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34 648 résultats pour « evolution »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre section B

6a0ea1edcdc6046d4766aeb7

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Par avis motivé en date du 24 avril 2026, le Dr [A] sollicite la nécessité d'une poursuite des soins en hospitalisation complète sans consentement au motif que l'état clinique et l'évolution psychique

Source officielle

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CA

Chambre Prud'homale

692ac76fafcd9ba2a73975d8

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Elle met en exergue l'évolution de la classification conventionnelle et conclut que l'examen de l'évolution des membres du panel démontre que M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69ce09d8cdc6046d47d3aa1b

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Elle suppose une évolution spontanée des séquelles de l'accident initial, en relation directe et exclusive avec celui-ci.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00208_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Par un courrier du 26 mai 2021, il avait demandé à utiliser les droits acquis dans son compte personnel de formation (CPF) en vue de suivre deux formations en hypnose évolutive et en hypnose pour les enfants

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6868b52d9508abe85120471a

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[X] n'étant plus évolutif'; - débouter M. [X] de sa demande de condamnation de la caisse à la somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00781_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

professeur agrégé du Val-de-Grâce et intitulée " Traumatismes sonores aigus " mentionne au contraire que s'agissant des manifestations audiométriques des traumatismes sonores aigus, " sur le plan évolutif

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

654b37f856298f8318387cd7

Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Compte tenu de la lente évolution de ces fissures depuis des années, du court laps de temps restant à courir entre le rapport d'expertise du 5 février 2020 et l'expiration du délai décennal de garantie

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69735fbacdc6046d4769547b

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

de 'évolution pour son propre compte' comme le dit le Dr [U] mais ce déclenchement évolutif a bien été provoqué et aggravé puis accéléré, par l'accident de 2003.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162b2554abc2618d50e0594

Appel

5 mars 2013

5 mars 2013

A la lecture des graphiques établis par les demandeurs eux-même, l'évolution de leurs placements a suivi l'évolution des indices boursiers du CAC 40 dont l'indice ressortait à 5215 points en juillet 2001

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6440d7eee704a005d1ed6f96

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

évidence une tendinopathie calcifiante de 1'épaule gauche l'IRM du 23 avril 2015 et le compte rendu opératoire du Dr [F] ne retrouve pas la calcification, ce qui s'explique selon la littérature par l'évolution

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca67bd3db21cbdd8af0d

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Docteur A... et le CABINET ANATOMIE CYTO- PATHOLOGIE DOCTEUR D... ne lui avaient pas prodigué les soins consciencieux, utiles et conformes aux données de la science qui auraient permis d' éviter l' évolution

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7f8

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

5 mai 2009 relevait que le rapport d'examen psychiatrique déposé le 16 mars 2009 par le docteur C...notait que " monsieur Franck A... présente effectivement une affection psychiatrique ancienne et évolutive

Source officielle
CA

1ère Chambre

669a0191bf9da27f384b0d22

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Citant les conclusions de l'expert, il a constaté que les fissures ne présentaient aucun caractère évolutif, que les désordres résultaient d'erreurs de conception et de réalisation, que l'action était

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

60366f11ee908e0ffeaa5ad2

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

500 euros au titre du préjudice esthétique, -100 000 euros au titre de la perte de qualité de la vie quotidienne, -60 000 euros au titre du préjudice sexuel, -50 000 euros au titre du préjudice évolutif

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67820c670f5e5278a797387e

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[C] et dire si l'ensemble de ses lésions sont en relation directe et unique avec l'accident du travail du 17 janvier 2020, - dire si l'évolution des lésions de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

68edd8ff87178132e193515c

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

[D], dit que cette majoration pour faute inexcusable suivra l'évolution du taux d'incapacité permanente partielle de M. [D] en cas d'aggravation de son état de santé, dit qu'en cas de décès de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63b546d2c9018405dfcaace1

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

En synthèse, il a précisé que les investigations sur l'arc Nord/Est à Nord/Ouest confirmaient l'existence de déchets ménagers épais et évolutifs sur plusieurs mètres d'épaisseur.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67908ce01b5a79f7327055d4

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

La [12] fait observer pour sa part que l'état de santé de l'appelante a présenté contrairement à ses assertions, une évolution favorable depuis une intervention chirurgicale intervenue en septembre 2021

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c42

Appel

11 janvier 2021

11 janvier 2021

H..., âgé alors de 60 ans, a présenté une rupture traumatique de la longue portion du biceps associée à une souffrance du sous scapulaire ; que l'expert judiciaire N... établit l'évolution de son état

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

660cf26b7c1ccb0008628f15

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

CRYO EVOLUTION C/ S.A.R.L.

Source officielle