Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
642fb5eacece1704f5747483
6 avril 2023
6 avril 2023
[G], en sa qualité de Gérant domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] Représentée par Me Charlotte VUEZ de la SELARL ELLIPSE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX Assistée de Me PILLOIX
Source officielle2ème chambre section A
6308623d5d4f3fc56380b08a
25 août 2022
25 août 2022
au RCS de [Localité 4] sous le n°722 057 460, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Geoffrey PITON
Source officielleTaxes et dépens
6736f48c6344337a757c259c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
CITYA PERI [Adresse 10] [Localité 6] Non comparant Société SYND COPRO [Adresse 9] CHEZ CITYA PERI [Adresse 10] [Localité 6] Représenté par Me Geoffrey PITON, avocat au barreau de NIMES
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fdb6168fa6dbc3f70a603d7
15 mars 2019
15 mars 2019
N° SIRET : 389 750 779 (Bobigny) assistée de Me Claudina FERREIRA PITON, avocat au barreau de PARIS, toque : A0590 PARTIES INTERVENANTES La SELAFA MJA, prise en la
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01195_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Durrleman, pour la société Enedis, et de Me Piton, pour le syndicat mixte d'électricité des Hautes-Alpes.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61638737947dd77ae6de0252
7 septembre 2010
7 septembre 2010
janvier 2009, APPELANTE : Fondation John Bost, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Localité 2], Représentée par Maître Arnaud Pilloix
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61638738947dd77ae6de0253
7 septembre 2010
7 septembre 2010
janvier 2009, APPELANTE : Fondation John Bost, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Localité 1], Représentée par Maître Arnaud Pilloix
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e35
8 décembre 2017
8 décembre 2017
Gilles X..., moyennant le prix de 151. 000 €, un studio et un parking (lots de copropriété 97 et 254) dans l'immeuble sis Chemin du Piton Trésor, la Montagne, à Saint-Denis de la Réunion, ensuite d'un
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00282_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
H I et Mme F B, représentés par Me Pitti-Ferrandi, avocat, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la commune de Chevreuse la somme de 5 000 euros à leur verser au titre de
Source officielle4ème chambre commerciale
6319875951eeae4f1309d1f6
7 septembre 2022
7 septembre 2022
BATIK Grosse délivrée le 07 septembre 2022 à : - Me PERICCHI - Me PITON COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 07 SEPTEMBRE 2022 APPELANTE :
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4c28647600086a90e7
8 avril 2024
8 avril 2024
Il sollicite une mesure d'expertise médicale, rappelant que le docteur [Y]-[P], ainsi que les conclusions des docteurs [W] (médecine du travail) et Piton (orthopédie-traumatologie) confirment également
Source officielle2ème chambre section A
66162be399851e0008f1e6ae
9 avril 2024
9 avril 2024
ABAUZIT IMMOBILIER immatriculée au RCS de Nîmes sous le n° 824 160 832, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social sis, représentant Me Geoffrey PITON
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02670_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Saint-Genis-les-Ollières se sont comportées comme le propriétaire de ce mur, sur lequel la métropole a réalisé des travaux, dont elle a réalisé l'entretien et que la commune a équipé de planchettes et de pitons
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX01116_20220511
11 mai 2022
11 mai 2022
Axel Basset, rapporteur public, - et les observations de Me Pilloix, représentant l'Union pour la gestion des établissements des caisses d'assurance maladie Aquitaine.
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE00186_20250212
12 février 2025
12 février 2025
A, représenté par Me Pitti-Ferrandi, demande, en dernier lieu, à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2207058 du 20 novembre 2023 rendu par le tribunal administratif de Versailles rejetant sa demande
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Jean X... Madame Simone Michèle Y... épouse X... SARL PBFIc/Madame Jacqueline Z
5fdc5ca9855c4280ad203d7b
15 novembre 2018
15 novembre 2018
COUR : L'affaire a été débattue le 15 octobre 2018 en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Roland POTEE, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Monsieur Gérard PITTI
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA00373_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 24 janvier 2022, Mme B, représentée par Me Pitti-Ferrandi, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 24 novembre 2021 du Tribunal
Source officielle1ère chambre
DCA_19PA00979_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 septembre 2020, le syndicat mixte de l'aire d'accueil des gens du voyage Yerres Bréon, représenté par Me Piton, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°)
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dca
4 décembre 2014
4 décembre 2014
Détenu à la maison d'arrêt de VILLENEUVE LES MAGUELONE Mandat de dépôt du 27 juin 2014 Ayant pour avocat Me ABRATKIEWICZ, 48 rue Pitot-34000 MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats,
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89ca5
3 octobre 2007
3 octobre 2007
général : 06 / 02298 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 AVRIL 2005 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER No RG01 / 00619 APPELANT : Monsieur Gilles X... ... ... 97424 LE PITON
Source officiellePage 8 sur 12