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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
CT Madame Monique Yc/Monsieur Christian Z
6253ca4cbd3db21cbdd8a97d
9 avril 2008
9 avril 2008
c/ Monsieur Christian Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89308
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Par déclaration en date du 14 avril 2006 Monsieur X... Marcel, son épouse née Monique Z... et ses deux enfants Michel X... et Sandra X... ont relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bce
12 mai 2017
12 mai 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Alain RAPAPORT, avocat au barreau de PARIS, toque : K0122 Monsieur Maclouf Y... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a7e
17 septembre 2013
17 septembre 2013
SEPTEMBRE 2013 Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 02643 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 OCTOBRE 2011 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE RODEZ No RG 11/ 661 APPELANTS : Monsieur
Source officielleCour d'Appel
X... Madame Monique Y... épouse X... S.C.I. LE PUY OUESTc/Monsieur Jean-Jacques Z
6253c9a6bd3db21cbdd88eca
11 janvier 2007
11 janvier 2007
Madame Monique Y... épouse X... S.C.I. LE PUY OUEST c/ Monsieur Jean-Jacques Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864af
17 octobre 2002
17 octobre 2002
Mme Monique BOIVIN, Président, à l'audience publique du 17 Octobre 2002. [**][**] APPELANT : Monsieur Pascal X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61633c087eadebb7307d1e08
15 mars 2011
15 mars 2011
qualité d'attaché commercial région Sud-Ouest, a donné sa démission le 31 mai 2008.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
62bfe0bc413a8b69b32bf1c2
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Claude CRETON, président de chambre Mme Monique CHAULET, conseillère Mme [B] [G]., conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa51
22 avril 2008
22 avril 2008
Monique Y... C / Cédric Z... S.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
616307ef5a67331bacec3bd3
14 février 2012
14 février 2012
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 14 FÉVRIER 2012 (Rédacteur : Madame Monique Castagnède, Président) (PH) PRUD'HOMMES N°
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f35d
28 mars 2012
28 mars 2012
, Monsieur PUGNET, Conseiller a été entendu en son rapport oral, Maître DUGENY-TRUFFIT a été entendu en sa plaidoirie et a donné son accord à l'adoption de cette procédure.
Source officielleChambre sociale 4-4
69819548cdc6046d47b6a398
21 octobre 2024
21 octobre 2024
de VERSAILLES, vestiaire : 707 - Représentant : Me Paul KRAMER, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1012 APPELANTE C/ S.A. [9] [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Monique
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd8674e
10 décembre 2002
10 décembre 2002
LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Gérard X... né le 12 Juillet 1950 à FES (MAROC) Demeurant Lamaratone 47400 GONTAUD DE NOGARET représenté par Me TANDONNET, avoué assisté
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948c9
21 février 2020
21 février 2020
RG 18/22264 - Portalis 35L7-V-B7C-B6Q5V Décision déférée à la cour : jugement du 11 juillet 2018 -tribunal de grande instance de tribunal de grande instance de Paris - RG 13/13217 APPELANT Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f14
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Jarlard Impasse Lebon 81000 ALBI représentée par la SCP TOUZERY-COTTALORDA, avoués à la Cour assistée de Me CULOZ de la SCP PALAZY-BRU & associés, avocats au barreau d'ALBI INTIMES : Maître Monique
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e131
26 février 2010
26 février 2010
Une nouvelle assignation a été délivrée le 13 octobre 2005 à Maître Micheline X... ainsi qu'à la SCP " Paul X..., Micheline X... et Monique X... " qui a constitué avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1ed
11 décembre 2007
11 décembre 2007
représentée par la SCP GARRIGUE- GARRIGUE, avoués à la Cour assistée de Me CORNILLE, avocat au barreau de BORDEAUX Madame Monique Z... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd9269c
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Chez Alain Y... ... 44270 MACHECOUL Monsieur David Z... ... 44400 REZE Monsieur Michel A... ... 44830 BOUAYE Madame Françoise B... ... 44340 BOUGUENAIS Madame Monique C... ... 44400
Source officielleCour d'Appel
ès étant dirigéc/Jean-Mi
6253c91abd3db21cbdd873d3
26 novembre 2004
26 novembre 2004
003555 du 14/06/2002 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIME : STE PRODIM ZI Route de Paris 14120 MONDEVILLE Représentant : Me Henri BEDNARSKI (avocat au barreau de LILLE) Mme Monique
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d49d
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice COURSOL, Président Monsieur Christian MAGNE, Conseiller Madame Mireille VALLEIX, Vice-Présidente
Source officiellePage 8 sur 166
AU CROUPION DORE, SIMODE, Louison Monique Pierrette
18/11/2022
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DOREZ, Jessica, Huguette, Violette, Monique
25/11/2021
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JOLI'NA, DOREZ, Jessica, Huguette, Violette, Monique
29/06/2021
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MES JOLIES REFLETS, DOREZ, Jessica, Huguette, Violette, Monique
17/06/2021
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Les Créa Dorée, SALAUN, Aurélie, Monique, Sylvaine
18/03/2021
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