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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
SELARL MALMEZAT PRAT Maître Frédérique MALMEZAT PRATc/Monsieur Bernard X
6253c96cbd3db21cbdd88461
28 mars 2006
28 mars 2006
COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : SELARL MALMEZAT PRAT, ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la Société civile de construction vente CLUB ROYAL
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03866_20250214
14 février 2025
14 février 2025
D É C I D E : Article 1er : La requête de la compagnie nationale Royal Air Maroc est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a0a
23 juin 2003
23 juin 2003
L'enquête diligentée par la DGCCRF fait ressortir notamment les éléments suivants: - 9 bagues "Royale"ont été vendues à la suite de la première campagne publicitaire, - 1.211 bagues "Royale"ont été vendues
Source officielleCour d'Appel
6253c888bd3db21cbdd85897
23 mai 2001
23 mai 2001
2001 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de PARIS - RG n : 2000/12038 Date ordonnance de clôture : 23 Avril 2001 Nature de la décision : CONTRADICTOIRE Décision : INFIRMATION APPELANTE : La SCM PORT ROYAL
Source officielleChambre 4-4
63d37968d1bc2605de4b45c1
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[H] en sa qualité de capitaine du navire 'Motor Yacht Le Kir royal' depuis le départ du salarié, et l'autre par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c84cbd3db21cbdd84d13
5 novembre 1998
5 novembre 1998
Suivant acte en date du 19 septembre 1993, les époux Y... ont cédé les parts qu'ils détenaient dans le capital de la société X... à la société ROYALE NORD et effectué un remboursement partiel des sommes
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00454_20240903
3 septembre 2024
3 septembre 2024
Le désistement de la requête de L'association Académie royale de billard de Versailles est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA00268_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
B, associé à parts égales de la société Royal Motors et M.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA01486_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Sur les autres moyens soulevés par la compagnie nationale Royal Air Maroc en première instance : 8.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA05300_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Elle récise notamment que le rehaussement des cotisations est lié à la rise en com te de la vérification de com tabilité ayant orté sur la société Rodame dont M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e84
13 février 2004
13 février 2004
et réprimés par les articles L 213-1, L 216-2 et L 216-3 du Code de la consommation ; en répression l'a condamné à une peine d'amende de 7000 euros assortie d'un sursis ; et a constaté que la société ROYAL
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00669_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Il soutient que les moyens soulevés par la société Royal Canin ne sont pas fondés.
Source officielleChambre 1-4
680b1da62c124f4fd8d6727a
24 avril 2025
24 avril 2025
ET STATUANT A NOUVEAU DECLARER IRRECEVABLE comme étant prescrite l'action introduite le 10 novembre 2022 par le SDC ROYAL Luxembourg à l'encontre d'ALLIANZ IARD.
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd874f3
22 avril 2005
22 avril 2005
MASSEURS KINESITHERAPEUTES PEDICURES AUXILIAIRES MEDICAUX" 6 Place Charles de Gaulle 78882 ST QUENTIN EN YVELINES CEDEX prise en la que le premier juge a condamné in solidum Huangen Y..., la société Royal
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00986_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Par une lettre du 15 septembre 2021, la société Royal de la Marne a présenté ses observations.
Source officielle1re Chambre A
6035d0953f63ef37912d3bfc
23 février 2016
23 février 2016
PETIT SCHMITTER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant INTIME Maître [P]-[E] [C], administrateur judiciaire, pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession de la SA ROYAL
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92386
6 mai 2015
6 mai 2015
Francine Evelyne, tant à titre personnel qu'ès qualités de tutrice de sa mère, Mme E...Rosalie Joséphine, Mme X... Guyslaine et M. X...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC03202_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
et les chiroptères ; - en ce qui concerne le milan royal, les prospections réalisées ont permis de caractériser avec précision l’état initial relatif à la nidification de l’espèce et à l’utilisation
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
67f8a5ccec820a3a2a05e83c
10 avril 2025
10 avril 2025
EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [T] [G] a été engagé par la société Royal Airport, pour une durée indéterminée à compter du 4 mai 2010, en qualité de vendeur.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02611_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Il soutient que les moyens soulevés par la société Royal Canin ne sont pas fondés.
Source officiellePage 8 sur 76