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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
62624849b1a50c277d4c5b9b
20 avril 2022
20 avril 2022
constitué avocat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Mars 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Gilles BALA', président de chambre Madame Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
633e7030f8faf13e2e973ddf
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Gilles BALAY, Président de chambre Madame Sandrine GIL, Conseillère Madame Fabienne
Source officielle4ème Chambre Section 3
6707704981e733ee26983115
25 avril 2024
25 avril 2024
cabinet substituant Me Fabrice MEHATS de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Madame [V] [B] [I] [Adresse 3] [Localité 2] représentée à l'audience par Me Sandrine
Source officielle4ème Chambre Section 3
6707704981e733ee26983119
25 avril 2024
25 avril 2024
cabinet substituant Me Fabrice MEHATS de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Madame [O] [Y] [F] [Adresse 3] [Localité 2] représentée à l'audience par Me Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e71
7 février 2006
7 février 2006
Général Leclerc ; Que le bail, relatif à un commerce à destination exclusive de boulangerie-pâtisserie, initialement conclu entre les consorts D... et Monsieur et Madame I... était d'une durée de neuf
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd925a8
29 juin 2015
29 juin 2015
droit de visite, parents non mariés Grosse délivrée à Me PAGNOU, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 29 JUIN 2015 --- = = = oOo = = =--- Le VINGT NEUF
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6968cbdfcdc6046d4761ab56
14 janvier 2026
14 janvier 2026
JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Assesseur : Madame Anne-Laure DELACOUR, Conseillère, Assesseur : Madame Sandrine
Source officielle2ème chambre section A
630862405d4f3fc56380b09a
25 août 2022
25 août 2022
EXPRO, JCP DE NIMES 05 novembre 2020 RG:19/01733 [J] [U] C/ [C] NEE [D] [T] Grosse délivrée le à Me Pomiès Richaud Me Bifeck Me Blanchard
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949f4
27 août 2020
27 août 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 27/08/2020 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Sandrine Audeval ARRÊT du : 27 AOUT 2020 No : 162 - 20 No
Source officielleChambre Sociale
696230bbcdc6046d47d51df4
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Christophe ESTEVE, président de chambre Mme Sandrine DAVIOT, conseiller Mme Sandra LEROY, conseiller qui en ont délibéré, Mme Fabienne ARNOUX, greffier cadre A Les parties ont été avisées de
Source officielle3ème chambre
63ca432f9066fd7c90fc28dd
19 janvier 2023
19 janvier 2023
CONFIRMATION Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU DIX NEUF
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
662b43e0fe25450008314a60
25 avril 2024
25 avril 2024
- signé par Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre et par Mme Sandrine Stassi-Buscqua, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67ef6c809a9834ffd825faf7
3 avril 2025
3 avril 2025
- signé par Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre et par Mme Sandrine Stassi-Buscqua, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6700d6f2836fac7141b7ea0a
4 octobre 2024
4 octobre 2024
en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 11] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant Me Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f53a
24 avril 2012
24 avril 2012
l'audience, ici expressément visées et auxquelles il convient de se référer, la société OMEGA TRANS demande à la cour : - d'infirmer le jugement entrepris ; - de juger que l'attestation établie par Mme Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb6f
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Madame Emilie Y..., munie d'un pouvoir INTIMEE : Société LES FOIES GRAS DU MAINE Zone Artisanale 72430 NOYEN SUR SARTHE représentée par Maître Sandrine
Source officielleCHAMBRE CIVILE
642e6383826f3a04f52166e8
5 avril 2023
5 avril 2023
né le 25 août 1958 à [Localité 2] de nationalité française, retraité domicilié : [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me Dominique DE CORAIL, avocate postulante au barreau du GERS et Me Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6031fb977f2f1533e7dd76a2
23 mai 2018
23 mai 2018
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 6 Mars 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f267
13 mars 2012
13 mars 2012
Sandrine 1 combiné TV/ DVD TOKAI LTL 1910 N M + PDV : 249. 00 €- payé : 179. 00 €- remise : 26. 11 % 26/ 12/ 2008- Facture No 5458 MLLE E...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
660f9500a40f8b0008cb758d
4 avril 2024
4 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 7 février 2024, en audience publique, rapport ayant été fait par Mme Sandra Leroy, conseillère, conformément aux articles 804, 805 et 907 du code
Source officiellePage 8 sur 31