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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b4b
12 mars 2003
12 mars 2003
"ou un stress - la cécité est plus rarement constatée, les animaux présentent parfois une "agressivité." ; Attendu que si le relarguage du plomb est cliniquement relevé "lors des phases de "gestation
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86cb0
20 novembre 2003
20 novembre 2003
que ses successeurs ont dépassé largement son chiffre moyen et puisqu'il résulte des attestations produites aux débats qu'il était désorganisé sur le plan administratif, lent à accomplir son travail, parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c8f6bd3db21cbdd86d34
10 novembre 2003
10 novembre 2003
pensait pas que des femmes se prostituaient dans son établissement ; puis il a déclaré que les femmes embauchées étaient des accompagnatrices qui devaient inciter les clients à boire, admettant que parfois
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616340257dbf94c22343c9cf
14 octobre 2011
14 octobre 2011
seing privé pour autrui», activité définie par la jurisprudence comme étant une «prestation intellectuelle personnalisée distincte de l'information à caractère documentaire, qui tend à fournir un avis, parfois
Source officielle1ère Chambre
61637ed56fb0a05a234bb1e2
30 mars 2010
30 mars 2010
multiples photographies qu'ils produisent ; la gêne n'est pas contestable alors que le chemin a une largeur de 5 mètres et que des véhicules occupent souvent plus de la moitié de cette largeur et même parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d28
16 janvier 2006
16 janvier 2006
propriété ; Que cette demande sera rejetée ; 2/ sur l'écoulement des eaux sur la propriété de Monsieur X... et l'enlèvement des grilles et hausses: Attendu que l'appelant, qui soutient que son fonds serait parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c5fd
12 septembre 2008
12 septembre 2008
Monsieur X..., qui a également repris oralement ses conclusions écrites, répond que, s'il a parfois mis du matériel à disposition de clients, d'autres salariés pratiquaient également ainsi avec son aval
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a21b
20 décembre 2007
20 décembre 2007
B...eut déposé son rapport le 3 février 2005, Me Z..., par acte d'huissier de justice du 10 novembre 2005 (la date du 6 qui est parfois indiquée est inexacte), a fait assigner M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a27f
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Or, les commentaires portés, relevés sans contestation par le premier juge, parfois en association avec la représentation photographique des animateurs régionaux de l'établissement financier, constituent
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a838
16 janvier 2008
16 janvier 2008
planning cuisine vierge de toute date et de nom indiquant la présence de trois cuisiniers et d'un adjoint effectuant au total 534, 41 heures par mois alors que les feuilles de présence mentionnent parfois
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b07c
3 avril 2008
3 avril 2008
états de rapprochement recelant des suspens bancaires et comptables ; Considérant que les mails échangés entre Madame X... et sa hiérarchie les 27 octobre 2003 et 11 et 12 février 2004 s' ils sont parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d42d
20 octobre 2010
20 octobre 2010
de réelles difficultés existaient dans les relations de Mademoiselle X... tant avec les patients qu'avec ses collègues, que d'ailleurs dans le cadre de cet entretien cette dernière avait avoué avoir parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7db
24 février 2011
24 février 2011
fait de quelconques remarques aux vétérinaires sur leurs interventions et prescriptions pendant la période considérée, ce qui laisse à penser que les pratiques des vétérinaires, auraient-elles été parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de5a
12 mai 2011
12 mai 2011
qu'il y a lieu tout d'abord de relever que si le rapport d'enquête sociale du 14 avril 2009 évoquait un comportement inacceptable de Karim B...à l'égard de son ex-épouse ainsi qu'une attitude intrusive parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925eb
22 mai 2015
22 mai 2015
Ce jour, il s'engage à ne plus consommer d'alcool au cours de ces permissions, ne contestant pas pouvoir être encore parfois contrôlé positif à son retour.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93521
22 septembre 2016
22 septembre 2016
L'état de Madame X... est marqué depuis le début de son hospitalisation par une grande fluctuation thymique et émotionnelle entraînant des comportements imprévisibles et parfois de nature agressive.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e26
13 décembre 2013
13 décembre 2013
procédures sera donc ordonnée ; Considérant que Monsieur X..., qui revendique devant la Cour la mainlevée du placement, a longtemps été dans l'opposition de toute intervention éducative, adoptant parfois
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE01772_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Toutefois, ces documents, qui sont très généraux et parfois anciens, ne sont pas suffisants pour établir que le requérant ne pourrait pas disposer dans son pays d’origine d’un traitement approprié à son
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA03443_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Elle indique à ce titre avoir du vivre parfois avec moins de 400 euros par mois.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01084_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
L'implication de la SCI Isba pour réaliser ces tâches, parfois de sa propre initiative comme pour l'étude de marché sur les drones, dépasse ainsi le rôle de simple conseil, et peut être qualifiée de fournitures
Source officiellePage 84 sur 431