie exécutoire délivrée le :18/10/2024 à : Me Lionel ALVAREZ de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68e1fb74364b3ebed3bf04ec

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

COUR  : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 juin 2025 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

67aae7c36d821c6632f1b636

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 07 novembre 2024 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6711fafd7603bf88a1884bd9

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

 : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 septembre 2024 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6780b7b434dc79f9f061509c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 07 novembre 2024 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a1fc139cdc6046d47ea4979

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

N° RG 22/03429 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI73I [U] [D] [W] [Y] C/ [E] [H] [X] [B] épouse [H] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Maud DAVAL-GUEDJ - Me Lionel ALVAREZ

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdab8139501ff496bf1028a

Appel

31 mai 2019

31 mai 2019

Rôle N° RG 17/18488 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBKC3 SCI EBA C/ [M] [T] [U] [D] épouse [T] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BERNARDI SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

69005c1c2481d356bd1700cc

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

par Me Vanessa MALICKI, avocat au barreau de DIEPPE postulant de Me Steven MOURGUES, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Sophie CHALLAN-BELVAL, avocat au barreau de ROUEN *** Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6780be27780de3a214879ed0

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Demandeur à l'incident représentée par Me Lionel ALVAREZ de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Nathalie ROMAIN de la SELARL SELARL MATHIEU DABOT & ASSOCIÉS, avocat

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6a0fe843cdc6046d4787909a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 02 avril 2026 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

68e9e477154299c7318fb26e

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

PUBLIC [Adresse 2] [Localité 3] ET : Monsieur [X] [E] né le 09 Mai 1995 à UKRAINE (99) de nationalité Ukrainienne Actuellement retenu au LRA de [Localité 5] assisté de Me Clara LENOUVEL ALVAREZ

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

644a12a7656d26d0f8b57f80

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

N° RG 23/01405 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JLB7 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 26 AVRIL 2023 Nous, Mariane ALVARADE, présidente de chambre près de

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

64c0b91ca67f3dd969e550b7

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

N° RG 23/02565 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JNQN COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 25 JUILLET 2023 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à

Source officielle
CA

1re Chambre B

61635ded683f470e3416dc6e

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

APPELANT Monsieur [B] [R] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] Représenté par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, Assisté de Me Richard ALVAREZ, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6035bc9db011aa2420208c00

Appel

8 mars 2016

8 mars 2016

CRETEIL - RG n° 13/04183 APPELANT : Monsieur [T] [H] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 Ayant pour avocat plaidant Me Pierre ALCARAZ

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68e89300f271a402af33b818

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 30 juin 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68676393a9510a2e90cf2554

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 28 avril 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68676394a9510a2e90cf255e

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COMPOSITION DE LA COUR  : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 28 avril 2025 devant Madame ALVARADE

Source officielle