Il apparaît également que ce site dispose d’un emplacement stratégique à proximité des axes de transports structurants par les routes départementales D62B et D979, à moins de 300 mètres de la gare du Grau-du-Roi

La maladie retenue par la caisse est la tendinopathie chronique non rompue non calcifiante de la coiffe des rotateurs objectivée par [8]. En l'espèce, M.

DU 24 Juillet 2002 ------------------------- KL Roger X... C/ S.A.

No 04/03180 AFFAIRE : Roger X... C/ S.A.S.

DU 24 Juillet 2002 ------------------------- KL Roger X... C / S. A.

Roger Y... et de M.

Présente, assistée de Maître Alain IFRAH, avocat au barreau du MANS INTIMEES : SOCIETE ROGER PAPIN Le Perquoi 72560 CHANGE Représentée par Maître VERDIER, avocat au barreau du MANS C.

F. a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 avril 2011, à la suite du refus opposé par le président de la fédération française de roller

[O] [R], l'établissement ROGER PREVOT ont été convoqués en vue de l'audience.

4 décembre 2003 ; APPELANTS d'un jugement rendu le 11 juin 2003 par le tribunal Paritaire des Baux Ruraux de GUERET ; Représentés par Maître LE BIHAN, avocat au barreau de GUERET ; ET : 1) Roger

a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 02 avril 2015, à la suite du refus opposé par le préfet du Nord à sa demande de copie, sur CD-ROM

ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche à sa demande de copie de documents relatifs à la construction de l'École normale d'institutrices en 1952 située 141 route

Bouches-du-Rhône à sa demande de copie des documents suivants concernant les lots n° 1 à 4 du marché public ayant pour objet la fourniture et la mise en œuvre de la signalisation de police sur les routes

d'organisation et de suivi de l'élimination des déchets mentionné à l'article 3 du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) concernant le marché public de travaux ayant pour objet la réfection de la route

par le préfet de police de Paris à sa demande de consultation, avec indication préalable des modalités, ou copie, par voie postale, dans l'enveloppe affranchie à son nom, et, le cas échéant, sur le CD-rom

née le 14 Octobre 1972 à DOLE (39100) ... 69500 BRON représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET assistée de Me Geneviève SEGUIN-JOURDAN, avocat au barreau de LYON Monsieur Roger Z...

de prendre en charge la maladie du salarié au titre de la législation sur les risques professionnels, inscrite au tableau n°57A, sous la dénomination de « tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs

Il vise notamment la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par [14].