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335 résultats pour « Serezac »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

671b35b12edfb0b58c05f080

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DU HAVRE du 22 Août 2023 APPELANTE : Madame [S] [P] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Patricia RIQUE-SEREZAT

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd91589

Appel

7 mai 2014

7 mai 2014

de la marque et la présentation des produits, la confusion sur leur origine dans l'esprit de la clientèle ; Attendu qu'en l'espèce, il ressort du constat dressé le 9 janvier 2013, par la SCP O SERREAU-S

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6688de4c676b73dd81b97012

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

actions simplifiée agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 488 825 217 00026 [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Serena

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

616355d2bf1fa7f870d29fe6

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

de PARIS) INTIMEE SA BANQUE ACCORD prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Me Séréna

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CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd9338c

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

Bordeaux-Lac Bât. 6 Rue du professeur Lavignolle BP 189 33042 BORDEAUX CEDEX non comparante SA CA CONSUMER FINANCE Rue du Bois Sauvage BP 40 91038 EVRY CEDEX non comparante représenté par Me Serena

Source officielle
CA

15e chambre

5fca7763d5fc3e64e13cec44

Appel

7 octobre 2020

7 octobre 2020

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nanterre Section : Encadrement N° RG : F 14/00672 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Sylvie GOLDGRAB - Me Bruno SERIZAY

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fca58fcdd167a2d2ba51e4b

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

Jugement du 16 Novembre 2017 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 16/06369 APPELANTE Société SCOR GLOBAL P&C SE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Bruno SERIZAY

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

61636eee77a1403986670ccd

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

Sociétés de Courses - ORPESC prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 1], représentée par la SCP FANET - SERRA, avoués à la Cour, assistée de Maître Bruno SERIZAY

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CA

Chambre sociale 4-4

6791dcbede5aa0323224d9bc

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

le 26 septembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE- BILLANCOURT Section : I N° RG : F 21/00389 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Serena

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162b8d3efb73d2e55750e65

Appel

7 mars 2013

7 mars 2013

judiciaire des sociétés SCANDALE et SCANDALE EXPANSION [Adresse 11] [Adresse 11] [Adresse 11] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS (toque : D2090) Assisté de Me Michel SEREZO

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CA

Chambre commerciale

69f2ebddcdc6046d470d295b

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

CLAUDE CRETY, avocat au barreau de BASTIA, subtitué par Me Serena SILVESTRI, avocate au barreau de BASTIA LE MINISTÈRE PUBLIC Cour d'appel [Adresse 4] [Localité 3] COMPOSITION DE LA

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CA

Pôle 3 - Chambre 5

63c79baada31367c908eb779

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

le 13 janvier 1957 à [Localité 4] (Maroc) [Adresse 1] [Localité 4] (MAROC) représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : K0065 assistée de Me Michel SEREZO

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CA

Secrétariat de l'IDP

67134bf0208351cec65865e1

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

de l'Economie, des Finances et de l'Industrie Direction des Affaires Juridiques - Bureau de droit pénal [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Claire LALLEMENT-HURLIN, substituée par Maître Serena

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01754_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

fiscale personnelle, a spontanément souscrit ses déclarations de revenus au titre des années 2010 à 2016 en indiquant une adresse à Roquebrune-Cap-Martin, correspondant à une villa appartenant à la SCI Serena

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01755_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

a fait l'objet, a spontanément souscrit ses déclarations de revenus au titre des années 2010 à 2016 en indiquant une adresse à Roquebrune-Cap-Martin, correspondant à une villa appartenant à la SCI Serena

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162f6e7b807dfe813d29644

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

[M] [K] épouse [C] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER en la personne de Me Charles-Hubert OLIVIER , avocats au barreau de PARIS (toque : L0029) Assistée de Me Serena

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CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93fa6

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Représenté et assisté sur l'audience par Me Yann PLAÇAIS , avocat au barreau de PARIS, toque : C0348, substitué sur l'audience par Me Séréna ASSERAF, avocat au barreau de PARIS, toque : B0489 Madame

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CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd9039b

Appel

6 mars 2013

6 mars 2013

secours, dit que Jean-Claude X...devrait assurer le règlement provisoire de la dette immobilière commune d'un montant de 588, 17 euros par mois à charge de récompense, fixé la résidence de l'enfant Serena

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CA

Chambre de la Proximité

669a01b0bf9da27f384b0ea6

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

du Havre du 25 septembre 2023 APPELANTE : Madame [D] [T] née le 03 Mai 1982 À [Localité 5] (76) [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Mathilde THEUBET de la SELARL SELARL RIQUE-SEREZAT

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CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cee

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

K... 76620 LE HAVRE représenté par Me Patricia RIQUE-SEREZAT, avocat au barreau du HAVRE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 05 / 014146 du 12 / 12 / 2005 accordée par le

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