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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
670f58394ad0d5ee7d7e5b8a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Les éléments produits aux débats dont le rapport de l'ARS confirment que les chambres situées en fond de parcelle en R+1 et R+2 bénéficient d'un éclairage insuffisant en raison d'un prospect insuffisant
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bc8fdaf41a8356be58c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Elle fait valoir qu'elle justifie de l'exécution de son devoir d'éclairer les assurés par les documents remis, les paraphes, les signatures des emprunteurs ainsi que la reconnaissance d'avoir évoqué avec
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92ffa
1 mars 2016
1 mars 2016
Considérant que la société ELC revendique la protection du luminaire Lumaphore par le droit d'auteur, faisant valoir que son originalité réside dans le choix de son créateur de créer un matériel d'éclairage
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL02056_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
margelles de la piscine, la dégradation de la conduite privative de gaz, l'humidité des murs de la maison et les dommages constatés sur les plafonds, les fissures, le dépérissement d'arbres et les éclairages
Source officielle1re chambre civile
686f4e39334d55acd19f1dec
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Distinguant les désordres affectant l'enrobé, les désordres affectant la cave et les désordres affectant l'éclairage électrique, - juger que les désordres affectant l'éclairage électrique ne sont que
Source officielleAvis
CADA:20120945
8 mars 2012
8 mars 2012
S., pouvant l'éclairer sur les causes de son décès le 4 janvier 2012, et non seulement le compte rendu d'hospitalisation déjà transmis.
Source officielle5e chambre civile
670f583a4ad0d5ee7d7e5b8c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Les éléments produits aux débats dont le rapport de l'ARS confirment que les chambres situées en fond de parcelle en R+1 et R+2 bénéficient d'un éclairage insuffisant en raison d'un prospect insuffisant
Source officielle4ème Chambre
6622097d9ce1420008389a53
18 avril 2024
18 avril 2024
Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Julie DRONVAL de la SELAS LES JURISTES D'ARMORIQUE, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier 23.00207 INTIMEE Société CONSEIL ASSISTANCE ECLAIRAGE
Source officielle1re chambre 2e section
64a50d19b8594705dbfccd64
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Le logement doit, en outre, bénéficier d'un éclairage naturel suffisant.
Source officielleChambre Sociale
6868b283f73c18b33b338c11
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Elle verse aux débats le registre afférent aux vérifications de l'éclairage.
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL00666_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
A cet égard, même à supposer que l'éclairage public situé un peu avant le lieu de la chute le long de la route départementale ait été défaillant, cette circonstance aurait dû inciter Mme B à redoubler
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04784_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
ont demandé au tribunal administratif de Marseille de condamner la commune de Vitrolles à remettre en état leurs parcelles sur lesquelles ont été irrégulièrement implantés la voie, le trottoir et l'éclairage
Source officielle5e chambre Pole social
6a0fefcfcdc6046d4788f819
21 mai 2026
21 mai 2026
hors délai dans la mesure où la MDPH de [Localité 2] n'apporte pas la preuve qu'elle a reçu la décision du 06 février 2024 avant le 24 février 2024 ; Sur le fond : - le Dr [Q] [V] n'apporte pas d'éclairage
Source officielleChambre 2 A
68df5d7a4a4e15bf2fe4fae6
19 octobre 2022
19 octobre 2022
demande des parties ou d'office, être l'objet de toute mesure d'instruction légalement admissible et, conformément à l'article 232 du même code, le juge peut commettre toute personne de son choix pour l'éclairer
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX01125_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
plus tard, et a dû être transféré dans une cellule au rez-de-chaussée ; depuis l'accident, il a des pertes de mémoire et de concentration et des douleurs aux doigts ; - l'expertise sollicitée pour éclairer
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
616307f95a67331bacec3c2d
22 mars 2012
22 mars 2012
1er étage par une porte à droite dans le passage sous le bâtiment A; Que cette porte ouvre sur un petit vestibule qui contient un escalier; Que cet escalier aux marches trop étroites, mal carrelées, éclairé
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccc8
15 octobre 2008
15 octobre 2008
X... en indiquant : - que l'escalier ne faisait pas partie de la location, était éclairé et que la chute n'est due qu'à l'imprudence de la victime -que les dispositions de l'article 1384 du code civil
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b54
9 octobre 2020
9 octobre 2020
La suppression de l'éclairement d'une salle de bains et de son aération, ainsi que de celle d'une chaudière au fioul, excède les inconvénients normaux de voisinage, en ce que ces aérations, notamment,
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA02762_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
avis de contravention des 17 et 20 décembre 2024 relatifs aux infractions des 10 et 14 décembre 2024 pour des faits de circulation de véhicule à moteur, de nuit ou par visibilité insuffisante, sans éclairage
Source officielleChambre Civile
64acf3f203c09105db6c0570
10 juillet 2023
10 juillet 2023
[B], l'une éclairant un WC, équipé d'un verre cathédrale, ne permettant pas le passage de la vue, mais non équipé d'un châssis fixe, seule la poignée de la menuiserie ayant été retirée, l'autre éclairant
Source officiellePage 8 sur 729