CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

8 617 résultats pour « parfums »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre Section 3

63d4cd4092a57405de3318f5

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Les actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d'élémentaires ou d'essentiels, sont mentionnés dans les différents chapitres et portent notamment sur les activités suivantes : - se comporter de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66a1ea88f87273063ab3f542

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

[X] restait autonome dans les gestes essentiels de la vie quotidienne et nécessitait parfois une aide apportée par sa compagne pour le ménage, les repas','qu'il était encore à un âge jeune' (47 ans), et'qu'il

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

66a33c1002a12a235bae6c1a

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Les actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d'élémentaires ou d'essentiels, sont mentionnés dans les différents chapitres et portent notamment sur les activités suivantes : - se comporter de

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66b5b0fa1eb0145eaea82e9e

Appel

8 août 2024

8 août 2024

pièces suffisamment probantes que le consulat d'Algérie répondra pas ni que le rappel de l'ambassadeur d'Algérie a suspendu définitivement les relations diplomatiques entre les deux pays l'évolution parfois

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

66c58311784a89285d3f338b

Appel

20 août 2024

20 août 2024

Il reconnaît que c'est parfois un débordement et il a du mal à gérer malgré ses stratégies adaptatives. Il est dans le déni partiel des troubles. Il veut reprendre le travail immédiatement.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

66fce3f58d6ea26f688da8c1

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Le discours est cohérent, il est parfois évasif dans ses réponses. Vécu de préjudice, "je n'avais pas de motif d'être arrêté", "Ce n 'est pas dans la légalité des choses ".

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

697263cecdc6046d475125f9

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Des fois un message apparaissait précisant que l'avocat n'était pas constitué, parfois rien n'apparaissait et jusque tard, les échanges étaient pensés comme étant réalisés.

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

661a20324cfa010008a2d7d1

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

hospitalisation, son état s'est amélioré avec un apaisement et une meilleure alliance thérapeutique, mais le discours reste teinté d'un vécu de persécution, tandis que la pensée et le comportement restent parfois

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6620b8ccbd6a8f00086aba73

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

, elle a toujours des douleurs nocturnes, des troubles de la vision, des vomissements et un dérouillage matinal des poignets, des chevilles, des hanches et des genoux de plus de quatre heures ; que parfois

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6622096b9ce14200083897e1

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Or le docteur [R], médecin consultant dans son rapport du 5 juillet 2021, dont les premiers juges ont rappelé les termes, indique que « Au total, Monsieur [K] souffre de séquelles parfois douloureuses

Source officielle
CA

ETRANGERS

66960d0c53a3547449c241a5

Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Il est ajouté qu'à l'audience en appel, il répond à certaines questions avant la traduction de l'interprète, indiquant, sur observation du magistrat, qu'il 'comprend parfois mais pas toujours'.

Source officielle
CA

Réparation dét.provisoire

6698b080e6ed70c67f644a82

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

établie, la situation de couple du requérant et celle de ses tout jeunes enfants, ainsi que la circonstance de la crise sanitaire, qui s'est produite durant l'incarcération et a réduit plus encore, parfois

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6780bc827876e75543d1c680

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

terminait la tournée de [Localité 6] vers 17 h et l'autre tournée (dont le nom est illisible) vers 18h45 avec une heure de pause, ses jours de travail étant du mardi au samedi sans compter qu'il venait parfois

Source officielle
CA

1re chambre civile

67820ab0d30fbdc4c17b9cc1

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Il a une pensée dispersée, avec un discours parfois incohérent, désorganisé. Il est anosognosique, banalise les soins. Il existe un risque de rupture de soins, un risque d'hétéro-agressivité.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6878841163001e49f9f26a69

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Par ailleurs, il est pointé un déni total des troubles, une opposition persistante aux soins, une banalisation des faits l'ayant conduit à son hospitalisation, un comportement imprévisible, parfois marqué

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

67947fbf8ab253a8400fb125

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Il admet être parfois agressif avec sa mère qui lui donne de l'argent. L'affaire a été mise en délibéré.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

680331a7168408c19df97e4b

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

La préfecture communique parfois que cette lettre bateau. La demande doit contenir des empreintes, une demande de rendez-vous.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6809c7575f55848ebdc1a093

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

La salariée [F] confirme que son responsable lui demandait parfois de remplir une feuille matin et soir qui stipulait la température des meubles froids alors même qu'elle n'a jamais eu de thermomètre et

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

67ee176251255e24994fc385

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

La reconnaissance des troubles est très limitée, variable dans le temps, impactant l`adhésion aux soins : peut parfois exprimer un besoin d`aide, sans réussir à expliciter en quoi il a besoin d`aide et

Source officielle
CA

Chambre 1-8

67ee19706cff766e94e38a48

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

malentendu, dans la mesure où le projet de départ à l'étranger de [K] [F] ne s'est pas concrétisé, - que l'intéressée habite toujours l'appartement avec les membres de sa famille, même s'il lui arrive parfois

Source officielle

Page 88 sur 431

← PrécédentSuivant →