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291 587 résultats pour « Pierre-Alexandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20165362

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre

Source officielle

Page 8 sur 14580

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Journal officiel
Modifications diverses

SOCIETE CIVILE DE MOYENS Dr Pierre GUERIN - Dr Alexandre ZAMPETTI par abréviation SCM GUERIN - ZAMPETTI

SIREN 438664195Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

23/08/2026

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Créations

Duro, Alexandre, Pierre

SIREN 907513642Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

21/08/2026

Voir →

Radiations

LAMY, Paul, Alexandre, Pierre, LAMY

SIREN 932364375Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

20/08/2026

Voir →

Modifications diverses

CANIVET, Yvain, Pierre, Alexandre

SIREN 842356339Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

18/08/2026

Voir →

Créations

RENARD, Alexandre, Pierre, Paul

SIREN 831537469Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

18/08/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1f2

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

Alexandre Maurice X...

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fde6103ae10203c1b57cf5e

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

Alexandre X..., Mlle Justine X... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f8a

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Alexandre Tony Y... né le 03 Septembre 1975 à NOUMEA (98800) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccabd3db21cbdd91463

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Alexandre X... C/ Melle Kathy Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89482

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Alexandre doit être évalué comme suit au vu des pièces produites, des conclusions de l'expert qui s'est adjoint l'avis sapiteur du Docteur B..., médecin ORL, de l'âge de la victime au jour de l'accident

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163903

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 8 septembre 2016, à la suite du refus opposé par la rectrice de l'académie de Dijon à sa demande de communication d'une copie du courrier et des pièces

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94042

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

E... et Mme Alexandra D..., copropriétaires liés avec celle-ci.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b78b

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

PARTIES EN CAUSE : Monsieur Alexandre X... né le 21 novembre 1970 à BESANCON (25000) demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e32b

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Alexandre Maurice X...

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

633d1ff162f5393e2eb449e1

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

NIMES 02 octobre 2022 [K] C/ LA PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 04 OCTOBRE 2022 Nous, Madame Alexandra BERGER,

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

633d1ff162f5393e2eb449e3

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

NIMES 02 octobre 2022 [I] C/ LE PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 04 OCTOBRE 2022 Nous, Madame Alexandra BERGER,

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

633d1ff262f5393e2eb449e5

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

NIMES 02 octobre 2022 [X] C/ LE PREFET DE [Localité 2] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 04 OCTOBRE 2022 Nous, Madame Alexandra

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

66274ef6c1c6ed00087b3d45

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

NIMES 18 avril 2024 [X] C/ LE PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 22 AVRIL 2024 Nous, Mme Alexandra BERGER, Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd29bd3db21cbdd92716

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

Alexandre X... C/ Me Christophe Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fd9c81f92d7dabf970c4cd0

Appel

26 novembre 2019

26 novembre 2019

sont donc insusceptibles d'entraîner l'annulation de la sentence, à titre subsidiaire, que le recours doit être rejeté parce qu'aucune fraude n'a été commise, et plus subsidiairement, parce que les pièces

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b064

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Alexandre X... a relevé appel dudit jugement par déclaration du 9 février 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e98

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

Alexandre Y... PLP-iB Le SIX JANVIER DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Madame Claire X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d119

Appel

19 mars 2009

19 mars 2009

Alexandre X... ; II. - Sur l'étendue de l'engagement de M. Alexandre X... Attendu que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c995bd3db21cbdd88b45

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

ORACLE C/ Alexandre X...

Source officielle