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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db74
6 avril 2011
6 avril 2011
Président de l'association et par Monsieur Philippe X....
Source officielleCour d'Appel
6253ca86bd3db21cbdd8b44b
3 avril 2008
3 avril 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 03 AVRIL 2008 MZ No 2008 / 283 Rôle No 07 / 07981 Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b71
21 avril 2017
21 avril 2017
Philippe X...aux dépens. M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
5fdd4feb828463b7e7aa0b73
20 septembre 2018
20 septembre 2018
à payer à la société en nom collectif TH.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da01
13 janvier 2011
13 janvier 2011
Philippe X...prétend à la résiliation du bail liant les parties aux motifs que les époux Y...
Source officielle1ère chambre
627df9050d41e0057d43e509
12 mai 2022
12 mai 2022
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT Grosse délivrée le 12/05/2022 à Me Philippa DEBUREAU à Me Philippe REY à Me Jean-michel DIVISIA à Me Sylvie SERGENT COUR D'APPEL DE NÎMES
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf81
11 septembre 2008
11 septembre 2008
né le 26 septembre 1955 et Jean-Marc né le 14 septembre 1956 ; par déclaration conjointe de leurs parents du 15 septembre 1972 Didier, Philippe et Jean-Marc ont pris le nom de X... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccaa
24 octobre 2008
24 octobre 2008
SOCIALE 2 ARRET DU 24 OCTOBRE 2008 APPELANTS : Monsieur Guy X... ... 50710 CREANCES Monsieur Jean-Yves Y... ... 50710 CREANCES Monsieur Frédéric Y... ... 50430 LESSAY Monsieur Philippe
Source officielleChambre commerciale 3-2
667e53046430c94f3afa8786
23 janvier 2024
23 janvier 2024
C'est ainsi que la société Philips France (la société Philips) a créé une filiale dénommée 'société Nolam 24 SAS' (la société Nolam) au capital social de 20 000 euros, à laquelle, au terme d'un apport
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6688de37676b73dd81b96ecc
5 juillet 2024
5 juillet 2024
la « SARL CATANIA PHILIPPE », comme indiqué à tort dans le jugement.
Source officielleChambre Commerciale
5fdd678673306910749c60a4
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Il ajoute que le marché libre a été conservé sous le nom de 'marché libre et valeurs radiées du marché réglementé'.
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adb5
2 octobre 2007
2 octobre 2007
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N PB/AT Numéro d'inscription au répertoire général : 06/00612.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 21 février 2007c/Philippe X
6253ca0dbd3db21cbdd89ec0
5 février 2008
5 février 2008
C. - MOTIVATION Philippe X..., assisté de son avocat, sollicite, par voie de conclusions, sa relaxe.
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a381
22 février 2008
22 février 2008
Maître GONDER, au nom de la partie civile Loïc Y..., soutient ses conclusions déposées à l'audience tendant à la confirmation du jugement, et à la condamnation de Jean-Philippe A... à lui verser 2. 000
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6ec
9 février 2011
9 février 2011
ADT FRANCE le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE NEUF FEVRIER DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e07e
26 mai 2011
26 mai 2011
ARRÊT DU 26/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 06617 Jugement (No 08/ 00590) rendu le 09 Janvier 2009 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Philippe
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163c645f3112a7c58687496
21 octobre 2009
21 octobre 2009
Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 1 ARRET DU 21 OCTOBRE 2009 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription
Source officielleCour d'Appel
6253cb3abd3db21cbdd8d251
18 février 2009
18 février 2009
) qui a : 1) Débouté Philippe X... de ses demandes, 2) Dit n'y avoir lieu à faire application de l'article 700 du Code de procédure civile, 3) Condamné Philippe X... aux dépens ; Vu les conclusions
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d06
17 janvier 2002
17 janvier 2002
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale PG/SM ARRET RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS AFFAIRE N0 00/01584. AFFAIRE S.A. ETABLISSEMENTS FRIEDRICH C/ X... Philippe.
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be80
18 juin 2008
18 juin 2008
Grosses délivréesREPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 4ème Chambre- Section A ARRET DU 18 JUIN 2008 (no, 11 pages) Numéro d'inscription
Source officiellePage 8 sur 1022