Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - et les observations de Me Bochnakian pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Me Benoît SEVILLIA de la SAS SAS DROUOT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : [V] [G] née le 16 Décembre 1986 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Rémi RUIZ

se disant [R] [Y] né le 04/06/1999 en Algérie né le 04 Juin 2004 à [Localité 2] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 15 septembre 2025 à 15 h 50 par courriel, par Me Amandine RUIZ

Après débat, l'assemblée générale demande à M.

déféré ; ' de condamner la SCI Hestia à lui payer la somme de 1 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, ainsi qu'aux entiers dépens qui seront distraits au profit de Me Ruiz-Assemat

assemblée.

[T] [C] fait valoir que les travaux votés lors de l'assemblée générale de décembre 2010, à laquelle il n'aurait été ni présent ni représenté, constitueraient des travaux d'amélioration de l'immeuble et

Il soutient que le refus de Madame Y... épouse A...de l'offre de reprise proposée par Monsieur Z... est à l'origine de la ruine du fonds de commerce.

dans le d lib r de la Cour, compos e de : Madame Simone GABORIAU, Pr sidente, Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Monsieur Philippe BOIFFIN, Conseiller, Greffier, lors des d bats : Madame Bernadette RUIZ

Cour, composée de : Madame Simone Z..., Présidente, Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Monsieur Philippe BOIFFIN, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Bernadette RUIZ

délibéré de la Cour, composée de : Madame Simone Y..., Présidente, Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Monsieur Philippe BOIFFIN, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Bernadette RUIZ

Arrêt prononcé par Madame Simone GABORIAU, Présidente.Et ont signé le présent arrêt :Madame Simone GABORIAU, Présidente Madame Bernadette RUIZ DE CONEJO, Greffier.

Sur le fond, il prétend que la décision est motivée par des désaccords profonds entre associés ayant entraîné la ruine de l'entreprise.

B un permis de construire en vue de la reconstruction de ruines existantes à vocation de logement et la construction d'une piscine sur les parcelles cadastrées section A nos 83 à 85.

Attendu qu'il ajoute, qu'à l'intérieur, ce local n'est que ruine et que si la parement du mur côté est est encore debout, le mur en zone ouest s'est effondré à l'intérieur de l'atelier.

Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 4 décembre 2013, les associés de la société Investance Partners ont collectivement décidé, à ce motif, d'exclure M.