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13 975 résultats pour « Fayan-Roux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

643106d728558704f52e6bbc

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La CPAM de Vendée a ouvert deux dossiers, l'un sous le n°120111448 'coiffe des rotateurs : rupture partielle ou transfixiante objectivée par IRM droite', l'autre sous le n° 12111446 'coiffe des rotateurs

Source officielle

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Annonces BODACC26 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL FAYAN-ROUX

SIREN 912966512Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

11/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL FAYAN-ROUX

SIREN 912966512Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

08/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SARL FAYAN-ROUX

SIREN 912966512Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

23/05/2024

Voir →

Dépôts des comptes

SARL FAYAN-ROUX

SIREN 912966512Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

06/07/2023

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Modifications diverses

FAYAN-ROUX BONTOUX ET ASSOCIES

SIREN 422637827Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

27/05/2022

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8e9

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

SFR, d'un jugement rendu le 3 mai 2007 par le tribunal de commerce de Paris qui : * l'a condamnée à payer à la société EDIRECT les sommes de : ¤ 30. 000 euros pour contrefaçon et piratage du CD-ROM

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL02241_20240613

Admin. Appel

13 juin 2024

13 juin 2024

Il apparaît également que ce site dispose d’un emplacement stratégique à proximité des axes de transports structurants par les routes départementales D62B et D979, à moins de 300 mètres de la gare du Grau-du-Roi

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6868b286f73c18b33b338c41

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93367

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

C/ Roger Y... Nathalie Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be91

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

MARIE BRIZARD ET ROGER INTERNATIONAL, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social B.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696a9630cdc6046d4792006b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Madame Patricia LABEAUME, Conseillère ARRÊT Prononcé par mise à disposition au greffe le 15 Janvier 2026, Réputé contradictoire Signé par Monsieur Philippe SILVAN, Président et Madame Sancie ROUX

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6785ff9c88a2258b37c9d771

Appel

11 janvier 2025

11 janvier 2025

été débattue en audience publique le 11 Janvier 2025 devant Madame Michèle JAILLET, Présidente de chambre à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Sancie ROUX

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6785ff9c88a2258b37c9d775

Appel

11 janvier 2025

11 janvier 2025

été débattue en audience publique le 11 Janvier 2025 devant Madame Michèle JAILLET, Présidente de chambre à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Sancie ROUX

Source officielle
CA

2ème Chambre

6808777a53f7b81e1a5eb023

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

en date du 03 Novembre 2020 suivant déclaration d'appel du 24 Novembre 2020 Nous, Anne-Laure Pliskine, conseillère faisant fonction de Présidente chargée de la mise en état, assistée de Solène Roux

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a0ffa01cdc6046d478a54a1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT du 21 mai 2026 Nous, Isabelle MIQUEL, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-2 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée lors de l'audience de Sancie ROUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b4bd3db21cbdd86064

Appel

27 juin 2002

27 juin 2002

au barreau de LYON Instruction clôturée le 04 Mars 2002 Audience de plaidoiries du 02 Mai 2002 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : - monsieur JACQUET, président, - monsieur ROUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d4bd3db21cbdd86622

Appel

12 décembre 2002

12 décembre 2002

DREVET-RIVAL, avocat Instruction clôturée le 26 Avril 2002 Audience de plaidoiries du 21 Novembre 2002 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : - monsieur JACQUET, président, - monsieur ROUX

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6a1a77bfcdc6046d47751b45

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

avril 2022, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM ou la caisse) du [Localité 1] a notifié à la société [1] la prise en charge de la maladie datée du 25 août 2021 ''rupture de la coiffe des rotateurs

Source officielle
CA

Chambre Sociale

652e263192ba098318768578

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER MINNE, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd98e30fea0e97f04e293ad

Appel

13 janvier 2020

13 janvier 2020

APPELANTE SARL REMORQUES LOUAULT Ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Roger

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c991bd3db21cbdd88aaa

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

BOERNER ... 33000 BORDEAUX né le 02 Mars 1953 à BOADA DE ROA (ESPAGNE) de Paciano et de X...

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f9550b5afe5adfff2894a

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

avec ou sans entésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM, - la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd869b7

Appel

1 avril 2003

1 avril 2003

ARRET DU 01 AVRIL 2003 GB/NG ----------------------- 02/00708 ----------------------- Roger X... Cyr Baptiste Y... François Y... Z.../ André A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a74

Appel

6 décembre 2005

6 décembre 2005

B Roger X... Claude Y... Annie Marie-Thérèse Z... épouse Y... C / SA LILLOISE D'ASSURANCES Serge C... Gisèle D... épouse C... Jean E... Christine F... épouse E... Jacques G...

Source officielle