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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
653a06a3d0451e8318d0ea62
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 NOVEMBRE 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/01074 APPELANTE : Madame [U] [Z] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me LE BIGOT avocat
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
698447eccdc6046d47fc7b8c
26 janvier 2026
26 janvier 2026
au barreau de DUNKERQUE ET : INTIMES Monsieur [M] [I] [Adresse 1] [Localité 6] Comparant, assisté et plaidant par Me Thomas ONRAET, avocat au barreau de DUNKERQUE substituant Me
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6968f582cdc6046d4766aad7
14 janvier 2026
14 janvier 2026
, avocat au barreau de PARIS substituée par Maître Thomas KATZ, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Organisme [9] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit
Source officielleChambre 1-2
63b7cc796b63637c907b7881
5 janvier 2023
5 janvier 2023
cuir chevelu, - une plaie du thorax gauche avec suture, - une fracture tassement L1 avec recul minime du mur postérieur, - des fractures costales déplacées en 5 et 6 droite et de l'arc postérieur
Source officielleChambre 4-8
64b0e7acc42a2105dbc59acc
11 juillet 2023
11 juillet 2023
au barreau de PARIS - Me Jacques-Antoine PREZIOSI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Thomas HUMBERT, avocat au barreau de PARIS - Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
635237878c924eadffcc4966
20 octobre 2022
20 octobre 2022
, avocat au barreau de PARIS, toque : C1844 INTIMES Mme [K], [V] [L] [W] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] (MEXIQUE) M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2ac
9 juillet 2008
9 juillet 2008
La tumeur était traitée par chimiothérapie (5 cures) puis par mammectomie et curage axillaire gauche.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6801dfd3354955cf78ced4dc
17 avril 2025
17 avril 2025
LIGAS-RAYMOND - JB PETIT, avocat au barreau de GRENOBLE S.A.S. [5] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Gabriel RIGAL de la SELARL ONELAW, avocat au barreau de LYON substituée
Source officielle5ème Chambre
68df589f5835300816d8162c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
par Me Gaëtane THOMAS-TINOT de la SELARL THOMAS-TINOT AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES A rendu l'ordonnance suivante : Le 22 juin 2020, souffrant de douleurs aux épaules
Source officielleSécurité sociale
6032285c9eb06e5f5a4ab0f8
3 avril 2018
3 avril 2018
au barreau de PARIS substituée par Me Cédric PUTANIER de la SELARL CEDRIC PUTANIER AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMEE : CPAM DE [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] non comparante
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
652f78dcb0532083189959fd
17 octobre 2023
17 octobre 2023
gauche en cours de bilan » et d'une « impotence fonctionnelle totale ».
Source officielleChambre 1-2
68fb978511af6ba0065f4311
23 octobre 2025
23 octobre 2025
au barreau de MARSEILLE substitué par Me Thomas BITOUN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ONIAM Office National des Indemnisations des Accidents Médicaux, des affections iatrogènes et des infections
Source officielleChambre Sociale
6349007163d497adffda42c8
11 octobre 2022
11 octobre 2022
FAGEOLE de la SAS HDV AVOCATS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : M.
Source officielleChambre 1-6
6348ff1b63d497adffda3e30
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[P], qui procédait à un dépassement par la gauche, a heurté le véhicule de M.
Source officielle1ère Chambre
627ca88e4781dc057dee7cc6
10 mai 2022
10 mai 2022
postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS - ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS ayant pour avocat plaidant Me Claire LE DIRAC'H, avocat au barreau de NANTES INTIMÉES
Source officielleChambre Sécurité sociale
663089680316960008413401
18 avril 2024
18 avril 2024
Elle affirme que le geste de rotation du bras gauche vers la droite et l'action de tirage avec le bras gauche sur les draps sont à l'origine de la lésion. Le chef de production, M.
Source officielleChambre civile Section 2
63cf8471a6687f7c904cba10
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[T] [YI] né le 1er Juin 1951 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA, Me Thomas GOUBET, avocat au barreau de BASTIA M.
Source officielle5e chambre Pole social
69735fb7cdc6046d47695439
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[M] [V] en vertu d'un pouvoir général INTIMÉ : Monsieur [B] [J] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Thomas GONZALEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER substituée par Me GANOZZI Lola
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8cff3
18 février 2009
18 février 2009
représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de Me Francis COUDERC, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMEES COMPAGNIE AREAS ASSURANCE venant aux droits de la CAISSE
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6789f22ae53fca3659f67242
16 janvier 2025
16 janvier 2025
au barreau de PARIS, vestiaire : D2104 APPELANTE **************** S.A. [5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Olivia COLMET DAAGE de la SELEURL OLIVIA COLMET DAAGE AVOCAT, avocate
Source officiellePage 8 sur 29