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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
4ème Chambre Section 3
6867638fa9510a2e90cf251a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E.
Source officielle4ème Chambre Section 3
687b268830e6dd8e1529bd67
10 juillet 2025
10 juillet 2025
PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E.
Source officielle4ème Chambre Section 3
687b268930e6dd8e1529bd77
10 juillet 2025
10 juillet 2025
PICCO, conseiller faisant fonction de président M. SEVILLA, conseillère MP. BAGNERIS, conseillère Greffière : lors des débats E.
Source officielle4ème Chambre Section 3
687b268a30e6dd8e1529bd7f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E.
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a24c40b8f5486fedd9a6
10 avril 2025
10 avril 2025
PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E. BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
671740806a24f8a713323ccf
17 octobre 2024
17 octobre 2024
PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E. BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c86
23 juin 2017
23 juin 2017
Par acte sous seing privé du 11 mai 2010, Mme A..., épouse X..., a cédé à la SARL Nokor Pich un fonds de commerce de détail d'articles d'horlogerie et bijouterie " connu sous l'enseigne Bijouterie de la
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6035ada845d65c119f425212
16 mars 2016
16 mars 2016
Bat) avec la société Générali France Assurances à payer à la société [Adresse 1] la somme de 88.178,82 euros en principal, -condamner la société Paris Immobilier Conseil (Pic Bat) à payer à la société
Source officielle1ere Chambre
63465938c024d1adffef7540
11 octobre 2022
11 octobre 2022
N° RG 21/00440 - N° Portalis DBVM-V-B7F-KW4F C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP PICCA - MOLINA
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4bd
12 avril 2012
12 avril 2012
des dispositions de l'article 785, 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le23 mars 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Gérard PICQUE
Source officielleETRANGERS
650bdfc1beee0f8318b97806
30 août 2023
30 août 2023
PICCO, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 17 JUILLET 2023 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants du code de l'entrée
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC02754_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Par une décision du 1er septembre 2023, la présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Anne-Sophie Picque, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur le fondement des
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a23d40b8f5486fedd977
10 avril 2025
10 avril 2025
PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd89691
28 novembre 2006
28 novembre 2006
, Conseiller, Monsieur BERSCH, Conseiller, Les débats ont eu lieu en Chambre du Conseil le 07 Novembre 2006 après rapport de Monsieur PICQUE, Conseiller.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01733_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Dans ces conditions, l'aspect visuel de la cascade de Pich Gaillard, qui, comme l'a relevé l'autorité environnementale est déjà difficilement visible pour un débit de 200 l/secondes, ne pourra qu'être
Source officielleAvis
CADA:20151460
21 mai 2015
21 mai 2015
président directeur général d'Orange Groupe à sa demande de communication des documents suivants : 1) les documents précisant pour chaque année, de 2004 à 2014, sa « production individuelle comparée (PIC
Source officielleETRANGERS
650bdfbdbeee0f8318b977e4
29 août 2023
29 août 2023
PICCO, magistrat délégué par ordonnance du Premier Président en date du 17 JUILLET 2023 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants du code de l'entrée
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02512_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Par une décision du 1er mars 2023, la présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Anne-Sophie Picque, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur le fondement des alinéas
Source officielleChambre 1-11 référés
6364baede405357f749ea81e
31 octobre 2022
31 octobre 2022
ET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX substituée par Me Joséphine PIC de la SELARL CABINET CLIQUET PIC ET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX S.A.R.L.
Source officielle4ème Chambre Section 3
678b43aac6ad78dd9cf0d41e
16 janvier 2025
16 janvier 2025
PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E. BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE M.
Source officiellePage 8 sur 94