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836 résultats pour « Rodolphe MADER COMPOSITION »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

627df84e0d41e0057d43e370

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

668e2559fcf93851fdd646af

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

6711faba7603bf88a18846fb

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

2024 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Président, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Après rapport

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c7ca0dcb8dca058e3e7a3c

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Marie-Françoise ROUX,

Source officielle
CA

Chambre sociale

6520f5e3bb275d83183a3b56

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

64ba21c6354f98d9699d4f14

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

643a428fd83dbd04f5fb2a00

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[N] [G] (Délégué syndical ouvrier), muni d'un pouvoir en date du 10 mars 2023 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b6389c51457d0f882dcba

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca42919066fd7c90fc24fb

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

par jugement du 31 mai 2021.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6528df25aaebb88318fda49c

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c4c

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

né le 28 Mai 1973 à GRASSE (06130), demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre sociale

6309b3eba521cdc5630b7a39

Appel

25 août 2022

25 août 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c7ca0dcb8dca058e3e7a42

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Marie-Françoise ROUX,

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df84c0d41e0057d43e366

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

formule exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 MAI

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac8aec0e60008fe991b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

63b7ccd16b63637c907b7aa8

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a0ead45bbe450008b2cdce

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, président, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428f9066fd7c90fc24dd

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Le salarié a interjeté appel le 6 mai 2021.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca42909066fd7c90fc24e3

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Le salarié a interjeté appel le 6 mai 2021.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca42909066fd7c90fc24e5

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Le salarié a interjeté appel le 6 mai 2021.

Source officielle

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