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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 4-1
69787b89cdc6046d47d82abb
26 janvier 2026
26 janvier 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 1] Chambre 4-1 N° RG 22/14400 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKHW5 Ordonnance n° 2026
Source officielleChambre 4-1
66f2566e9d8a6b45fac47b69
4 septembre 2023
4 septembre 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 1] Chambre 4-1 N° RG 23/05871 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLFPB Ordonnance n° 2023
Source officielleChambre 4-4
6789fa520c7dc206c9eb7ef3
16 janvier 2025
16 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 1] Chambre 4-4 N° RG 24/14827 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOC2A Ordonnance n° 2025
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944a9
21 mars 2019
21 mars 2019
------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue publiquement le vingt et un mars deux mille
Source officielleChambre Sociale-Section 1
634f959fb5afe5adfff28ada
18 octobre 2022
18 octobre 2022
EXPOSE DES FAITS Mme [J] [P] a été embauchée par la SAS SAG Thepault, devenue depuis SAS SPIE Thepault, à compter du 20 octobre 2014, en qualité de chargée d'affaires, au statut de cadre, qualification
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbf6
10 juin 2008
10 juin 2008
En application de l'article 452 du même Code, l'arrêt a été prononcé, en audience publique, le dix Juin deux mille huit (10 / 06 / 2008), par Monsieur GOUILHERS, Conseiller faisant fonction de Président
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e09f
20 mai 2010
20 mai 2010
THIBAULT-LAURENT, président de chambre, Mme LASSUS-IGNACIO et M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6620b8c9bd6a8f00086ab9f7
17 avril 2024
17 avril 2024
Le 9 avril 2021, la société Spie Thepault a interjeté appel par voie électronique.
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850b2
27 juin 2000
27 juin 2000
C/ LA POSTE ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du vingt sept Juin deux mille par Madame THIBAULT, Conseiller, La COUR d'APPEL D'AGEN,
Source officielle4e chambre civile
626a2f4b71469e057d789a9a
27 avril 2022
27 avril 2022
GANDILLON avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [O] [U] né le [Date naissance 6] 1972 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Thibault GANDILLON
Source officielleChambre 4-6
67820c6e0f5e5278a79738e2
10 janvier 2025
10 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 1] Chambre 4-6 N°2024 /M001 N° RG 21/02979 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHAPY ORDONNANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e92
5 janvier 2016
5 janvier 2016
: 12/ 09743 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me LENTINI, Me HONGRE-BOYELFIEU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE CINQ JANVIER DEUX MILLE
Source officielleChambre sociale
6528dfc3aaebb88318fda82f
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Ordonnance n° du 11/10/2023 N° RG 22/02085 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Formule exécutoire le : à : Le onze octobre deux mille vingt trois, Nous
Source officielleChambre 3-2
69005dfd2481d356bd17539e
27 octobre 2025
27 octobre 2025
[B] [J] Mme [E] [T] épouse [W] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M. [Z] [C] S.C.P.
Source officielle15e Chambre A
6034b306f632629ed321ec17
14 octobre 2016
14 octobre 2016
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR TRESOR PUBLIC DE RECOUVREMENT TRESOR PUBLIC SIP [Localité 1] URSSAF [Localité 2] Grosse délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielle1ère Chambre
68e49e78bf7d454f9ee48693
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[I] [O] Mme [R] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me CAP Me THEBAULT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e59
14 décembre 2017
14 décembre 2017
---- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue publiquement le quatorze décembre deux mille
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934f6
15 septembre 2016
15 septembre 2016
R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue publiquement le quinze septembre deux mille
Source officielleChambre commerciale
6970aa47cdc6046d47186a9d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Thibault GRAFFIN, conseiller M.
Source officielle11e Chambre A
616337e106e11dac7d76d034
8 juillet 2011
8 juillet 2011
, Conseiller, Madame Cécile THIBAULT, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePage 8 sur 43