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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
616348fc543823d76b0317b0
26 octobre 2011
26 octobre 2011
simple Jas Hennessy & Co , intimée et incidemment appelante ; Vu l'ordonnance de clôture prononcée le 7 juin 2011 ; * * SUR QUOI, Considérant que la société Diptyque (fabrication de bougies parfumées
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61632b3581886c8c1bac975c
5 mai 2011
5 mai 2011
COSMETIC COLLECTIONS-SOINS & PARFUMS, ayant son siège [Adresse 3] [Localité 4] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP PETIT
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b16d
10 avril 2008
10 avril 2008
Le 3 octobre 2005, la Société ATYS a fait assigner la Société Parfums GIVENCHY, la Société Parfums CHRISTIAN DIOR, la Société LAMI INDUSTRIE, Monsieur I..., Monsieur G... et Monsieur H... devant le Tribunal
Source officielleChambre commerciale 3-1
68f9b6c80a84a5e5f0016821
22 octobre 2025
22 octobre 2025
La société Chanel rappelle que l'INPI a reconnu qu'était démontrée la renommée en France de la marque COCO dans le domaine des produits cosmétiques et de la parfumerie.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb5e
24 octobre 2011
24 octobre 2011
La convention collective " Parfumerie-Esthétique ", qui a fait l'objet d'un arrêté d'extension en date du 20 mai 1980, et qui est applicable notamment au commerce de détail de parfumerie, produits de beauté
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6036375081dcb7993e471eb1
1 décembre 2015
1 décembre 2015
, en particulier parfums d'ambiance ; huiles essentielles.
Source officielle17e Chambre
6162ec2c6c9bddc825847651
28 février 2012
28 février 2012
La société CHARABOT a pour activité la création et la commercialisation de parfums à destination de la parfumerie de luxe ou de l'industrie.
Source officielle2e Chambre
616f5fb115d1c097e3bdfb26
12 juin 2014
12 juin 2014
La société MANE, qui soupçonne une contrefaçon de 91 de ses formules d'arômes et de parfums, a présenté pour 73 d'entre elles une requête en saisie contrefaçon aux sièges de la société AROMAX à SOPHIA
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85846
18 septembre 2001
18 septembre 2001
REJET DEMANDERESSES AU RECOURS : - S.A.R.L SUD BRETAGNE DIFFUSION, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège Zone Industrielle " L'Eau Rouge" - 29700 QUIMPER-PLOMELIN - S.A.R.L PAR'FUN
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60225b4cceab2e4acc0504b4
4 février 2021
4 février 2021
18/04096 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B5D6L Décision déférée à la cour : jugement du 29 janvier 2018 -tribunal de commerce de PARIS - RG n° 2016026059 APPELANTE SA COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a42
19 juin 2003
19 juin 2003
Elles prétendent que l'acheteur ordinaire de parfums ne peut raisonnablement croire que de tels produits de parfumerie proviennent de l'avionneur.
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA03545_20230223
23 février 2023
23 février 2023
C, gardien de la paix, pour avoir, entre 2007 et 2012, parfois de concert avec des tiers de sa connaissance, abusé de la vulnérabilité d'un viticulteur dirigeant une entreprise de vente de champagne, pour
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c66c3c369c7f74996e9b
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Objets d'art en verre ou en cristal. verre émaillé ; enseignes en porcelaine ou en verre ; récipients, contenants et flacons en verre ; verres opales ; opalines ; vaporisateurs à parfum ; supports pour
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0c35c25a97f0381f4a68
30 janvier 2015
30 janvier 2015
le 12 juillet 2012 et après avoir fait procéder à une saisie-contrefaçon, le 25 juillet 2012, dans les locaux de la société Attractive Fragrances & Cosmetics (société commercialisant en France des parfums
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6035caa4dac4c131db2445ad
25 février 2016
25 février 2016
Faits et procédures La société Parfumerie d'Outre Mer a confié à la société SIFA Transit l'acheminent de colis d'articles de luxe et de parfumerie des ports du [Localité 8] et de [Localité 9] à destination
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616348f6543823d76b031790
17 décembre 2010
17 décembre 2010
YVES SAINT LAURENT PARFUMS prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 1], représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour, assistée de
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60377c5c7e86a558015b7742
17 mars 2015
17 mars 2015
FAITS ET DEMANDES DES PARTIES La SA COFINLUXE a pour activité la création, le développement et la commercialisation en France et à l'international de parfums, soit sous ses propres marques, soit sous
Source officielleCour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91c96
17 novembre 2014
17 novembre 2014
Il est précisé que cette fonction consiste à prospecter et développer la clientèle de l'entreprise, composée particulièrement de pharmacies, parfumeries ainsi que d'instituts de beauté.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6035412b7a396d6ad6f9616f
25 mai 2016
25 mai 2016
des marques suivantes : [K] [S], [J] {pour le nouveau parfum «[Adresse 6]), [O] [V], [F], [H].
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MMNI S.A.S. EQ FRANCEc/S.A
6358cd78c40aa805a7864b3c
25 octobre 2022
25 octobre 2022
; eaux de toilette, eaux de parfum huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux , dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage'.
Source officiellePage 8 sur 431
COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE, HRIS
Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE Forme : Société anonyme Adresse du siège : 23 rue Boissy d'Anglas 75008 Paris Capital : 9072000.00 EUR Numéro unique d'identification : 542053285 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : HRIS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 4 rue du Pont Vert 27100 Le Vaudreuil Capital : 12000000.00 EUR Numéro unique d'identification : 980250153 Lieu d'immatricul
02/07/2026
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DEVELOPPEMENT DE PARFUMERIE
30/06/2026
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QUINTESSENCE PARFUMERIE
30/06/2026
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ESTHETIQUE PARFUMERIE TANAGRA SEPT
28/06/2026
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PARFUMERIE BELY
Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 9 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Hubert LAVALLART 12, place Jean-Jaurès - 41000 Blois .
26/06/2026
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