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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème Ch Prud'homale

62760cd2593736057d78aaa9

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Par courrier du 04 novembre 2016, la SAS RICHARD a notifié au salarié son licenciement pour faute simple. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fc8

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Richard X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca78bd3db21cbdd8b1ed

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Numéro d' inscription au répertoire général : 06 / 01354 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 JANVIER 2006 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEZIERS No RG 02 / 1813 APPELANTS : Monsieur Richard

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25BX00421_20250630

Admin. Appel

30 juin 2025

30 juin 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SAS Restaurant Richard et Christopher Coutanceau et la société Brossard- Coutanceau ont demandé au juge des référés du tribunal administratif

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8bbd3db21cbdd9071c

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

Richard X... C/ Mme Gabrielle Y... Mme Christine Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c899bd3db21cbdd85bc3

Appel

15 janvier 2002

15 janvier 2002

ARRET DU 15 JANVIER 2002 C.R ----------------------- 00/01650 ----------------------- Ricardo X... Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec21

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

Vu la déclaration d'appel déposée le 30 avril 2010 pour Monsieur Jean Richard X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f884

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

APPELANTS : Monsieur Jean-Baptiste X... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Albert PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Richard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8cadd

Appel

19 décembre 2008

19 décembre 2008

Richard Agissant en son nom personnel et es qualité de représentant légal de ses enfants mineurs, Erwan, Nicolas, Théo, et Mathys, Demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd893fc

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre BROT, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur Richard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb19bd3db21cbdd8cd64

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

jugement du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'AUCH, décision attaquée en date du 27 Novembre 2007, enregistrée sous le n° 06 / 00905 D'une part, ET : Monsieur Richard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd92005

Appel

12 février 2015

12 février 2015

Richard, Pierre Z..., Mme Patricia, Michelle A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d0bd3db21cbdd8948d

Appel

13 mars 2007

13 mars 2007

Z..., la société Richard Lenoir Invest, Mlle A... et la société AS Invest, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925db

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

De leur union sont nés Charles, le 26 octobre 1997, Richard le 16 septembre 2001 et Nicolas le 17 mars 2004.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

671b35a92edfb0b58c05effe

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Monsieur [I] [V] [Adresse 14] [Localité 12] Représenté par Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92ebd3db21cbdd877d4

Appel

3 mai 2005

3 mai 2005

Monsieur Jean Richard X... a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Richard Lionnel Xc/Madame Aurore

6253ccf5bd3db21cbdd91d73

Appel

8 décembre 2014

8 décembre 2014

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU : 08 décembre 2014 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 13/ 3906- Monsieur Richard Lionnel X...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

626cd2afbd20aa057d9f374c

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

RICHARD-LAMAGNERE-COUDRAY-CHEVALIER devenue S.C.P.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6789f70039ae1759ccf60630

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[K] dont la direction était confiée à un maître d''uvre professionnel le cabinet d'architecte SCP Guerrand et Richard.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c3e

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

des Créances des Salariés intervenant par L'UNEDIC CGEA DE BORDEAUX Les Bureaux du Parc Avenue Jean Gabriel Domergue 33049 BORDEAUX CEDEX non comparante-ni représentée INTIME : Monsieur Richard

Source officielle

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