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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 3
616318c3e0639f4f1a04a51c
17 octobre 2011
17 octobre 2011
[J] [O], qui effectuait un séjour au Sénégal acheté auprès de la société KARAVEL, s'est appuyé contre la rambarde du balcon de sa chambre à l'hôtel SAVANA SALY et a chuté d'une hauteur de 2,50 m.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927df
7 octobre 2015
7 octobre 2015
196, est déterminée par la limite matérialisée AB au rapport de l'expert géomètre B..., sauf sur la partie des escaliers et du portail appartenant a la propriété Y..., où elle est fixée au droit des rambardes
Source officielleChambre sociale
6528df23aaebb88318fda48c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
décision attaquée en date du 10 Juin 2021, enregistrée sous le n°19/00278 APPELANTE : URSSAF BOURGOGNE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02100_20230831
31 août 2023
31 août 2023
qu'elle a omis de statuer sur la demande d'extension des missions de l'expert ; 2°) d'étendre les opérations d'expertise aux désordres affectant la gestion technique et centralisée du bâtiment, les rambardes
Source officielle1ère chambre civile B
62ce63989a20ce9fcf1268b3
12 juillet 2022
12 juillet 2022
[F] [K] [AR] né le 30 Août 1939 à [Localité 16] (94) [Adresse 3] [Localité 12] Représenté par la SELARL RAMBAUD-BILLON-PARDI AVOCATS, avocats au barreau de LYON, toque : 184 Mme [U] [J] [D]
Source officielleCh. Sociale -Section A
63d0d5b081a7b805de12b56d
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Sociale Section A Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP RILOV Me Delphine SANCHEZ MORENO SELAS AGIS SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS
Source officielleCh. Sociale -Section A
63d0d5b081a7b805de12b56b
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Chambre Sociale Section A Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP SCP RILOV Me Delphine SANCHEZ MORENO SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS
Source officielleChambre Commerciale
64c35c51f01612d969deff21
27 juillet 2023
27 juillet 2023
N° RG 21/03625 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LAHJ C8 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895e9
9 octobre 2007
9 octobre 2007
LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Conseillers : Madame PAUCOT-BILGER, Madame RAIMBAUD-WINTHERLIG
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 16 Juillet 2007c/Monsieur X
6253ca39bd3db21cbdd8a635
3 mars 2008
3 mars 2008
DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Conseillers : Madame PAUCOT-BILGER, Madame RAIMBAUD-WINTHERLIG
Source officielle2 e chambre civile
62f34a0b82b27805d4d3c06a
9 août 2022
9 août 2022
demandeur à la requête Monsieur [B] [R] de nationalité Française né le [Date naissance 5] 1959 à [Localité 4] (21) [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT
Source officielleCour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbc5
3 avril 2008
3 avril 2008
demeurant... 75015 PARIS représentée par la SCP FANET-SERRA, avoués à la Cour assistée de Me Bernadette LEE FBO PIN, avocat au barreau des Hauts de Seine, toque : NAN464, substituant Me DE CHAUVERON-RAMBAUD
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0df2c25a97f0381f50a3
26 juin 2014
26 juin 2014
Valérie BOISGARD, avocat au barreau de PARIS, toque : G357 INTIMÉS Maître [S] [M] es qualité d'administrateur judiciaire de la société FRA SCI, demeurant [Adresse 5] Représenté par Me RAMBAUD-MARTEL
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916ae
2 juin 2014
2 juin 2014
propriétaire de plusieurs biens immobiliers : un immeuble à usage locatif à Montluçon (vendu en cours de procédure), un appartement type F1 à Pierrefitte sur Seine, une parcelle au lieudit Côtes des Rambauds
Source officielleSociale A salle 1
63a2b01e4486ef05df30252a
21 octobre 2022
21 octobre 2022
BIOGIE A l'enseigne TIRU [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Gerbert RAMBAUD, avocat au barreau de LYON DÉBATS : à l'audience publique du 06 Septembre 2022 Tenue par Olivier BECUWE
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd8508e
9 décembre 1999
9 décembre 1999
comportement de Madame C R-L mais encore à celui de Monsieur J L qui s'immissait de plus en plus dans la vie professionnelle, alors qu'il était censé se retirer des affaires, et familiale de Madame RAMBAUD-LOYGUE
Source officielle3ème chambre
650bdf5bbeee0f8318b975a6
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Delphine CHANUT, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et Me Clément RAIMBAULT
Source officielleChambre 1-8
626a2ede71469e057d78998d
27 avril 2022
27 avril 2022
2022/ 198 N° RG 19/02913 N° Portalis DBVB-V-B7D-BD2FF [B] [N] C/ SA DIAC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cédrine RAYBAUD
Source officielle2 e chambre civile
644cb4fb56c9f0d0f8b6f143
27 avril 2023
27 avril 2023
IMMOBILIER, agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Florent SOULARD, membre de la SCP SOULARD- RAIMBAULT
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94be6
19 novembre 2020
19 novembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 19/11/2020 la SARL ARCOLE la SELARL LEGITEAM DOKOUZLIAN & RAIMBAULT ARRÊT du : 19 NOVEMBRE 2020
Source officiellePage 8 sur 49
SCI RONSARD DE LA RAIMBAUDIERE
04/08/2026
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RAIMBAUD, Louis, Yves, Jean-Luc
28/07/2026
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Avignon Raimbaud, Ethann
16/07/2026
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CHRISTELLE RAIMBAUD-NAULLEAU
14/07/2026
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Raimbaud, Margaux Pascale Blandine
12/06/2026
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