Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c14
4 décembre 2003
4 décembre 2003
Dans son rapport, Monsieur de A..., constatait une fissuration importante plus ou moins dense de l'enduit au droit des joints de panneaux de polystyrène, des cloques de l'enduit de diverses tailles parfois
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
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10 février 2010
10 février 2010
consulter un psychothérapeute' - ' Il m'a fallu du temps pour me reconstruire' -' Je rentrais tous les soirs chez moi en pleurant' -'je ne retournerai plus jamais dans ce cauchemar' -'elle m'appelait parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c99f
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Enfin, l'employeur indique que l'enquête interne a révélé que le comportement de Mlle Amena X..., tant en interne qu'en externe, était sélectif et parfois méprisant, hautain et déplacé, disant que cette
Source officielleCour d'Appel
6253cb0ebd3db21cbdd8cc16
5 novembre 2008
5 novembre 2008
alors qu'elle a été informée par la Caisse Régionale d'Assurance Maladie le 12 avril 2006 l'établissement Lucien X... a été radié depuis le 1er janvier 1993) mais également des adresses différentes parfois
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
615e0e59c25a97f0381f554f
20 novembre 2014
20 novembre 2014
considérant que Monsieur [H] s'investissait beaucoup, qu'elle a également indiqué que Monsieur [M] mettait une importante pression sur Monsieur [H] lui demandant statistiques et lui imposant des chiffres parfois
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61609a4054c6ec55cf7100db
6 février 2014
6 février 2014
[D], parfois en état d'ébriété sous le nez de la direction, a eu des comportements violents et irrespectueux envers son projeteur M. [N]». Mme [T] [M] témoigne quant à elle que, « en août 2008, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61609e4c264c7ed035b03c47
6 février 2014
6 février 2014
n'avait plus que le droit de faire la cuisine, la vaisselle, servir au bar et distribuer les chaussures, qu'auparavant elle s'occupait des ligues, lorsque le directeur était absent, qu'elle avait même parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926ca
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Mme X... venait parfois parlait avec nous mais ayant des problèmes de mémoire elle nous demandait parfois les mêmes choses alors Sylvain Y... voyant arriver Mme X... composait son numéro de téléphone,
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d93
19 janvier 2016
19 janvier 2016
comportement tendancieux de ce dernier, qu'elle ne se permettait pas de porter un jugement sur Mme X..., les rumeurs ne valant pas les faits, mais que les tenues vestimentaires de cette dernière pouvaient parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f3b
23 février 2016
23 février 2016
Jérôme X..., exploitant agricole, avec parfois le cautionnement de Mme Audrey Y.... Il y avait également un compte professionnel et un compte personnel.
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9366b
9 novembre 2016
9 novembre 2016
X... l'expert mentionne que « la semelle du mur présente des débordements irréguliers, parfois nuls, parfois de 7 cm ».
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ebb
23 novembre 2020
23 novembre 2020
consentement ou devis signé ont été entrepris cependant après une mauvaise évaluation du "terrain" de la patiente (vitalité pulpaire, état gingival, ressenti psychologique) et ont entraîné des douleurs parfois
Source officielle6e Chambre B
603752319724b1301be5be1d
14 avril 2015
14 avril 2015
Il n'est donc pas en capacité, en raison de réactions parfois violentes, de prendre en charge l'enfant au quotidien.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908b1
25 juin 2013
25 juin 2013
X..., pour le moins confuses, visent parfois la capacité à agir et parfois l'intérêt à agir.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA03347_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
de l’octroi de jours de congés de manière irrégulière mais également la consommation de cigarettes et d’alcool dans le service pendant le temps de travail, que sa responsable d’unité a reconnu avoir parfois
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA04808_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
âgées qui sollicitent de manière répétitive et ardue les membres supérieurs, qu’il s’agisse de soins de nursing, d’hygiène et de confort, d’habillage ou de déshabillage, de relèvement de personnes, parfois
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00330_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Le service a d'ailleurs pu constater, dans plusieurs dossiers de ventes, des confusions entre les divers documents, ceux-ci émanant parfois, pour une même opération, de fournisseurs différents.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02986_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Ces arguments étaient relatifs à une divergence alléguée, parfois qualifiée de contradiction, entre les appréciations de son supérieur hiérarchique et celles du directeur du département H ou concernaient
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02429_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
attitude constructive à l'égard de ses supérieurs, ainsi que cela résulte d'ailleurs clairement du fichier audio précédemment évoqué, de sorte que la commune a dû composer avec cette attitude, qui a parfois
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03483_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
fiche de poste, les compétences attendues pour l'exercice des fonctions confiées à l'intéressée étaient en particulier de respecter le code de la route, de conduire avec prudence dans des conditions parfois
Source officiellePage 80 sur 431