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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-1
6711fb097603bf88a1884cb1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Les sociétés Chanel Pays-Bas et Chubb répondent que la société Chanel Pays-Bas correspond à un établissement Chanel Boutique situé à la même adresse à [Localité 5] et que la société Chanel International
Source officielleChambre commerciale 3-1
6711fb087603bf88a1884cad
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Les sociétés Chanel Pays-Bas et Chubb répondent que la société Chanel Pays-Bas correspond à un établissement Chanel Boutique situé à la même adresse à [Localité 3] et que la société Chanel International
Source officielleJuge des référés
ORCA_26MA00083_20260204
4 février 2026
4 février 2026
O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête du centre hospitalier intercommunal de Corte-Tattone est transmis au Conseil d’Etat.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01944_20220822
22 août 2022
22 août 2022
Q R jusqu'à l'expiration du délai de six mois imparti à la commune de La Chapelle-en-Serval pour régulariser le rapport de présentation de son plan local d'urbanisme.
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA00988_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Par une requête, des pièces et un mémoire complémentaire, enregistrés les 22 février, 19 avril et 20 septembre 2021, l'association " Comité des habitants gare du Nord La Chapelle ", représentée par Me
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00030_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
S'agissant de l'atteinte portée au site de la chapelle Notre-Dame-du-Haut à Ronchamp : 8.
Source officielle1ère chambre civile A
6163c645f3112a7c58687493
6 mai 2010
6 mai 2010
Après que la responsable régionale des ventes de la société CHANEL ait procédé le 12 février 2005 à l'acquisition de trois produits de la marque CHANEL au magasin NOZ de [Localité 5], un procès-verbal
Source officielleChambre 4-8
6312eeec2e6a8e4f13ca6133
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Douleur talon pied gauche, répercussion sur la marche'.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60339c962493a0514615dbda
10 mai 2017
10 mai 2017
Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Novembre 2015 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 14/10427 APPELANTS Monsieur [P] [Q] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Denis TALON
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fd952510e822c3b66a4a06f
25 février 2020
25 février 2020
Ensuite, les motifs qui précèdent justifient que le stock de produit CHANEL séquestré lors des constats réalisés en 2011 soit remis à la société CHANEL.
Source officielle2e chambre sociale
6319870c51eeae4f1309d166
7 septembre 2022
7 septembre 2022
MONTPELLIER - N° RG F 17/01386 APPELANTE : CGEA DE TOULOUSE UNEDIC Délégation AGS CGEA de Toulouse [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Delphine CLAMENS-BIANCO, substituée par Me Pierre CHATEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7ee
8 avril 2008
8 avril 2008
représentée par la SCP NEGRE- PEPRATX- NEGRE, avoués à la Cour assistée de Me Jacques CLERMONT, avocat de la SCP CHATEL CLERMONT- TEISSEDRE- TALON, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c26f
24 octobre 2007
24 octobre 2007
CREANCIERS DE LA SARL DPA ... 11100 NARBONNE Représentant : la SCP FORNAIRON VAYSSIE (avocats au barreau de NARBONNE) AGS (CGEA-TOULOUSE) 72, Rue Riquet-BP 846 31000 TOULOUSE Représentant : la SCP CHATEL-CLERMONT-TEISSEDRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a902
20 février 2008
20 février 2008
BOULT SUR SUIPPE Représentant : Me CLERMONT substituant la SCP MAUDIERE (avocats au barreau de REIMS) AGS (CGEA CHAMPAGNE ARDENNES) 2, rue de l'Etoile 80094 AMIENS CEDEX 03 Représentant : la SCP CHATEL-CLERMONT-TEISSEDRE
Source officielleCour d'Appel
été Déménagements Lagache de ses demandesc/Monsieur A
6253ca62bd3db21cbdd8ae15
27 février 2008
27 février 2008
Jean- Claude A... ... 66000 PERPIGNAN Représentant : Me Nelly BESSET (avocat au barreau de PERPIGNAN) AGS (CGEA- TOULOUSE) 72, Rue Riquet BP 846 31015 TOULOUSE CEDEX 6 Représentant : la SCP CHATEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6033b339791ae766df965995
21 avril 2017
21 avril 2017
EXPOSE DU LITIGE La société News Channel produit une chaîne de télévision de langue et de culture kurdes, la chaîne Mednuce TV.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0e65c25a97f0381f55f6
11 septembre 2013
11 septembre 2013
de distribution sélective de CHANEL'», Considérant que la société CHANEL soutient : -que le réseau de distribution de CHANEL est licite, exempté et étanche juridiquement et matériellement, qu'elle
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00784_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
A... concernant ses infirmités relatives au talon droit et au genou gauche et de rejeter la demande de M. A.... Il fait valoir que : - la demande de M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02599_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La Famille A B, la SARL Tallon Gempp architecture, la SARL Audigier Michel, la SARL Bonnet-Debard, la SAS Ferreira Bâtiment, la SAS Gontier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6870a1895b6604a26aae898d
3 juillet 2024
3 juillet 2024
CHATEAU BEARD LA CHAPELLE c/ [Y] [U] ------------------------ N° RG 24/02916 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-N2VO ------------------------ DU 03 JUILLET 2024 ------------------------
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