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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Jurid. Premier Président
6628a177b2cb67000826a53d
22 avril 2024
22 avril 2024
Maître Mathieu Misery, conseil de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
616246baaf0a1de0eb1b645e
17 avril 2014
17 avril 2014
[Z] [X] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne INTIMÉE : SAS RACER [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jean Paul GUEYDON
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68e743133940dd585f4f7506
8 octobre 2025
8 octobre 2025
- signé par Vincent BRAUD, président de chambre, et par Mélanie THOMAS, greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60225e3b32e6944e728195dc
3 février 2021
3 février 2021
La centrale thermique B, mise en service en 1968 jusqu'en 1995, puis de nouveau à compter de 2006 fonctionne pour sa part au fioul lourd.
Source officielleChambre 1-3
65a0e5d45bbe450008b2cb8e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 11 Janvier 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fabb
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Hassan EL MISSIRI en vertu d'un pouvoir général APPELANTE **************** Monsieur Youcef X... ... 78370 PLAISIR non comparant et ayant pour conseil Me Pascale BILLING, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-8
62cfb1dd548bc59fcf4f0e74
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Association ECOLE MONTESSORI TERRE ENFANTINE C/ SAS BREMANY LEASE Copie exécutoire délivrée le : à : Monsieur le Bâtonnier [R] [V] Me Caroline GUEDON-CERMOLACCE
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
65321b1f9e4ea48318f5ae6b
18 octobre 2023
18 octobre 2023
- signé par Marc BAILLY, Président et par Mélanie THOMAS Greffier, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
63bfb33b5e2fbe7c9004387f
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Vincent BRAUD, Président, MME Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Anaïs DECEBAL ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
63bfb33f5e2fbe7c9004388f
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Vincent BRAUD, Président, MME Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Anaïs DECEBAL ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
64a6607ebbd03a05db965346
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Vincent BRAUD,Président Madame Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère dans les conditions
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
642e75b48b510604f5bc1db6
5 avril 2023
5 avril 2023
- signé par Marc BAILLY, Président de chambre, et par Anaïs DECEBAL,Greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
64379df49477fe04f5cc654d
12 avril 2023
12 avril 2023
- signé par M.Marc BAILLY, Président de chambre, et par Anaïs DECEBAL,, présent lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6710aa64be64d7e5102450c4
16 octobre 2024
16 octobre 2024
- signé par Marc BAILLY, président de chambre et par Mélanie THOMAS, greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
67f753d9eb05d6bf6564d9e0
9 avril 2025
9 avril 2025
- par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
686611db957d68b57534e33c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Marc BAILLY, président de chambre Mme Pascale SAPPEY-GUESDON, conseillère Mme Laurence CHAINTRON, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Pascale SAPPEY-GUESDON
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
65af6904b6c6260008b530fe
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Marc BAILLY,Président de chambre ayant lu le rapport, et MME Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6032acf7bfe28924900906d3
8 décembre 2017
8 décembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Pascale GUESDON, Conseiller Madame Christine SOUDRY,
Source officielleService des Référés
659f96463328fa00087a2544
10 janvier 2024
10 janvier 2024
14] [Localité 2] représentée par Me Johanna ABAD de la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a62d
18 janvier 2008
18 janvier 2008
ARRÊT :-CONTRADICTOIRE, prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du
Source officiellePage 8 sur 449