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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
6710aa52be64d7e510244fb4
15 octobre 2024
15 octobre 2024
2024, Mme Ludivine Chetail, conseillère, faisant fonction de présidente, chargée d'instruire l'affaire a tenu seule l'audience, assistée de Mme Caroline Bertolo, greffière, en présence de Mme Solène Roux
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6618cf0a7935f50008be4287
11 avril 2024
11 avril 2024
2], [Localité 4] dispensée de comparution INTIMEE : Madame [F] [O] née le 29 Août 1977 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Isabelle ROUX
Source officielleChambre commerciale 3-2
66fe358391b69e88a370ff21
2 octobre 2024
2 octobre 2024
SPECIAMED Ayant son siège [Adresse 2] [Localité 5] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Corinne ROUX de l'ASSOCIATION ASSOCIATION
Source officielleChambre civile 1-6
66878d2105d6f7f678d4955c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
l'exécution de [Localité 11] N° RG : 22/09107 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.07.2024 à : Me Kazim KAYA, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Me Aude ALEXANDRE LE ROUX
Source officielle2ème Chambre
6788a3c805b7378c3f0c5290
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Lionel Bruno, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 5 novembre 2024, Mme Ludivine Chetail, conseillère qui a fait son rapport, assistée de Mme Solène Roux, greffière, a entendu seule les avocats
Source officielle2ème Chambre
6788a3c905b7378c3f0c5294
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Lionel Bruno, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 5 novembre 2024, Mme Ludivine Chetail, conseillère qui a fait son rapport, assistée de Mme Solène Roux, greffière, a entendu seule les avocats
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6868b37675a2d196dbc1914b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
L'IDEAL 8 prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 6] [Localité 4] immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro 523 155 992 Représentée par Me Gilles HITTINGER ROUX de la
Source officielle2ème Chambre
686dfcae2abc72c5727a02a9
8 juillet 2025
8 juillet 2025
conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 13 Mai 2025, Mme Ludivine Chetail, conseillère qui a fait son rapport, assistée de Mme Claire Chevallet greffière, lors des débats, et de Mme Solène ROUX
Source officielle2ème Chambre
6864c1f231953a33f9365dbf
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Lionel Bruno, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 6 Mai 2025, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, qui a fait son rapport, assistée de Mme Solène Roux, greffière, a entendu seule les avocats
Source officielleChambre 1-6
6866152511adae0daca53319
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Greffier lors des débats : Madame Sancie ROUX. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Juillet 2025.
Source officielle2ème Chambre
67189495d8ceca1cd7019034
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Pliskine, conseillère, Mme Ludivine Chetail, conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 10 Septembre 2024, Mme Ludivine Chetail, conseillère qui a fait son rapport, assistée de Mme Solène Roux
Source officielleChambre 1-6
67ef716e8d5c08d4a262e68a
3 avril 2025
3 avril 2025
Greffier lors des débats : Madame Sancie ROUX. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 03 Avril 2025.
Source officielle2ème Chambre
67ff3d2b6d3290e00e0e7944
15 avril 2025
15 avril 2025
du 10 Février 2025, Mme Ludivine Chetail, chargée d'instruire l'affaire, a entendu seule les parties en leurs explications et les avocats en leurs conclusions et plaidoiries, assistée de Mme Solène Roux
Source officielle1ère Chambre
65aa21e1a34ad1000858183b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Monsieur [E] [H] de nationalité française, ouvrier, demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] Représenté par Me Jessica BRACCO, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant Représenté par Me Rodolphe ROUS
Source officielle17e chambre
65336b96bb40ec8318f31f43
11 octobre 2023
11 octobre 2023
: Ordonnance rendue le 9 janvier 2023 par le conseiller de la mise en état de VERSAILLES Chambre : 25 N° RG : 21/02586 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Martine LE ROUX
Source officielleRétention_recoursJLD
68f3209479ac4fbe1d877725
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Mme [N] [K] interprète en langue russe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [V] [C], régulièrement convoqué; Vu la présence de Me Marc ROUX
Source officielleChambre 1-6
6a192f7acdc6046d4754eba1
28 mai 2026
28 mai 2026
Greffier lors des débats : Madame Sancie ROUX. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 28 Mai 2026.
Source officielleChambre 1-6
6a0ffc3ecdc6046d478a92c4
21 mai 2026
21 mai 2026
Greffier lors des débats : Madame Sancie ROUX. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 21 Mai 2026.
Source officielle5ème chambre
DCA_20NT02663_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
le patrimoine rural, la Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France (SPPEF), Mmes D, Chaudet, Dardaine, David, Debu, Heymann, Lemens-Boy, Mignot, Patin, Pierron, Roussel, Roux
Source officielle1ère Chambre
61624d6aed30a8f5617382f5
21 janvier 2014
21 janvier 2014
. **** APPELANTE : Madame [S] [C] épouse [X] née le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 3] [Localité 2] 22440 [Localité 1] Représentée par Me Jean LE ROUX de la SCP LE ROUX - MORIN -
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